Fourniture de valve EVOQUE

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

CPV: 33182220 Herzklappen
Ausführungsort:
Fourniture de valve EVOQUE
Vergabestelle:
CHU de Lille - ES du GHT LMFI
Vergabenummer:
MSCM-2024-155

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU de Lille - ES du GHT LMFI
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de valve EVOQUE
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 296528e0-9027-4091-958d-e97a36cf499f
Identifiant interne : MSCM-2024-155
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chu de Lille
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une durée initiale de 12 mois. Il est ensuite tacitement reconductible 1 fois, pour une nouvelle période de 36 mois. Le montant indiqué au sein du présent avis correspond au montant maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de valve EVOQUE
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : F-PF-1570686

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chu de Lille
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille -

6. Résultats

Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : Les valves tricuspides transcathéter cardiaque Evoque sont les seules à même de pouvoir répondre raisonnablement au besoin du Chu de Lille, et la société Edwards Lifesciences en est le distributeur exclusif sur le territoire français. La procédure de passation utilisée est en conséquence le marché sans publicité ni mise en concurrence. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2122-1 et R2122-3 du Code de la commande publique

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Edwards Lifesciences SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Edwards Lifesciences SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 840 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1424
Titre : Fourniture de valve Evoque
Date de conclusion du marché : 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2C7AF7C2-CAF3-71EF-B4250D2F0EF54B67
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CHU de Lille - ES du GHT LMFI
Numéro d’enregistrement : 67335
Adresse postale : 2 Avenue Oscar Lambret
Ville : Lille
Code postal : 59037
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : des achats Direction
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0320445962
Adresse internet : https://www.chu-lille.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 2C7AF807-0A10-5463-2F77BD45DAF80E73
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 2C7AF81E-B85A-92A0-F8AD21C39B4FFEFA
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 2C7AF835-D649-012A-EE3930DFC75E1B07
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Edwards Lifesciences SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1570686-1-0-1
Adresse postale : Immeuble Gershwin - 1 rue Arnold Schoënberg
Ville : Guyancourt Cedex
Code postal : 78041
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Téléphone : 0130052903
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 72936521-27aa-439d-b9f7-b75deb5e6574 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/02/2025 14:56 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00077473-2025
Numéro de publication au JO S : 25/2025
Date de publication : 05/02/2025