Fourniture de stimulateurs et défibrillateurs cardiaques et des DM d'électrophysiologie / rythmologie et d'ablation par radiofréquence pour traitement des varices

Fourniture de stimulateurs et défibrillateurs cardiaques et des DM d'électrophysiologie / rythmologie et d'ablation par radiofréquence pour traitement des varices Stimulateur cardiaque simple chambre asservi à l'accélération avec contrôle permanent de la capture avec sonde endocavitaire correspondante Stimulateur cardiaque simple chambre sans sonde endocavitaire et accessoires correspondants Stimulateur cardiaque simple …

CPV: 33000000 Medizinische Ausrüstungen, Arzneimittel und Körperpflegeprodukte, 33182200 Ausrüstung für Herzstimulation, 33182210 Herzschrittmacher, 33182000 Ausrüstung für die Unterstützung der Herzfunktionen
Frist:
7. April 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fourniture de stimulateurs et défibrillateurs cardiaques et des DM d'électrophysiologie / rythmologie et d'ablation par radiofréquence pour traitement des varices
Vergabestelle:
CHU AMIENS PICARDIE
Vergabenummer:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU AMIENS PICARDIE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de stimulateurs et défibrillateurs cardiaques et des DM d'électrophysiologie / rythmologie et d'ablation par radiofréquence pour traitement des varices
Description : Fourniture de stimulateurs et défibrillateurs cardiaques et des DM d'électrophysiologie / rythmologie et d'ablation par radiofréquence pour traitement des varices
Identifiant de la procédure : 3b389b91-b8b1-4aef-b921-4b8f87736ef4
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Le contrat est un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires (voir article 2.5 du CCAP) conclu sans minimum et avec maximum en quantité selon les lots, comme défini ci-après. Les maximums sont exprimés en quantité par lot et par établissement avec application d'un pourcentage au regard des quantités totales estimées à l'annexe 1 au CCAP « Quantités maximales par lot ». Les quantités maximales pour la première période d'exécution seront calculées au prorata au regard de la date de notification effective. L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2026 (ou de sa notification si ultérieure) jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans. Conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. La non reconduction éventuelle pourra se faire par lot. L'attributaire en sera alors informé 3 mois au plus tard avant la fin de chaque période en cours. Conformément à l'article R.2151-8 du Code de la commande publique, les variantes sont autorisées à l'initiative des candidats pour tous les lots. Les stipulations de l'acte d'engagement, du CCTP et du CCAP sont intangibles et ne peuvent faire l'objet d'une variante. Les candidats peuvent présenter 3 variantes au maximum par lot. Lorsqu'un candidat présente une variante, il est imposé le dépôt d'une offre de base. En l'absence de l'offre de base exigée, l'offre variante proposée par le candidat sera considérée irrégulière.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 36
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 36

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Stimulateur cardiaque simple chambre asservi à l'accélération avec contrôle permanent de la capture avec sonde endocavitaire correspondante
Description : Stimulateur cardiaque simple chambre asservi à l'accélération avec contrôle permanent de la capture avec sonde endocavitaire correspondante
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 50 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 10 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Développement durable » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 40 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prix (10%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement), soit, le prix au regard du montant total DQE HT. Méthode de notation : (montant DQE HT le plus bas/montant DQE HT examiné) x 10 - Sous-critère 2 : RFA (30%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot, au regard d'une simulation du montant DQE HT par les candidats dans le BPU valant DQE duquel il sera déduit le pourcentage de remise de fin d'année applicable renseigné par le candidat à l'annexe 5 à l'acte d'engagement, soit : Prix au regard du montant total DQE HT - % RFA (tranche concernée). Méthode de notation : (montant de la simulation le plus bas/montant de la simulation examiné) x 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Stimulateur cardiaque simple chambre sans sonde endocavitaire et accessoires correspondants
Description : Stimulateur cardiaque simple chambre sans sonde endocavitaire et accessoires correspondants
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 50 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 10 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Développement durable » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 40 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prix (10%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement), soit, le prix au regard du montant total DQE HT. Méthode de notation : (montant DQE HT le plus bas/montant DQE HT examiné) x 10 - Sous-critère 2 : RFA (30%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot, au regard d'une simulation du montant DQE HT par les candidats dans le BPU valant DQE duquel il sera déduit le pourcentage de remise de fin d'année applicable renseigné par le candidat à l'annexe 5 à l'acte d'engagement, soit : Prix au regard du montant total DQE HT - % RFA (tranche concernée). Méthode de notation : (montant de la simulation le plus bas/montant de la simulation examiné) x 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - Stimulateur cardiaque simple chambre
Description : Stimulateur cardiaque simple chambre
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 50 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 10 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Développement durable » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 40 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prix (10%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement), soit, le prix au regard du montant total DQE HT. Méthode de notation : (montant DQE HT le plus bas/montant DQE HT examiné) x 10 - Sous-critère 2 : RFA (30%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot, au regard d'une simulation du montant DQE HT par les candidats dans le BPU valant DQE duquel il sera déduit le pourcentage de remise de fin d'année applicable renseigné par le candidat à l'annexe 5 à l'acte d'engagement, soit : Prix au regard du montant total DQE HT - % RFA (tranche concernée). Méthode de notation : (montant de la simulation le plus bas/montant de la simulation examiné) x 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - Stimulateur cardiaque double chambre sans sonde endocavitaire et accessoires correspondants
Description : Stimulateur cardiaque double chambre sans sonde endocavitaire et accessoires correspondants
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 50 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 10 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Développement durable » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 40 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prix (10%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement), soit, le prix au regard du montant total DQE HT. Méthode de notation : (montant DQE HT le plus bas/montant DQE HT examiné) x 10 - Sous-critère 2 : RFA (30%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot, au regard d'une simulation du montant DQE HT par les candidats dans le BPU valant DQE duquel il sera déduit le pourcentage de remise de fin d'année applicable renseigné par le candidat à l'annexe 5 à l'acte d'engagement, soit : Prix au regard du montant total DQE HT - % RFA (tranche concernée). Méthode de notation : (montant de la simulation le plus bas/montant de la simulation examiné) x 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - Stimulateur cardiaque double chambre DDDR asservi et sondes correspondantes. Option MAD gaine
Description : Stimulateur cardiaque double chambre DDDR asservi et sondes correspondantes. Option MAD gaine
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 50 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 10 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Développement durable » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 40 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prix (10%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement), soit, le prix au regard du montant total DQE HT. Méthode de notation : (montant DQE HT le plus bas/montant DQE HT examiné) x 10 - Sous-critère 2 : RFA (30%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot, au regard d'une simulation du montant DQE HT par les candidats dans le BPU valant DQE duquel il sera déduit le pourcentage de remise de fin d'année applicable renseigné par le candidat à l'annexe 5 à l'acte d'engagement, soit : Prix au regard du montant total DQE HT - % RFA (tranche concernée). Méthode de notation : (montant de la simulation le plus bas/montant de la simulation examiné) x 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 - Stimulateur cardiaque double chambre
Description : Stimulateur cardiaque double chambre
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 50 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 10 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Développement durable » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 40 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prix (10%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement), soit, le prix au regard du montant total DQE HT. Méthode de notation : (montant DQE HT le plus bas/montant DQE HT examiné) x 10 - Sous-critère 2 : RFA (30%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot, au regard d'une simulation du montant DQE HT par les candidats dans le BPU valant DQE duquel il sera déduit le pourcentage de remise de fin d'année applicable renseigné par le candidat à l'annexe 5 à l'acte d'engagement, soit : Prix au regard du montant total DQE HT - % RFA (tranche concernée). Méthode de notation : (montant de la simulation le plus bas/montant de la simulation examiné) x 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 - Stimulateur triple chambre asservi
Description : Stimulateur triple chambre asservi
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 50 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 10 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Développement durable » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 40 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prix (10%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement), soit, le prix au regard du montant total DQE HT. Méthode de notation : (montant DQE HT le plus bas/montant DQE HT examiné) x 10 - Sous-critère 2 : RFA (30%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot, au regard d'une simulation du montant DQE HT par les candidats dans le BPU valant DQE duquel il sera déduit le pourcentage de remise de fin d'année applicable renseigné par le candidat à l'annexe 5 à l'acte d'engagement, soit : Prix au regard du montant total DQE HT - % RFA (tranche concernée). Méthode de notation : (montant de la simulation le plus bas/montant de la simulation examiné) x 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 - Sonde épicardique pour stimulation cardiaque
Description : Sonde épicardique pour stimulation cardiaque
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9 - Sonde de stimulation de la branche gauche et gaine d'accès
Description : Sonde de stimulation de la branche gauche et gaine d'accès
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 10 - Kit d'extraction de sonde cardiaque
Description : Kit d'extraction de sonde cardiaque
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11 - Moniteur ECG implantable avec système de télécardiologie
Description : Moniteur ECG implantable avec système de télécardiologie
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 50 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 10 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Développement durable » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 40 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prix (10%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement), soit, le prix au regard du montant total DQE HT. Méthode de notation : (montant DQE HT le plus bas/montant DQE HT examiné) x 10 - Sous-critère 2 : RFA (30%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot, au regard d'une simulation du montant DQE HT par les candidats dans le BPU valant DQE duquel il sera déduit le pourcentage de remise de fin d'année applicable renseigné par le candidat à l'annexe 5 à l'acte d'engagement, soit : Prix au regard du montant total DQE HT - % RFA (tranche concernée). Méthode de notation : (montant de la simulation le plus bas/montant de la simulation examiné) x 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 12 - Instrumentation et consommables: adaptateur, mandrin etc…
Description : Instrumentation et consommables: adaptateur, mandrin etc…
Identifiant interne : Lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 13 - Introducteur vasculaire à valve pelable
Description : Introducteur vasculaire à valve pelable
Identifiant interne : Lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 14 - DefIbrilateur simple chambre sans sonde endocavitaire
Description : DefIbrilateur simple chambre sans sonde endocavitaire
Identifiant interne : Lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 50 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 10 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Développement durable » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 40 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prix (10%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement), soit, le prix au regard du montant total DQE HT. Méthode de notation : (montant DQE HT le plus bas/montant DQE HT examiné) x 10 - Sous-critère 2 : RFA (30%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot, au regard d'une simulation du montant DQE HT par les candidats dans le BPU valant DQE duquel il sera déduit le pourcentage de remise de fin d'année applicable renseigné par le candidat à l'annexe 5 à l'acte d'engagement, soit : Prix au regard du montant total DQE HT - % RFA (tranche concernée). Méthode de notation : (montant de la simulation le plus bas/montant de la simulation examiné) x 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 15 -Défibrillateur cardiaque simple chambre avec sondes correspondantes et accessoires
Description : Défibrillateur cardiaque simple chambre avec sondes correspondantes et accessoires
Identifiant interne : Lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 50 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 10 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Développement durable » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 40 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prix (10%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement), soit, le prix au regard du montant total DQE HT. Méthode de notation : (montant DQE HT le plus bas/montant DQE HT examiné) x 10 - Sous-critère 2 : RFA (30%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot, au regard d'une simulation du montant DQE HT par les candidats dans le BPU valant DQE duquel il sera déduit le pourcentage de remise de fin d'année applicable renseigné par le candidat à l'annexe 5 à l'acte d'engagement, soit : Prix au regard du montant total DQE HT - % RFA (tranche concernée). Méthode de notation : (montant de la simulation le plus bas/montant de la simulation examiné) x 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 16 - Défibrillateur double chambre asservie
Description : Défibrillateur double chambre asservie
Identifiant interne : Lot 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 50 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 10 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Développement durable » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 40 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prix (10%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement), soit, le prix au regard du montant total DQE HT. Méthode de notation : (montant DQE HT le plus bas/montant DQE HT examiné) x 10 - Sous-critère 2 : RFA (30%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot, au regard d'une simulation du montant DQE HT par les candidats dans le BPU valant DQE duquel il sera déduit le pourcentage de remise de fin d'année applicable renseigné par le candidat à l'annexe 5 à l'acte d'engagement, soit : Prix au regard du montant total DQE HT - % RFA (tranche concernée). Méthode de notation : (montant de la simulation le plus bas/montant de la simulation examiné) x 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 17 - Défibrilateur cardiaque triple chambre asservie avec sondes correspondantes
Description : Défibrilateur cardiaque triple chambre asservie avec sondes correspondantes
Identifiant interne : Lot 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 50 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 10 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Développement durable » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 40 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prix (10%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement), soit, le prix au regard du montant total DQE HT. Méthode de notation : (montant DQE HT le plus bas/montant DQE HT examiné) x 10 - Sous-critère 2 : RFA (30%) : Ce sous-critère sera évalué pour chaque lot, au regard d'une simulation du montant DQE HT par les candidats dans le BPU valant DQE duquel il sera déduit le pourcentage de remise de fin d'année applicable renseigné par le candidat à l'annexe 5 à l'acte d'engagement, soit : Prix au regard du montant total DQE HT - % RFA (tranche concernée). Méthode de notation : (montant de la simulation le plus bas/montant de la simulation examiné) x 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Lot 18 - Cathéter diagnostic quadripolaire à courbure fixe
Description : Cathéter diagnostic quadripolaire à courbure fixe
Identifiant interne : Lot 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Lot 19 - Cathéter diagnostic hexapolaire à courbure fixe
Description : Cathéter diagnostic hexapolaire à courbure fixe
Identifiant interne : Lot 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Lot 20 - Cathéter d'exploration décapolaire à courbure fixe
Description : Cathéter d'exploration décapolaire à courbure fixe
Identifiant interne : Lot 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Lot 21 - Cathéter diagnostic quadripolaire à décapolaire avec extrémité orientable
Description : Cathéter diagnostic quadripolaire à décapolaire avec extrémité orientable
Identifiant interne : Lot 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Lot 22 - Cathéter d'ablation par radiofréquence quadripolaire avec électrode distale 4mm, avec extrémité orientable et contrôle de température - toute courbure - câble de connexion - adaptateur ou possibilité de MAD du générateur
Description : Cathéter d'ablation par radiofréquence quadripolaire avec électrode distale 4mm, avec extrémité orientable et contrôle de température - toute courbure - câble de connexion - adaptateur ou possibilité de MAD du générateur
Identifiant interne : Lot 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Lot 23 - Cathéter d'ablation par radiofréquence quadripolaire avec électrode distale 8mm, avec extrémité orientable et contrôle de température, toutes courbures - Si nécessaire, câble de connexion, adaptateur ou possibilité de MAD du générateur
Description : Cathéter d'ablation par radiofréquence quadripolaire avec électrode distale 8mm, avec extrémité orientable et contrôle de température, toutes courbures - Si nécessaire, câble de connexion, adaptateur ou possibilité de MAD du générateur
Identifiant interne : Lot 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Lot 24 - Cathéter d'ablation par radiofréquence quadripolaire à irrigation uniforme avec extrémité orientable et contrôle de température - câble de connexion - adaptateur ou possibilité de MAD du générateur
Description : Cathéter d'ablation par radiofréquence quadripolaire à irrigation uniforme avec extrémité orientable et contrôle de température - câble de connexion - adaptateur ou possibilité de MAD du générateur
Identifiant interne : Lot 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Lot 25 -Cathéter d'ablation radiofréquence + ou - électroporation irriguée et non irriguée navigationnelle compatible système de cartographie cardiaque - MAD du système de cartographie cardiaque
Description : Cathéter d'ablation radiofréquence + ou - électroporation irriguée et non irriguée navigationnelle compatible système de cartographie cardiaque - MAD du système de cartographie cardiaque
Identifiant interne : Lot 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Lot 26 -Cathéter d'ablation par radiofréquence + ou - électroporation irriguée navigationnelle compatible système de cartographie cardiaque - MAD du système de cartographie cardiaque
Description : Cathéter d'ablation par radiofréquence + ou - électroporation irriguée navigationnelle compatible système de cartographie cardiaque - MAD du système de cartographie cardiaque
Identifiant interne : Lot 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Lot 27-Cathéter de cryoablation pour cryoconsole gaz réfrigérent (N2O), MAD de la cyroconsole
Description : Cathéter de cryoablation pour cryoconsole gaz réfrigérent (N2O), MAD de la cyroconsole
Identifiant interne : Lot 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Lot 28 -Cathéter d'ablation des varices par radiofréquence - MAD du générateur - accessoires nécessaire à l'utilisation de la sonde de radiofréquence
Description : Cathéter d'ablation des varices par radiofréquence - MAD du générateur - accessoires nécessaire à l'utilisation de la sonde de radiofréquence
Identifiant interne : Lot 28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Lot 29-Cathéters de cartographie compatibles avec système de cartographie cardiaque, MAD du système
Description : Cathéters de cartographie compatibles avec système de cartographie cardiaque, MAD du système
Identifiant interne : Lot 29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Lot 30 -Cathéter de cartographie des cavités cardiaques navigable compatible système de reconstruction cardiaque 3D - MAD système
Description : Cathéter de cartographie des cavités cardiaques navigable compatible système de reconstruction cardiaque 3D - MAD système
Identifiant interne : Lot 30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : Lot 31-Patch kit de cartographie des cavités cardiaques pour diagnostic des arythmies complexes Compatible système de reconstruction cardiaque - MAD du système
Description : Patch kit de cartographie des cavités cardiaques pour diagnostic des arythmies complexes Compatible système de reconstruction cardiaque - MAD du système
Identifiant interne : Lot 31

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : Lot 32 -Sonde de stimulation bipolaire endocavitaire à électrodes
Description : Sonde de stimulation bipolaire endocavitaire à électrodes
Identifiant interne : Lot 302

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033

Titre : Lot 33 -Sonde de stimulation transoesophagienne bipolaire adulte
Description : Sonde de stimulation transoesophagienne bipolaire adulte
Identifiant interne : Lot 33

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034

Titre : Lot 34 -Aiguille transeptale
Description : Aiguille transeptale
Identifiant interne : Lot 34

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035

Titre : Lot 35 -Gaine introductrice pour aiguille transeptale
Description : Gaine introductrice pour aiguille transeptale
Identifiant interne : Lot 35

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036

Titre : Lot 36-Sonde de surveillance de la température oesophagienne avec mise à disposition du moniteur
Description : Sonde de surveillance de la température oesophagienne avec mise à disposition du moniteur
Identifiant interne : Lot 36

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se réferer à l'article 5.1 du RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable) - l'étendue de la gamme du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 20 % Ce critère est décomposé en deux sous-critères comme suit : - Sous-critère 1 : Prestations associées du fournisseur (10%), au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement) et « Fiche de renseignements fournisseur ». - Sous critère 2: Conditions commerciales complémentaires (10%), au regard du document « Cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et Développement durable » (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - ECONOMIQUE : 15 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU AMIENS PICARDIE
Numéro d’enregistrement : 26800014800125
Adresse postale : 1 Rond Point du Professeur Christian Cabrol
Ville : Amiens
Code postal : 80054
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : direction.achats-ght@chu-amiens.fr
Téléphone : 0322088630
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 03 22 33 61 70
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9010b9f6-2cd5-42fc-bd29-cb7460f6e65e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/03/2025 17:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00158122-2025
Numéro de publication au JO S : 49/2025
Date de publication : 11/03/2025