Fourniture de services et matériels de télécommunications, pour les besoins de l'Université Paris Nanterre.

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de services et matériels de télécommunications, pour les besoins de l'Université Paris Nanterre. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de services et matériels de télécommunications, pour les besoins de l'Université Paris Nanterre

CPV: 64200000 Fernmeldedienste, 64210000 Fernsprech- und Datenübertragungsdienste, 64212000 Mobiltelefondienste
Ausführungsort:
Fourniture de services et matériels de télécommunications, pour les besoins de l'Université Paris Nanterre.
Vergabestelle:
Université Paris Nanterre
Vergabenummer:
2023-037

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Paris Nanterre
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de services et matériels de télécommunications, pour les besoins de l'Université Paris Nanterre.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de services et matériels de télécommunications, pour les besoins de l'Université Paris Nanterre.
Identifiant de la procédure : a34c6045-8077-4a0e-96b0-67e4b458c5d5
Identifiant interne : 2023-037
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64200000 Services de télécommunications
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64212000 Services de téléphonie mobile

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 200 avenue de la République
Ville : NANTERRE
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 519 998 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de services et matériels de télécommunications, pour les besoins de l'Université Paris Nanterre
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de services et matériels de télécommunications, pour les besoins de l'Université Paris Nanterre
Identifiant interne : 2023-037

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64200000 Services de télécommunications
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64212000 Services de téléphonie mobile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 200 avenue de la République
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 27/09/2024
Date de fin de durée : 26/09/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 519 999 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -De la possibilité d'introduire un référé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R. 551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de trente et un jours ; -De la possibilité d'introduire un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisibles ; ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt « Société Tropic Travaux Signalisation » - CE, 16 juillet 2007, n° 291545 et arrêt « Tarn-et-Garonne » - CE, 4 avril 2014, n° 358994).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université Paris Nanterre - Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris Nanterre - Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : -De la possibilité d'introduire un référé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R. 551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de trente et un jours ; -De la possibilité d'introduire un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisibles ; ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt « Société Tropic Travaux Signalisation » - CE, 16 juillet 2007, n° 291545 et arrêt « Tarn-et-Garonne » - CE, 4 avril 2014, n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Paris Nanterre -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Paris Nanterre -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université Paris Nanterre - Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : Université Paris Nanterre

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 520 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOUYGUES TELECOM
Offre :
Identifiant de l’offre : BOUYGUES TELECOM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-037
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Organisation qui signe le marché : Université Paris Nanterre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université Paris Nanterre
Numéro d’enregistrement : 19921204400010
Adresse postale : 200 avenue de la république
Ville : Nanterre
Code postal : 92001
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service Achat et Marchés
Téléphone : 0140977991
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Département : Téléphone : 01 30 17 34 00 Télécopie : 01 30 17 34 59
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : Cergy-Pontoise cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : BOUYGUES TELECOM
Numéro d’enregistrement : 39748093003498
Adresse postale : 37-39 Rue Boissière
Ville : PARIS
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5f3702d2-6238-4575-824d-bf521734efe4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/01/2025 16:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00063399-2025
Numéro de publication au JO S : 20/2025
Date de publication : 29/01/2025