FOURNITURE DE PRODUITS D'HYGIENE, D'ENTRETIEN ET DE DROGUERIE

C?est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 100 000 ? HT conclu avec un seul opérateur économique. La procédure est celle de l?appel d?offre ouvert en application des dispositions des articles R.2124-2 à R.2161-4, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. L'accord cadre a …

CPV: 39800000 Reinigungs- und Poliermittel, 39830000 Reinigungsmittel
Frist:
27. Februar 2025 12:30
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
FOURNITURE DE PRODUITS D'HYGIENE, D'ENTRETIEN ET DE DROGUERIE
Vergabestelle:
ONIRIS Ecole nationale vétérinaire agroalimentaire et de l'alimentation Nantes Atlantique
Vergabenummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ONIRIS Ecole nationale vétérinaire agroalimentaire et de l'alimentation Nantes Atlantique
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE PRODUITS D'HYGIENE, D'ENTRETIEN ET DE DROGUERIE
Description : C?est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 100 000 ? HT conclu avec un seul opérateur économique. La procédure est celle de l?appel d?offre ouvert en application des dispositions des articles R.2124-2 à R.2161-4, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Identifiant de la procédure : 9efcef21-2661-4f33-a07a-4fe62a7f7e62
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : plus de précision dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE DE PRODUITS D'HYGIENE, D'ENTRETIEN ET DE DROGUERIE
Description : L'accord cadre a pour objet l'approvisionnement en produits d'hygiène, d'entretien et de droguerie pour les services d'ONIRIS.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : plus de précision dans le DCE

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ONIRIS Ecole nationale vétérinaire agroalimentaire et de l'alimentation Nantes Atlantique
Numéro d’enregistrement : 13000853500010
Adresse postale : Site de la Chantrerie
Ville : Nantes
Code postal : 44307
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@oniris-nantes.fr
Téléphone : +33240687794
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 920 842 150 00012
Adresse postale : 6, allée de l'Ile Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 63c0e5c9-bfba-4ba8-aaa1-236808960c74 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/01/2025 15:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00063219-2025
Numéro de publication au JO S : 20/2025
Date de publication : 29/01/2025