Fourniture de pains et de viennoiseries pour l'EPSM de la Somme

Fourniture de pains et de viennoiseries pour l'EPSM de la Somme Fourniture de pains Fourniture de viennoiseries

CPV: 15811100 Brot
Ausführungsort:
Fourniture de pains et de viennoiseries pour l'EPSM de la Somme
Vergabestelle:
CHU AMIENS PICARDIE
Vergabenummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU AMIENS PICARDIE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pains et de viennoiseries pour l'EPSM de la Somme
Description : Fourniture de pains et de viennoiseries pour l'EPSM de la Somme
Identifiant de la procédure : 6f7f4f2b-2b6c-459b-8040-af0bf4185a0f
Avis précédent : 30ff056d-2c23-4644-99df-1662e55be150-01
Identifiant interne : 24HA0001
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à émission de bons de commande passé pour une durée initiale d'un an à compter du 01/10/2024. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois un an pour une durée totale ne pouvant excéder 48 mois. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum global de 1 000 000 euros HT toutes périodes de reconductions comprises. Il s'agit d'un marché renouvelable : A l'issue de la durée totale de l'accord-cadre, celui-ci pourra faire l'objet d'un renouvellement. Les valeurs indiquées dans les rubriques "Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis" et "Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure" correspondent au montant maximum global, incluant toutes les périodes de reconduction. Le montant indiqué à la rubrique "valeur de l'offre" du lauréat correspond au montant annuel du DQE non contractuel ayant permis l'analyse du critère prix.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pains
Description : Fourniture de pains
Identifiant interne : 24HA0001 Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 936 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : Prix des produits proposés (400 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Analyse technique et moyens organisationnels (500 points) Sous-critère 1 : Qualité des produits proposés via la fiche technique (200 points) : - Matières premières utilisées dans la fabrication du produit final (100 points) - Variétés (gamme) (100 points) Sous-critère 2 : Analyse des échantillons par le groupe expert (200 points) : - Aspect visuel (50 points) - Odeur (50 points) - Densité (50 points) - Goût (50 points) Sous-critère 3 : Organisation, moyens humains et techniques dédiés à la mission (sur la base du cadre de mémoire technique) (100 points) : - Modalités organisationnelles pour la réalisation de la prestation (25 points) - Moyens techniques dédiés à la prestation (25 points) - Moyens humains dédiés à la prestation, l'interlocuteur dédié et les jours et horaires d'ouverture de l'entreprise (25 points) - Modalités de gestion de l'urgence (25 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 : Développement durable en lien avec l'exécution du marché (100 points) : Sous-critère 1 : Conditionnement des produits objet du marché et gestion des déchets (50 points) : -Actions en matière de développement durable concernant l'emballage des produits objet du marché (20 points) ; -Démarches entreprises pour la réduction des déchets dans l'organisation interne de la société en lien avec l'exécution de la prestation (30 points) Sous-critère 2 : Transport des produits objet du marché (50 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La pondération peut-être exprimée par des critères
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10 juillet 1996 Cayzeele. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application "Télérecours citoyen" accessible par le site https://www.telerecours.fr/

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : CHU AMIENS PICARDIE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de viennoiseries
Description : Fourniture de viennoiseries
Identifiant interne : 24HA0001 Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 64 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Crtière 1 : Prix des produits proposés (400 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Analyse technique et moyens organisationnels (500 points) Sous-critère 1 : Qualité des produits proposés via la fiche technique (200 points) : - Matières premières utilisées dans la fabrication du produit final (100 points) - Variétés (gamme) (100 points) Sous-critère 2 : Analyse des échantillons par le groupe expert (200 points) : - Aspect visuel (50 points) - Odeur (50 points) - Densité (50 points) - Goût (50 points) Sous-critère 3 : Organisation, moyens humains et techniques dédiés à la mission (sur la base du cadre de mémoire technique) (100 points) : - Modalités organisationnelles pour la réalisation de la prestation (25 points) - Moyens techniques dédiés à la prestation (25 points) - Moyens humains dédiés à la prestation, l'interlocuteur dédié et les jours et horaires d'ouverture de l'entreprise (25 points) - Modalités de gestion de l'urgence (25 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 : Développement durable en lien avec l'exécution du marché (100 points) Sous-critère 1 : Conditionnement des produits objet du marché et gestion des déchets (50 points) ; -Actions en matière de développement durable concernant l'emballage des produits objet du marché (20 points) ; -Démarches entreprises pour la réduction des déchets dans l'organisation interne de la société en lien avec l'exécution de la prestation (30 points). Sous-critère 2 : Transport des produits objet du marché (50 points).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La pondération peut-être exprimée par des critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10 juillet 1996 Cayzeele. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application "Télérecours citoyen" accessible par le site https://www.telerecours.fr/

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : CHU AMIENS PICARDIE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 000 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 936 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOUFLET Boulangerie
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre TOUFLET Boulangerie lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 69 811,21 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240175 Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/09/2024
Date de conclusion du marché : 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CHU AMIENS PICARDIE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 64 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOUFLET Boulangerie
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre TOUFLET Boulangerie lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 7 037,58 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240175 Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/09/2024
Date de conclusion du marché : 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CHU AMIENS PICARDIE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU AMIENS PICARDIE
Numéro d’enregistrement : 26800014800125
Adresse postale : 1 Rond Point Christian Cabrol
Ville : Amiens cedex 1
Code postal : 80054
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : direction.achats-ght@chu-amiens.fr
Téléphone : 0322088630
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Adresse postale : 14 rue Lemerchier
Ville : AMIENS
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TOUFLET Boulangerie
Numéro d’enregistrement : 613 650 696 00214
Adresse postale : 6 rue Linus Carl Pauling
Ville : Mont Saint Aignan
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : sebastien.touflet@touflet.fr
Téléphone : 02 32 95 91 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4d3ca94c-5464-4f3e-bda0-0b478053fa1b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/01/2025 14:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00051173-2025
Numéro de publication au JO S : 17/2025
Date de publication : 24/01/2025