Fourniture de Gaz, Fluides médicaux et prestations associées nécessaires aux Membres du GHT Centre Franche-Comté participant à la présente procédure et listés dans l'article 2.1 "les bénéficiaires du contrat" du RC.

Fourniture de Gaz, Fluides médicaux et prestations associées nécessaires aux Membres du GHT Centre Franche-Comté participant à la présente procédure : 1. Centre Hospitalier Universitaire de Besançon 2. Centre de long séjour de Bellevaux, Besançon 3. Centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman, Avanne-Aveney 4. Centre de …

CPV: 24111500 Medizinische Gase
Frist:
19. Februar 2025 10:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fourniture de Gaz, Fluides médicaux et prestations associées nécessaires aux Membres du GHT Centre Franche-Comté participant à la présente procédure et listés dans l'article 2.1 "les bénéficiaires du contrat" du RC.
Vergabestelle:
CHU DE BESANCON
Vergabenummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU DE BESANCON
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de Gaz, Fluides médicaux et prestations associées nécessaires aux Membres du GHT Centre Franche-Comté participant à la présente procédure et listés dans l'article 2.1 "les bénéficiaires du contrat" du RC.
Description : Fourniture de Gaz, Fluides médicaux et prestations associées nécessaires aux Membres du GHT Centre Franche-Comté participant à la présente procédure : 1. Centre Hospitalier Universitaire de Besançon 2. Centre de long séjour de Bellevaux, Besançon 3. Centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman, Avanne-Aveney 4. Centre de Soins et de Réadaptation Les Tilleroyes, Besançon 5. Centre Hospitalier de Baume-les-Dames 6. Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté de Pontarlier 7. Centre Hospitalier Louis Pasteur de Dole 8. Centre Hospitalier Paul Nappez, Morteau 9. Centre Hospitalier Saint-Louis, Ornans 10. Centre Hospitalier Spécialisé de Novillars 11. Centre Hospitalier Spécialisé de Saint-Ylie Jura 12. Établissement de Santé de Quingey
Identifiant de la procédure : 3b3e0dc6-5c0f-498d-8b52-349a04c63182
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'Offres

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de Gaz, Fluides médicaux et prestations associées
Description : Le descriptif technique et les quantités prévisionnelles sont estimées pour 1 an et sont détaillées dans : - l'annexe 5 : « GHT_CHU_PHARMA_AO_PH2025-02_CCP_Annexe5_CATALOGUE DES BESOINS.pdf » l'annexe 6 : « GHT_CHU_PHARMA_AO_PH2025-02_CCP_Annexe6_QUANTIFICATION PAR BENEFICIAIRE.pdf» Les quantités ne sont qu'estimatives et n'ont aucun caractère contractuel.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir la réglementation de la consultation pour les documents à produire à l'étape de la candidature.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/02/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE BESANCON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 330381826000
Télécopieur : 330381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CHU DE BESANCON
Numéro d’enregistrement : 26250176000264
Département : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon - Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté Pharmacie - Secteur Médicaments
Adresse postale : Pharmacie - Secteur Médicaments 3 boulevard Alexandre Fleming 25030 BESANCON CEDEX
Ville : BESANCON
Code postal : 25030
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : pharmacie-marches@chu-besancon.fr
Téléphone : 330381668485
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e4717117-8f23-4fb2-bb6a-bebb6d313eba - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/01/2025 13:21 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00029139-2025
Numéro de publication au JO S : 10/2025
Date de publication : 15/01/2025