Fourniture de fruits et légumes frais pour la structure multi-accueil Petite Enfance USPSIMOMES de l'Université de Toulouse

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais nécessaires à la confection de repas quotidiens pour les 60 enfants et 26 salariés de la structure multi-accueil Petite Enfance UPSIMOMES de L'Université de Toulouse. Fruits et légumes frais

CPV: 15300000 Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse
Frist:
10. März 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fourniture de fruits et légumes frais pour la structure multi-accueil Petite Enfance USPSIMOMES de l'Université de Toulouse
Vergabestelle:
UNIVERSITÉ DE TOULOUSE
Vergabenummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UNIVERSITÉ DE TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de fruits et légumes frais pour la structure multi-accueil Petite Enfance USPSIMOMES de l'Université de Toulouse
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais nécessaires à la confection de repas quotidiens pour les 60 enfants et 26 salariés de la structure multi-accueil Petite Enfance UPSIMOMES de L'Université de Toulouse.
Identifiant de la procédure : 8a4d41f2-f6ab-4229-8d4c-686ae436fa1f
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Université de Toulouse Structure multi-accueil petite enfance UPSIMOMES 118 route de Narbonne
Ville : TOULOUSE Cedex 9
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Paiement d’impôts et taxes :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot unique - Fruits et légumes frais
Description : Fruits et légumes frais

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix appréciés au regard du montant total indiqué au DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/02/2025 23:59 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UNIVERSITÉ DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 93827139200012
Adresse postale : 118 route de Narbonne
Ville : Toulouse
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : service-marches.fcs@univ-tlse3.fr
Téléphone : 0561558150
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 RUE RAYMOND IV B.P. 7007
Ville : Toulouse Cedex 07
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 13002927500083
Adresse postale : DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Ville : BORDEAUX Cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0f7f2638-2e7d-4df3-8244-0fb06b3d9d34 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/02/2025 11:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00075626-2025
Numéro de publication au JO S : 24/2025
Date de publication : 04/02/2025