Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire

Denrées alimentaires pour la restauration scolaire de Cabourg Epicerie standard, bio, SIQO Produits laitiers standard ou bio Produits surgelés : légumes, viandes, poissons, viandes, desserts Fruits et légumes standard ou bio ou SIQO Fruits et légumes circuit court Produits de la mer Volailles, lapin et ovoproduits Viandes franches de boeuf, …

CPV: 15000000 Nahrungsmittel, Getränke, Tabak und zugehörige Erzeugnisse, 15890000 Verschiedene Lebensmittel und Trockenerzeugnisse, 15500000 Molkereierzeugnisse, 15896000 Tiefkühlprodukte, 15300000 Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse, 03310000 Fische, Krebstiere und Aquakulturerzeugnisse, 15112000 Geflügel, 15110000 Fleisch, 15113000 Schweinefleisch, 15612500 Backwaren
Ausführungsort:
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire
Vergabestelle:
Commune de Cabourg
Vergabenummer:
2024-021

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Cabourg
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire
Description : Denrées alimentaires pour la restauration scolaire de Cabourg
Identifiant de la procédure : be6c705b-f746-4754-95e3-6a2494993528
Identifiant interne : 2024-021
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Epicerie
Description : Epicerie standard, bio, SIQO
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Analyse du prix basée sur le BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prestation de service proposé dans le cadre de l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche éco-responsable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 á L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 á R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Commune de Cabourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Produits laitiers
Description : Produits laitiers standard ou bio
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Analyse du prix basée sur le BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prestation de service proposé dans le cadre de l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche écoresponsable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 á L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 á R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Commune de Cabourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Produits surgelés
Description : Produits surgelés : légumes, viandes, poissons, viandes, desserts
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Analyse du prix basée sur le BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prestation de service proposé
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche écoresponsable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 á L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 á R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Commune de Cabourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fruits et légumes
Description : Fruits et légumes standard ou bio ou SIQO
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Analyse du prix basée sur le BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prestation de service proposé dans le cadre de l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche écoresponsable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 á L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 á R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Commune de Cabourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fruits et légumes CIRCUIT COURT
Description : Fruits et légumes circuit court
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Analyse du prix basée sur le BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prestation de service proposé
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche écoresponsable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 á L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 á R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Commune de Cabourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Produits de la mer
Description : Produits de la mer
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Analyse du prix basée sur le BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prestation de service proposé
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarché écoresponsable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 á L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 á R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Commune de Cabourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Volailles, lapin et ovoproduits
Description : Volailles, lapin et ovoproduits
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Analyse du prix basée sur le BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prestation de service proposé
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarché écoresponsable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 á L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 á R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Viandes de boeuf, veau et agneau
Description : Viandes franches de boeuf, veau et agneau
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Analyse du prix basée sur le BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prestation de service proposé
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarché écoresponsable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 á L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 á R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Commune de Cabourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Viande de porc
Description : Viande de porc
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Analyse du prix basée sur le BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prestation de service proposé dans le cadre de l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarché écoresponsable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 á L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 á R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Commune de Cabourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Pains frais
Description : Pains frais
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Analyse du prix basée sur le BPU
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prestation de service proposé dans le cadre de l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarché écoresponsable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 á L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 á R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 170 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 170 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PRO A PRO
Offre :
Identifiant de l’offre :
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 20 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché :
Date de conclusion du marché : 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Commune de Cabourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre :
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 20 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché :
Date de conclusion du marché : 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Commune de Cabourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 35 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre :
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 35 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché :
Date de conclusion du marché : 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Commune de Cabourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS SOUDRY
Offre :
Identifiant de l’offre :
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur du résultat : 30 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché :
Date de conclusion du marché : 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Commune de Cabourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS SOUDRY
Offre :
Identifiant de l’offre :
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur du résultat : 15 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché :
Date de conclusion du marché : 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Commune de Cabourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre :
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur du résultat : 10 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché :
Date de conclusion du marché : 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Commune de Cabourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS SOCOPA VIANDES
Offre :
Identifiant de l’offre :
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur du résultat : 20 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché :
Date de conclusion du marché : 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Commune de Cabourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre :
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur du résultat : 20 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché :
Date de conclusion du marché : 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Commune de Cabourg

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Cabourg
Numéro d’enregistrement : 21140117900018
Adresse postale : Place Bruno Coquatrix - BP 5
Ville : CABOURG
Code postal : 14390
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : DAPHNEE BLONDEL
Adresse électronique : marches.publics@cabourg.fr
Téléphone : 0231288888
Adresse internet : https://www.cabourg.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://demat.centraledesmarches.com/7078314
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 17140005400010
Adresse postale : 3 rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Caen
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : +33 231707272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : PRO A PRO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 38500623400418
Adresse postale : Rue Jean-Baptiste GODIN
Ville : Saint Gilles
Code postal : 35590
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : saintgilles@proapro.fr
Téléphone : 0256262002
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SYSCO FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 31680701501340
Adresse postale : 14 RUE GERTY ARCHIMEDE
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : corinne.lepetit@sysco.com
Téléphone : 0235048853
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SYSCO FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 31680701501340
Adresse postale : 14 RUE GERTY ARCHIMEDE
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : corinne.lepetit@sysco.com
Téléphone : 0235048853
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAS SOUDRY
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 351019823
Adresse postale : ZA LA PLAINE DU BUC - 7 RUE DES ARTISANS
Ville : THIETREVILLE
Code postal : 76540
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : commandes@soudry.fr
Téléphone : 0235298124
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SAS SOUDRY
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 351019823
Adresse postale : ZA LA PLAINE DU BUC - 7 RUE DES ARTISANS
Ville : THIETREVILLE
Code postal : 76540
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : commandes@soudry.fr
Téléphone : 0235298124
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SYSCO FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 31680701501340
Adresse postale : 14 RUE GERTY ARCHIMEDE
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : corinne.lepetit@sysco.com
Téléphone : 0235048853
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SAS SOCOPA VIANDES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 50851378500123
Adresse postale : LES ABBATOIRS - COURS SAINT PAUL
Ville : LE NEUBOURG
Code postal : 27110
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif.neubourg@socopa.fr
Téléphone : 0232389700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 31680701501340
Adresse postale : 14 RUE GERTY ARCHIMEDE
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : corinne.lepetit@sysco.com
Téléphone : 0235048853
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 79f877eb-9a99-4001-a969-738b057f445a - 06
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/02/2025 11:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00087847-2025
Numéro de publication au JO S : 28/2025
Date de publication : 10/02/2025