FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE DE LA CAISSE DES ECOLES DU 20EME ARRONDISSEMENT

Les stipulations concernent la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la caisse des écoles du 20ème arrondissement de Paris. Il se décline en 4 lots. C'est un accord-cadre à bons de commande sans minimum Il concerne la fourniture de denrées BOF conventionnel Il concerne la fourniture de …

CPV: 15000000 Nahrungsmittel, Getränke, Tabak und zugehörige Erzeugnisse
Frist:
1. März 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE DE LA CAISSE DES ECOLES DU 20EME ARRONDISSEMENT
Vergabestelle:
Caisse des Ecoles du 20ème
Vergabenummer:
25M01 lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Caisse des Ecoles du 20ème
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE DE LA CAISSE DES ECOLES DU 20EME ARRONDISSEMENT
Description : Les stipulations concernent la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la caisse des écoles du 20ème arrondissement de Paris. Il se décline en 4 lots. C'est un accord-cadre à bons de commande sans minimum
Identifiant de la procédure : 7a3ed6d9-094b-4651-8f09-33c9163509c2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : BOF conventionnel (yaourt, lait, crème, beurre, fromage multiportions, fromage AOP et fromage fouetté, ovoproduits
Description : Il concerne la fourniture de denrées BOF conventionnel
Identifiant interne : 25M01 lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : DÉVELOPPEMENT DURABLE
Critère :
Type : Autre
Nom : QUALITÉ DES PRODUITS ET SERVICES
Critère :
Type : Autre
Nom : PRIX

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cde20.e- marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/03/2025 16:00 +01:00
Lieu : CAISSE DES ECOLES DU 20
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -
Informations relatives aux délais de recours : DÉLAIS LÉGAUX EN MATIÈRE ADMINISTRATIVE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles du 20ème -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Epicerie Conventionnelle dont produits à base de fruits CE2 et HVE3 et Biscuiterie
Description : Il concerne la fourniture de produits d'Épicerie Conventionnelle dont produits à base de fruits CE2 et HVE3 et Biscuiterie
Identifiant interne : 25M01 lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : DÉVELOPPEMENT DURABLE
Critère :
Type : Autre
Nom : QUALITÉ DES PRODUITS ET SERVICES
Critère :
Type : Autre
Nom : PRIX

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cde20.e- marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/03/2025 16:00 +01:00
Lieu : CAISSE DES ECOLES DU 20
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -
Informations relatives aux délais de recours : DÉLAIS LÉGAUX EN MATIÈRE ADMINISTRATIVE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles du 20ème -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Epicerie BIO et Biscuiterie Bio
Description : Il s'agit de la fourniture de denrées d'Épicerie BIO et Biscuiterie Bio
Identifiant interne : 25M01 lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : DÉVELOPPEMENT DURABLE
Critère :
Type : Autre
Nom : QUALITÉ DES PRODUITS ET SERVICES
Critère :
Type : Autre
Nom : PRIX

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cde20.e- marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/03/2025 16:00 +01:00
Lieu : CAISSE DES ECOLES DU 20
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -
Informations relatives aux délais de recours : DÉLAIS LÉGAUX EN MATIÈRE ADMINISTRATIVE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles du 20ème -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Volailles fraîches/cuites et élaborées (hors surgelé) Bio et conventionnelle
Description : Il s'agit de la fourniture de Volailles fraîches/cuites et élaborées (hors surgelé) Bio et conventionnelle
Identifiant interne : 25M01 lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : DÉVELOPPEMENT DURABLE
Critère :
Type : Autre
Nom : QUALITÉ DES PRODUITS ET SERVICES
Critère :
Type : Autre
Nom : PRIX

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cde20.e- marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/03/2025 16:00 +01:00
Lieu : CAISSE DES ECOLES DU 20
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -
Informations relatives aux délais de recours : DÉLAIS LÉGAUX EN MATIÈRE ADMINISTRATIVE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles du 20ème -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Caisse des Ecoles du 20ème
Numéro d’enregistrement : 26750040300048
Adresse postale : 30-36, rue Paul Meurice
Ville : Paris
Code postal : 75020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : +33 153391675
Profil de l’acheteur : https://cde20.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Adresse postale : 7, rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f58215aa-be75-48cb-9b6d-7f471b15f832 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/01/2025 12:30 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00066455-2025
Numéro de publication au JO S : 21/2025
Date de publication : 30/01/2025