Fourniture de denrées alimentaires par centrale d'achat ou de référencement

Fourniture de denrées alimentaires par centrale d'achat ou de référencement Fourniture de denrées alimentaires par centrale d'achat ou de référencement

CPV: 15000000 Nahrungsmittel, Getränke, Tabak und zugehörige Erzeugnisse
Frist:
4. März 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fourniture de denrées alimentaires par centrale d'achat ou de référencement
Vergabestelle:
EHPAD Les Belles Eaux (60)
Vergabenummer:
2025LIA_ALIM

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EHPAD Les Belles Eaux (60)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires par centrale d'achat ou de référencement
Description : Fourniture de denrées alimentaires par centrale d'achat ou de référencement
Identifiant de la procédure : 6032e1d5-5889-498e-ad30-462d8c504f4e
Identifiant interne : 2025LIA_ALIM
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Le DCE est telechargeable sur https://www.marches-securises.fr

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 RUE MARCEL CACHIN - 60140 LIANCOURT
Ville : LIANCOURT
Code postal : 60140
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir DCE

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de denrées alimentaires par centrale d'achat ou de référencement
Description : Fourniture de denrées alimentaires par centrale d'achat ou de référencement
Identifiant interne : 2025LIA_ALIM

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Cf RC
Description : Cf RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Détail dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Détail dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINSTRATIF AMIENS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINSTRATIF AMIENS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EHPAD Les Belles Eaux (60)
Numéro d’enregistrement : 26600011600019
Département : oise
Adresse postale : 1 rue Marcel Cachin
Ville : Liancourt
Code postal : 60140
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@ehpad-liancourt.fr
Téléphone : +33 344730227
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINSTRATIF AMIENS
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Département : 80-somme
Adresse postale : 14 RUE LEMERCHIER
Ville : AMIENS
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a1c93daf-c751-4399-8533-4ce6cdbd0050 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/01/2025 14:26 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00058153-2025
Numéro de publication au JO S : 19/2025
Date de publication : 28/01/2025