FOURNITURE DE CHEQUES CADEAUX POUR LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS ET LE CCAS

La présente consultation a pour objet la fourniture de chèques cadeaux pour la Ville de Rosny-sous-Bois et de son Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) ainsi que la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le C.C.A.S. (alimentation, hygiène et habillement). Le présent lot a pour objet la fourniture de chèques cadeaux …

CPV: 18530000 Geschenkartikel
Frist:
4. März 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
FOURNITURE DE CHEQUES CADEAUX POUR LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS ET LE CCAS
Vergabestelle:
Commune de Rosny-sous-Bois
Vergabenummer:
25PF010_25PF011

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Rosny-sous-Bois
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE CHEQUES CADEAUX POUR LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS ET LE CCAS
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de chèques cadeaux pour la Ville de Rosny-sous-Bois et de son Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) ainsi que la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le C.C.A.S. (alimentation, hygiène et habillement).
Identifiant de la procédure : e92fc0fb-426d-413d-93cf-2b1ae7798d89
Identifiant interne : 25PF010_25PF011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18530000 Cadeaux et prix

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CHEQUES CADEAUX FORMAT PAPIER
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de chèques cadeaux pour la Ville de Rosny-sous-Bois et de son Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).
Identifiant interne : 25PF010

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18530000 Cadeaux et prix

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 130 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères renseignés au Règlement de Consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Rosny-sous-Bois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CHEQUES D'ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE (CPA)
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).
Identifiant interne : 25PF011

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18530000 Cadeaux et prix

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères renseignés au Règlement de Consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Rosny-sous-Bois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Rosny-sous-Bois
Numéro d’enregistrement : 21930064700019
Adresse postale : 20 rue Claude Pernès
Ville : Rosny-sous-Bois
Code postal : 93110
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande publique
Adresse électronique : marchespublics@rosnysousbois.fr
Téléphone : +33 149353700
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 Rue Catherine Puig
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta.montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6ceafc98-32f0-4ae5-b7d8-039342275747 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/01/2025 15:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00066516-2025
Numéro de publication au JO S : 21/2025
Date de publication : 30/01/2025