Fourniture courante de matériels pour l'entretien du patrimoine d'Orvitis et Chaumont Habitat

Fourniture courante de matériels pour l'entretien du patrimoine d'Orvitis et Chaumont Habitat Fourniture de matériels de quincaillerie/serrurerie pour les besoins d'Orvitis et Chaumont Habitat Fourniture de matériels de plomberie pour les besoins d'Orvitis Fourniture de matériels électriques pour les besoins d'Orvitis Fourniture de matériels de papier peint/peinture pour les besoins …

CPV: 31600000 Elektrische Ausrüstung, 44110000 Baustoffe, 44111400 Farben und Wandbekleidungen, 44115200 Klempner- und Heizungsinstallationsbedarf
Ausführungsort:
Fourniture courante de matériels pour l'entretien du patrimoine d'Orvitis et Chaumont Habitat
Vergabestelle:
IDELIANS
Vergabenummer:
2024132

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : IDELIANS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture courante de matériels pour l'entretien du patrimoine d'Orvitis et Chaumont Habitat
Description : Fourniture courante de matériels pour l'entretien du patrimoine d'Orvitis et Chaumont Habitat
Identifiant de la procédure : 5d4f40a5-81a1-4015-98eb-db3bf26eb709
Avis précédent : b618d623-4550-4602-ae87-7b9783e6c4b0-01
Identifiant interne : 2024132
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Fourniture de matériels de quincaillerie/serrurerie pour les besoins d'Orvitis et Chaumont Habitat
Description : Fourniture de matériels de quincaillerie/serrurerie pour les besoins d'Orvitis et Chaumont Habitat

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2024
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/12/2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à la date précitée. En tout état de cause, le terme de la 1ère année d'exécution est fixé le 30/11/2025. Le marché est ensuite renouvelable une fois par reconduction tacite pour une durée d'un an.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : 60 points au vu du total de la facture indicative
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique :40 points au vu du mémoire remis dont les éléments attendus sont précisés dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 40
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON
Organisation qui signe le marché : IDELIANS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Fourniture de matériels de plomberie pour les besoins d'Orvitis
Description : Fourniture de matériels de plomberie pour les besoins d'Orvitis

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2024
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/12/2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à la date précitée. En tout état de cause, le terme de la 1ère année d'exécution est fixé le 30/11/2025. Le marché est ensuite renouvelable une fois par reconduction tacite pour une durée d'un an.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : 60 points au vu du total de la facture indicative
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique :40 points au vu du mémoire remis dont les éléments attendus sont précisés dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 40
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON
Organisation qui signe le marché : IDELIANS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : Fourniture de matériels électriques pour les besoins d'Orvitis
Description : Fourniture de matériels électriques pour les besoins d'Orvitis

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31600000 Matériel électrique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2024
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/12/2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à la date précitée. En tout état de cause, le terme de la 1ère année d'exécution est fixé le 30/11/2025. Le marché est ensuite renouvelable une fois par reconduction tacite pour une durée d'un an.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : 60 points au vu du total de la facture indicative
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique :40 points au vu du mémoire remis dont les éléments attendus sont précisés dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 40
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON
Organisation qui signe le marché : IDELIANS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 : Fourniture de matériels de papier peint/peinture pour les besoins d'Orvitis
Description : Fourniture de matériels de papier peint/peinture pour les besoins d'Orvitis

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2024
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/12/2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à la date précitée. En tout état de cause, le terme de la 1ère année d'exécution est fixé le 30/11/2025. Le marché est ensuite renouvelable une fois par reconduction tacite pour une durée d'un an.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : 60 points au vu du total de la facture indicative
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique :40 points au vu du mémoire remis dont les éléments attendus sont précisés dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 40
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON
Organisation qui signe le marché : IDELIANS

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 053 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 101 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024120466
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024120466
Date de conclusion du marché : 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : IDELIANS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 768 600 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAGOT-SAVOIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024120483
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024120483
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : IDELIANS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 86 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAGOT-SAVOIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024120484
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024120484
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : IDELIANS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 97 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : B. BARBOT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024120467
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024120467
Date de conclusion du marché : 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : IDELIANS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : IDELIANS
Numéro d’enregistrement : 88333378300016
Adresse postale : IDELIANS
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : felicite.manirambona@idelians.fr
Téléphone : +33 810021000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Numéro d’enregistrement : 342 938 107 000 30
Ville : WASQUEHAL
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : PAGOT-SAVOIE
Numéro d’enregistrement : 421 159 211 00018
Ville : CHENOVE
Code postal : 21300
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : B. BARBOT
Numéro d’enregistrement : 732 880 117 00153
Ville : CHENOVE
Code postal : 21300
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 14f6e5c8-f67d-442e-89e8-5a60d9d1be0e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/01/2025 16:30 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00050067-2025
Numéro de publication au JO S : 17/2025
Date de publication : 24/01/2025