Extension et la réhabilitation de la piscine Caneton à Romans-sur-Isère.

Il s'agit d'un marché public global de performance en application de l'article 92 du décret 2016-360. Ce marché intégrant des prestations de conception, de réalisation, d'exploitation et de maintenance et concerne un programme de piscine de 2 bassins couverts, dont un bassin homologué type M FFN. Ce programme concerne une …

CPV: 45212212 Bauarbeiten für Schwimmbäder
Ausführungsort:
Extension et la réhabilitation de la piscine Caneton à Romans-sur-Isère.
Vergabestelle:
Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Vergabenummer:
16ej007

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Valence Romans Sud Rhône-Alpes

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Extension et la réhabilitation de la piscine Caneton à Romans-sur-Isère.
Description : Il s'agit d'un marché public global de performance en application de l'article 92 du décret 2016-360. Ce marché intégrant des prestations de conception, de réalisation, d'exploitation et de maintenance et concerne un programme de piscine de 2 bassins couverts, dont un bassin homologué type M FFN. Ce programme concerne une surface de plancher d'environ 3 300 m2. Les travaux sont prévus phasés, avec la nécessité de maintenir en activité au moins 4 lignes d'eau pendant la durée des travaux. Le titulaire du marché s'engagera sur l'atteinte des performances indiquées dans les pièces du marché et devra respecter un niveau de service contractuellement défini. Pour l'atteinte de ces objectifs, le titulaire du marché se voit confier la conception et la réalisation d'interventions sur les équipements et de travaux sur le bâti existant ainsi que l'exploitation et la mainte.
Identifiant de la procédure : 7a5e1ac4-8068-4a19-908e-31d7f5ec9a8a
Identifiant interne : 16ej007

2.1.1 Objet

Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Extension et la réhabilitation de la piscine Caneton à Romans-sur-Isère.
Description : Il s'agit d'un marché public global de performance en application de l'article 92 du décret 2016-360. Ce marché intégrant des prestations de conception, de réalisation, d'exploitation et de maintenance et concerne un programme de piscine de 2 bassins couverts, dont un bassin homologué type M FFN. Ce programme concerne une surface de plancher d'environ 3 300 m2. Les travaux sont prévus phasés, avec la nécessité de maintenir en activité au moins 4 lignes d'eau pendant la durée des travaux. Le titulaire du marché s'engagera sur l'atteinte des performances indiquées dans les pièces du marché et devra respecter un niveau de service contractuellement défini. Pour l'atteinte de ces objectifs, le titulaire du marché se voit confier la conception et la réalisation d'interventions sur les équipements et de travaux sur le bâti existant ainsi que l'exploitation et la mainte.
Identifiant interne : 16EJ007

5.1.1 Objet

Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Piscine BUTTET 4 Rue Alfred de Musset Idem
Ville : Romans sur Isère
Code postal : 26100
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui signe le marché : Valence Romans Sud Rhône-Alpes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 9 695 313 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Spie Batignolles Sud Est
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT-0000
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 9 695 313 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 412921-2017
Titre : Extension et la réhabilitation de la piscine Caneton à Romans-sur-Isère
Date de conclusion du marché : 12/10/2017
Organisation qui signe le marché : Valence Romans Sud Rhône-Alpes

7. Modification

7.1 Modification

Identifiant de l'avis d'attribution de contrat précédent : 00354708-2016
Identifiant du contrat modifié : CON-0001
Raison de la modification : Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Description : Travaux supplémentaires devenus nécessaires.

7.1.1 Modification

Description des modifications : Modifications de la circonstance de certains travaux.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement : 20004048300014
Département : Drôme (FRK23)
Adresse postale : BP 10388 1 Place Jacques BREL
Ville : Valence
Code postal : 26958
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@valenceromansagglo.fr
Téléphone : +33 475813030
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 173 800 053 00014
Adresse postale : 2 place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : +33 476429000
Télécopieur : +33 476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Spie Batignolles Sud Est
Numéro d’enregistrement : 34333727500311
Département : 69
Adresse postale : 68 Chemin Moulin Carron Idem Idem
Ville : Dardilly
Code postal : 69570
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e680e8d8-86d8-42d2-8c01-2c80d90ad945 - 01
Type de formulaire : Modification du marché
Type d’avis : Avis de modification de marché
Date d’envoi de l’avis : 30/01/2025 11:01 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00069008-2025
Numéro de publication au JO S : 22/2025
Date de publication : 31/01/2025