Exploitation d'activités balnéaires de type " Club de plage ", " Restauration et location de matériels de plage " et " activités sportives ".

La présente consultation est menée dans le cadre d'une concession soumise aux articles L 3100-1 et suivants et R 3111-1 et suivants du Code de la commande publique et aux articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales. Elle est lancée en vue de …

CPV: 92332000 Dienstleistungen an Stränden
Frist:
27. März 2025 17:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Exploitation d'activités balnéaires de type " Club de plage ", " Restauration et location de matériels de plage " et " activités sportives ".
Vergabestelle:
Mairie d'Arcachon
Vergabenummer:
DSP001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie d'Arcachon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Exploitation d'activités balnéaires de type " Club de plage ", " Restauration et location de matériels de plage " et " activités sportives ".
Description : La présente consultation est menée dans le cadre d'une concession soumise aux articles L 3100-1 et suivants et R 3111-1 et suivants du Code de la commande publique et aux articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales. Elle est lancée en vue de l'attribution de 10 sous-traités d'exploitation d'activités balnéaires.
Identifiant de la procédure : 466dc317-c69e-4003-bad9-4ba66f4b0c34
Identifiant interne : DSP001
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est menée dans le cadre d'une délégation de service public soumis aux articles L 3100-1 et suivants et R 3111-1 et suivants du Code de la commande publique, aux articles R2124-31 à 38 du Code général de la propriété des personnes publiques et aux articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92332000 Services de plages

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 21 087 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/23/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Exploitation d'activité de type clubs de plage - Emplacement n°1 : Moulleau à gauche de la jetée
Description : La Ville confie au délégataire l'exploitation d'une activité de type club de plage à ses risques et périls et pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 sur un emplacement identifié.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92332000 Services de plages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 115 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le dossier de consultation, comprenant notamment le règlement de la consultation, le projet de contrat ainsi que les pièces annexes, est téléchargeable à l'adresse du profil d'acheteur.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 27/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Exploitation d'activité de type clubs de plage - Emplacement n°2 : Moulleau à droite de la jetée
Description : La Ville confie au délégataire l'exploitation d'une activité de type club de plage à ses risques et périls et pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 sur un emplacement identifié.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92332000 Services de plages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 85 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le dossier de consultation, comprenant notamment le règlement de la consultation, le projet de contrat ainsi que les pièces annexes, est téléchargeable à l'adresse du profil d'acheteur.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 27/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Exploitation d'activité sportive : location et cours de voile - Emplacement n°3 : Plage des Arbousiers
Description : La Ville confie au délégataire l'exploitation d'une activité sportive de type location et cours de voile à ses risques et périls et pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 sur un emplacement identifié.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92332000 Services de plages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le dossier de consultation, comprenant notamment le règlement de la consultation, le projet de contrat ainsi que les pièces annexes, est téléchargeable à l'adresse du profil d'acheteur.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 27/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Exploitation d'activité sportive : location et cours de surf- Emplacement n°4 : Plage des Arbousiers
Description : La Ville confie au délégataire l'exploitation d'une activité sportive de type location et cours de surf à ses risques et périls et pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 sur un emplacement identifié.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92332000 Services de plages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 271 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le dossier de consultation, comprenant notamment le règlement de la consultation, le projet de contrat ainsi que les pièces annexes, est téléchargeable à l'adresse du profil d'acheteur.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 27/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Exploitation d'activité sportive : fitness, yoga et pilate - Emplacement n°8 : Plage Pereire à droite du mirador
Description : La Ville confie au délégataire l'exploitation d'une activité de type fitness, yoga et pilate à ses risques et périls et pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 sur un emplacement identifié.
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92332000 Services de plages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 151 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le dossier de consultation, comprenant notamment le règlement de la consultation, le projet de contrat ainsi que les pièces annexes, est téléchargeable à l'adresse du profil d'acheteur.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 27/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Exploitation d'activité de restauration et de location de matériel de plage - Emplacement n°10 : Plage Pereire
Description : La Ville confie au délégataire l'exploitation d'une activité de restauration et de location de matériel de plage à ses risques et périls et pour une durée de 6 ans à compter du 1er janvier 2026 sur un emplacement identifié.
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92332000 Services de plages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le dossier de consultation, comprenant notamment le règlement de la consultation, le projet de contrat ainsi que les pièces annexes, est téléchargeable à l'adresse du profil d'acheteur.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 27/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Exploitation d'activité sportive : trampoline à élastiques - Emplacement n°12 : Plage Thiers
Description : La Ville confie au délégataire l'exploitation d'une activité sportive de type trampoline à élastiques à ses risques et périls et pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 sur un emplacement identifié.
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92332000 Services de plages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 369 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le dossier de consultation, comprenant notamment le règlement de la consultation, le projet de contrat ainsi que les pièces annexes, est téléchargeable à l'adresse du profil d'acheteur.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 27/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Exploitation d'activité de type clubs de plage - Emplacement n°13 : Plage Thiers à gauche de la jetée
Description : La Ville confie au délégataire l'exploitation d'une activité de type club de plage à ses risques et périls et pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 sur un emplacement identifié.
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92332000 Services de plages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 96 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le dossier de consultation, comprenant notamment le règlement de la consultation, le projet de contrat ainsi que les pièces annexes, est téléchargeable à l'adresse du profil d'acheteur.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 27/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Exploitation d'activité de type clubs de plage - Emplacement n°14 : Plage Thiers à gauche du Palais des Congrès
Description : La Ville confie au délégataire l'exploitation d'une activité de type club de plage à ses risques et périls et pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 sur un emplacement identifié.
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92332000 Services de plages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 93 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le dossier de consultation, comprenant notamment le règlement de la consultation, le projet de contrat ainsi que les pièces annexes, est téléchargeable à l'adresse du profil d'acheteur.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 27/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Exploitation d'activité de type clubs de plage - Emplacement n°6 : Plage des Arbousiers
Description : La Ville confie au délégataire l'exploitation d'une activité de type club de plage à ses risques et périls et pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 sur un emplacement identifié.
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92332000 Services de plages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 115 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le dossier de consultation, comprenant notamment le règlement de la consultation, le projet de contrat ainsi que les pièces annexes, est téléchargeable à l'adresse du profil d'acheteur.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 27/03/2025 17:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Arcachon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bordeaux -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie d'Arcachon
Numéro d’enregistrement : 21330009800018
Adresse postale : 1, place Lucien de Gracia
Ville : ARCACHON Cedex
Code postal : 33311
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ville-arcachon.fr
Téléphone : 05 57 72 71 59
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 173 300 054 00025
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Téléphone : 05 56 99 38 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3ffc041f-213c-401c-9d8d-8c28695e40be - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/01/2025 15:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00070040-2025
Numéro de publication au JO S : 22/2025
Date de publication : 31/01/2025