Entretien - la taille - élagage - abatage d'arbres sur le patrimoine de la Commune d'Irigny et entretien des divers espaces verts municipaux, des cimetières et du SIVU de Gendarmerie.

Entretien - la taille - élagage - abatage d'arbres sur le patrimoine de la Commune d'Irigny et entretien des divers espaces verts municipaux, des cimetières et du SIVU de Gendarmerie. Ce marché est en 2 lots décrits dans le CCTP. cf CCTP Ce lot se divise en une prestation d'entretien …

CPV: 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
Frist:
5. März 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Entretien - la taille - élagage - abatage d'arbres sur le patrimoine de la Commune d'Irigny et entretien des divers espaces verts municipaux, des cimetières et du SIVU de Gendarmerie.
Vergabestelle:
Commune d'Irigny
Vergabenummer:
Marché 2025-02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Irigny
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien - la taille - élagage - abatage d'arbres sur le patrimoine de la Commune d'Irigny et entretien des divers espaces verts municipaux, des cimetières et du SIVU de Gendarmerie.
Description : Entretien - la taille - élagage - abatage d'arbres sur le patrimoine de la Commune d'Irigny et entretien des divers espaces verts municipaux, des cimetières et du SIVU de Gendarmerie. Ce marché est en 2 lots décrits dans le CCTP.
Identifiant de la procédure : 32c626f1-0fe4-4e07-b32f-211f8ce1ff4a
Identifiant interne : Marché 2025-02
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien - Taille - Elagage - Abattage d'arbres.
Description : cf CCTP
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : cf CCAP et RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://irigny.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Irigny -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Entretien des Espaces Verts communaux, cimetières et SIVU de Gendarmerie, ainsi que des prestations à la demande.
Description : Ce lot se divise en une prestation d'entretien régulier et d'une prestation d'entretien, de création, aménagement et plantation à la demande.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : cf CCAP et RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://irigny.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Irigny -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune d'Irigny
Numéro d’enregistrement : 21690100900011
Adresse postale : 7 avenue de Bezange
Ville : Irigny
Code postal : 69540
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@irigny.fr
Téléphone : +33 472305079
Adresse internet : https://www.irigny.fr/
Profil de l’acheteur : https://irigny.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 RUE DUGUESCLIN
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : c5db187d-ec0c-4e88-a0b5-c6a5e3a9a07d-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Erreur sur la date de remise des offres
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4cae4c26-d91d-4f20-a699-fcf0aad06251 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 09:50 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00072400-2025
Numéro de publication au JO S : 23/2025
Date de publication : 03/02/2025