Entretien et nettoyage des parties communes, élimination des rejets et enlèvement des ordures ménagères, du tri sélectif et des déchets volumineux

Entretien et nettoyage des parties communes, élimination des rejets et enlèvement des ordures ménagères, du tri sélectif et des déchets volumineux Entretien et nettoyage des parties communes, élimination des rejets et enlèvement des ordures ménagères, du tri sélectif et des déchets volumineux Lot n°01 : Secteur Territoire Sud Oise (TVO) …

CPV: 90911000 Wohnungs-, Gebäude- und Fensterreinigung
Frist:
27. Februar 2025 11:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Entretien et nettoyage des parties communes, élimination des rejets et enlèvement des ordures ménagères, du tri sélectif et des déchets volumineux
Vergabestelle:
OISE HABITAT
Vergabenummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OISE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien et nettoyage des parties communes, élimination des rejets et enlèvement des ordures ménagères, du tri sélectif et des déchets volumineux
Description : Entretien et nettoyage des parties communes, élimination des rejets et enlèvement des ordures ménagères, du tri sélectif et des déchets volumineux
Identifiant de la procédure : 4a509cc8-7ee7-482d-ba33-0d3467562fc6
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien et nettoyage des parties communes, élimination des rejets et enlèvement des ordures ménagères, du tri sélectif et des déchets volumineux Lot n°01 : Secteur Territoire Sud Oise (TVO)
Description : Entretien et nettoyage des parties communes, élimination des rejets et enlèvement des ordures ménagères, du tri sélectif et des déchets volumineux Lot n°01 : Secteur Territoire Sud Oise (TVO)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale débute à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer les prestations du marché jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique et environnementale, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/02/2025 11:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Entretien et nettoyage des parties communes, élimination des rejets et enlèvement des ordures ménagères, du tri sélectif et des déchets volumineux Lot n°02 : Secteur Territoire Vallées de l'Oise (TSO)
Description : Entretien et nettoyage des parties communes, élimination des rejets et enlèvement des ordures ménagères, du tri sélectif et des déchets volumineux Lot n°02 : Secteur Territoire Vallées de l'Oise (TSO)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché commence à de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer les prestations du présent marché jusqu'au 31/12/2025. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique et environnementale, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/02/2025 11:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens

8. Organisations

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Ville : AMIENS
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OISE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 38758193700035
Adresse postale : 4 rue du général Leclerc, CS 10105
Ville : Creil cedex 01
Code postal : 60106
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@oisehabitat.fr
Téléphone : 0344249459
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 1 Place du Préfet Claude Erignac
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c041abe8-9de2-4f30-b6b9-6ac0f869c821 - 06
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/01/2025 15:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00055893-2025
Numéro de publication au JO S : 18/2025
Date de publication : 27/01/2025