Entretien des robinetteries sanitaires sur tout le patrimoine de Logis Cévenols

Le marché a pour objet le maintien en bon état de fonctionnement des équipements des logements en matière de robinetterie, équipements sanitaires, chauffe-bains électriques, toutes vannes de coupure d'eau, robinet de puisage dans les bâtiments du patrimoine de Logis Cévenols. Il comprend également l'ensemble des réglages et des dépannages nécessaires. …

CPV: 50513000 Reparatur und Wartung von Wasserhähnen
Frist:
5. März 2025 11:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Entretien des robinetteries sanitaires sur tout le patrimoine de Logis Cévenols
Vergabestelle:
Logis Cévenols (OPH Alès)
Vergabenummer:
2025.02.13

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Logis Cévenols (OPH Alès)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien des robinetteries sanitaires sur tout le patrimoine de Logis Cévenols
Description : Le marché a pour objet le maintien en bon état de fonctionnement des équipements des logements en matière de robinetterie, équipements sanitaires, chauffe-bains électriques, toutes vannes de coupure d'eau, robinet de puisage dans les bâtiments du patrimoine de Logis Cévenols. Il comprend également l'ensemble des réglages et des dépannages nécessaires. Se reporter au CCT pour plus de détails.
Identifiant de la procédure : 1f60a4f8-819c-4254-90a0-d1c865c7716a
Identifiant interne : 2025.02.13
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché concerne l'entretien des robinetteries sanitaires pour tout le patrimoine. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire par bons de commande. Il n'est pas prévu de montant minimum. Il est prévu un montant maximum de 1 500 000 euros HT pour toute la durée du marché (4 ans).

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot unique: Entretien des robinetteries sanitaire sur tout le patrimoine
Description : Se référer aux documents de la consultation
Identifiant interne : 2025.02.13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des clauses de réexamen sont prévues au CCAP.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir éléments demandés dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Ce critère prix est pondéré à 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Ce critère valeur technique est pondéré à 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://logis-cevenols.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 11:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/03/2025 15:00 +01:00
Informations complémentaires : Les offres seront ouvertes en Commission d'Appel d'Offres au siège de Logis Cévenols. La date est approximative.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes -
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Logis Cévenols (OPH Alès) -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d’enregistrement : 49007564500013
Adresse postale : 433 Quai de Bilina
Ville : Alès
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats
Adresse électronique : marchespublics@logis-cevenols.fr
Téléphone : +33 466784700
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 130 001 928 00014
Adresse postale : 16 rue Feuchères
Ville : Nimes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 23bb7df5-628e-4211-9917-90e5e1d550db - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/01/2025 16:40 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00070190-2025
Numéro de publication au JO S : 22/2025
Date de publication : 31/01/2025