ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ORLEANS-BRICY

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ORLEANS-BRICY lot 1 : ENTRETIEN DES ESPACES VERT BA123 BRICY lot 2 : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS CNSO/CHANTEAU lot 3 : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 12 BSMAT lot 4 : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 12 RC

CPV: 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
Frist:
5. März 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ORLEANS-BRICY
Vergabestelle:
Plate-forme commissariat Ouest (Rennes)
Vergabenummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Plate-forme commissariat Ouest (Rennes)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ORLEANS-BRICY
Description : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ORLEANS-BRICY
Identifiant de la procédure : 32054fe7-45cc-424d-94ea-f0a0e1f6a04b
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BOULAY LES BARRES, FLEURY-LES-AUBRAIS, ORLEANS, GIEN, NEVOY, PANNES, OLIVET
Code postal : 45140, 45400, 45000, 45500, 45501, 45700, 45160
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires : LIEUX D'EXECUTION DISPONIBLES DANS LE DCE

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : LES MOTIFS D'EXCLUSION DISPONIBLES DANS LE DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : lot 1 : ENTRETIEN DES ESPACES VERT BA123 BRICY
Description : lot 1 : ENTRETIEN DES ESPACES VERT BA123 BRICY
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de la base
Ville : BOULAY LES BARRES
Code postal : 45 140
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires : LIEUX D'EXECUTION DISPONIBLES DANS LE DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : CRITERES DISPONIBLES DANS LE DCE

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : MEDIATION DES ENTREPRISES DU MINISTERE DES ARMEES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : lot 2 : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS CNSO/CHANTEAU
Description : lot 2 : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS CNSO/CHANTEAU
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 75 rue du parc D97 - Route Forestière Fontaine Mignant
Ville : FLEURY-LES-AUBRAIS ORLEANS
Code postal : 45400, 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires : LIEUX D'EXECUTION DISPONIBLES DANS LE DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : MEDIATION DES ENTREPRISES DU MINISTERE DES ARMEES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : lot 3 : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 12 BSMAT
Description : lot 3 : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 12 BSMAT
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12ème BSMAT - Détachement de GIEN Quartier Béchereau 97 avenue du Président Wilson Site de Nevoy et site « Socrate » de Nevoy Camp militaire Annexe de Nevoy Site « Socrate » de Corquilleroy Camp militaire de Corquilleroy
Ville : GIEN, NEVOY, PANNES
Code postal : 45500, 45501, 45700
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires : LIEUX D'EXECUTION DISPONIBLES DANS LE DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : CRITERES DISPONIBLES DANS LE DCE

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : MEDIATION DES ENTREPRISES DU MINISTERE DES ARMEES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : lot 4 : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 12 RC
Description : lot 4 : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 12 RC
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Quartier Valmy
Ville : OLIVET
Code postal : 45160
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires : LIEUX D'EXECUTION DISPONIBLES DANS LE DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : CRITERES DISPONIBLES DANS LE DCE

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : MEDIATION DES ENTREPRISES DU MINISTERE DES ARMEES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Plate-forme commissariat Ouest (Rennes)
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : Boulevard Saint Conwoïon Quartier Foch BP22
Ville : Rennes cedex 9
Code postal : 35998
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Téléphone : 0223446010
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : Hôtel de Bizien 3 Contour de la Motte - CS 44416
Ville : RENNES
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MEDIATION DES ENTREPRISES DU MINISTERE DES ARMEES
Numéro d’enregistrement : 110002011000440
Adresse postale : SOUS-DIRECTION DES PME (BATIMENT PERRET) 60 BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN - CS 2163
Ville : PARIS
Code postal : 75509
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0988681925
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d2aae591-3622-4d43-858d-00e96eba58da - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/01/2025 16:52 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00056593-2025
Numéro de publication au JO S : 18/2025
Date de publication : 27/01/2025