Entretien annuel végétation lacs et réserves de substitution

La présente consultation a pour objet l'entretien de la végétation sur des ouvrages hydrauliques dont Rives et Eaux du Sud-Ouest assure l'exploitation, en particulier les lacs et les réserves de substitution. Secteur Bruch (47) - Lac Secteur Castelnau-Magnoac (65) Secteur Cazères (40) Secteur Tarbes (65) Secteur Verdun-sur-Garonne (82) Secteur Vendée …

CPV: 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
Frist:
3. März 2025 17:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Entretien annuel végétation lacs et réserves de substitution
Vergabestelle:
Rives & Eaux du Sud-Ouest
Vergabenummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Rives & Eaux du Sud-Ouest
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien annuel végétation lacs et réserves de substitution
Description : La présente consultation a pour objet l'entretien de la végétation sur des ouvrages hydrauliques dont Rives et Eaux du Sud-Ouest assure l'exploitation, en particulier les lacs et les réserves de substitution.
Identifiant de la procédure : daa62a56-0439-4448-a3a3-954ea669c5da
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Visites obligatoires : Pour les lots 1 à 5 au choix : - 11/02 9H Lac du Lourden (40), (deuxième lac visité Renung) - 18/02 9H Lac du Gabas (65), (deuxième lac visité Louet) - 20/02 9H Lac de Castelnau-Magnoac (65), (deuxième lac visité Puydarrieux) Pour le lot 6 OBLIGATOIRE : - 13/02 9H Réserve de Xanton (85), (deuxième réserve visitée = St Pierre) - M. COIRIER (deuxième réserve visitée = St Pierre) Pour le lot 7 : FACULTATIF LIBRE

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Secteur Bruch (47) - Lac
Description : Secteur Bruch (47) - Lac
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix /50
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : La Valeur technique de l'offre /45
Critère :
Type : Autre
Nom : RSE /5

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rives & Eaux du Sud-Ouest -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Secteur Castelnau-Magnoac (65)
Description : Secteur Castelnau-Magnoac (65)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix /50
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : La Valeur technique de l'offre /45
Critère :
Type : Autre
Nom : RSE /5

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rives & Eaux du Sud-Ouest -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Secteur Cazères (40)
Description : Secteur Cazères (40)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix /50
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : La Valeur technique de l'offre /45
Critère :
Type : Autre
Nom : RSE /5

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rives & Eaux du Sud-Ouest -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Secteur Tarbes (65)
Description : Secteur Tarbes (65)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix /50
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : La Valeur technique de l'offre /45
Critère :
Type : Autre
Nom : RSE /5

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rives & Eaux du Sud-Ouest -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Secteur Verdun-sur-Garonne (82)
Description : Secteur Verdun-sur-Garonne (82)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix /50
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : La Valeur technique de l'offre /45
Critère :
Type : Autre
Nom : RSE /5

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rives & Eaux du Sud-Ouest -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Secteur Vendée (85)
Description : Secteur Vendée (85)
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix /50
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : La Valeur technique de l'offre /45
Critère :
Type : Autre
Nom : RSE /5

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rives & Eaux du Sud-Ouest -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Secteur Bruch (47) - Stations de pompage
Description : Secteur Bruch (47) - Stations de pompage
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix /50
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : La Valeur technique de l'offre /45
Critère :
Type : Autre
Nom : RSE /5

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rives & Eaux du Sud-Ouest -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Rives & Eaux du Sud-Ouest
Numéro d’enregistrement : 59278023300117
Adresse postale : Chemin de Lalette
Ville : TARBES CEDEX
Code postal : 65004
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Adresse électronique : c.tuha@riveseteaux.fr
Téléphone : +33 776033340
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Tarbes
Numéro d’enregistrement : 17640111500041
Ville : Tarbes
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 41a6124b-a3cd-4f79-8260-469a3be278d0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 12:30 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00071573-2025
Numéro de publication au JO S : 23/2025
Date de publication : 03/02/2025