DIVERS GROUPES - ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - RELANCE LOT N°01.075

DIVERS GROUPES - ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - RELANCE LOT N°01.075 DIVERS GROUPES - ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - RELANCE LOT N°01.075

CPV: 45421000 Bautischlerarbeiten, 45441000 Verglasungsarbeiten
Ausführungsort:
DIVERS GROUPES - ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - RELANCE LOT N°01.075
Vergabestelle:
SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Vergabenummer:
DFLH_EC_MBC2025 LOT01.075

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : DIVERS GROUPES - ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - RELANCE LOT N°01.075
Description : DIVERS GROUPES - ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - RELANCE LOT N°01.075
Identifiant de la procédure : b321b4c1-7c84-470a-947f-30cf4366d0c3
Identifiant interne : DFLH_EC_MBC2025 LOT01.075
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Diverses Residences
Ville : diverses communes
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : DIVERS GROUPES - ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - RELANCE LOT N°01.075
Description : DIVERS GROUPES - ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - RELANCE LOT N°01.075
Identifiant interne : T-PF-1574205

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Diverses Residences
Ville : diverses communes
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Aucune offre, demande de participation ou candidature appropriée n’a été reçue en réponse à un avis antérieur
Autre justification : Suite à l'appel d'offre pour le marché à accord cadre à bon de commande Travaux D'Entretien Sur Le Patrimoine De Deux Fleuves Loire Habitat, le lot 01-075 s'est avéré infructueux pour offre irrégulière. Ce lot a donc fait l'objet d'une relance via la procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence préalables

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BDS
Offre :
Identifiant de l’offre : BDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 520 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025012004
Titre : Divers Groupes - Accords Cadre A Bons De Commande Pour Travaux D'Entretien Sur Le Patrimoine De Deux Fleuves Loire Habitat - Relance Lot N°01.075
Date de conclusion du marché : 14/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B863B107-9BFA-2E77-A735D10720457386
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Numéro d’enregistrement : 81535
Adresse postale : 6 rue Simone Veil
Ville : Brignais
Code postal : 69530
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : le Président du Directoire
Adresse électronique : aws_odr@opacdurhone.fr
Téléphone : 0482904000
Profil de l’acheteur : https://www.rhonehabitat.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : B863B16F-FB97-3DFD-49676ED4AC4ABA65
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BDS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1574205-1-0-1
Adresse postale : 50 route de Paris
Ville : Mably
Code postal : 42300
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : bds-roanne@orange.fr
Téléphone : 0477713479
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8efc45a0-7478-46e7-a4da-1e0134d734d9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/01/2025 10:13 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00053214-2025
Numéro de publication au JO S : 17/2025
Date de publication : 24/01/2025