Digitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom

Digitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom Digitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom

CPV: 72310000 Datenverarbeitung
Frist:
13. März 2025 09:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Digitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom
Vergabestelle:
EPA-Shom
Vergabenummer:
Shom_24AC11

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPA-Shom
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Digitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom
Description : Digitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom
Identifiant de la procédure : 361f16ed-ad55-44bd-b226-289f877980cd
Identifiant interne : Shom_24AC11
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72310000 Services de traitement de données

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Digitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom
Description : Digitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom
Identifiant interne : Shom_24AC11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72310000 Services de traitement de données

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Selon le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2025 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes

8. Organisations

8.1 ORG-0004

Nom officiel : EPA-Shom
Numéro d’enregistrement : 13000398100011
Ville : Brest
Pays : France
Adresse électronique : sg-ach-all@shom.fr
Téléphone : 0256312573
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Ville : Rennes
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5f368b42-2859-4d11-880b-7b902fdf4cc5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/01/2025 16:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00056177-2025
Numéro de publication au JO S : 18/2025
Date de publication : 27/01/2025