Décontamination de magasins d?archives, décontamination d?archives (sans ISC) et reconditionnement de la division Nord-Ouest du SHD (site de Brest)

Décontamination de magasins d?archives, décontamination d?archives (sans ISC) et reconditionnement de la division Nord-Ouest du SHD (site de Brest) Décontamination de magasins d?archives, décontamination d?archives (sans ISC) et reconditionnement de la division Nord-Ouest du SHD (site de Brest)

CPV: 92500000 Dienstleistungen von Bibliotheken, Archiven, Museen und anderen kulturellen Einrichtungen
Frist:
10. März 2025 14:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Décontamination de magasins d?archives, décontamination d?archives (sans ISC) et reconditionnement de la division Nord-Ouest du SHD (site de Brest)
Vergabestelle:
Service historique de la Défense
Vergabenummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Service historique de la Défense
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Décontamination de magasins d?archives, décontamination d?archives (sans ISC) et reconditionnement de la division Nord-Ouest du SHD (site de Brest)
Description : Décontamination de magasins d?archives, décontamination d?archives (sans ISC) et reconditionnement de la division Nord-Ouest du SHD (site de Brest)
Identifiant de la procédure : 738fbc34-0459-4a0b-a56e-557bdd6c4537
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Décontamination de magasins d?archives, décontamination d?archives (sans ISC) et reconditionnement de la division Nord-Ouest du SHD (site de Brest)
Description : Décontamination de magasins d?archives, décontamination d?archives (sans ISC) et reconditionnement de la division Nord-Ouest du SHD (site de Brest)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Service historique de la Défense -
Organisation chargée des procédures de recours : Service historique de la Défense -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service historique de la Défense -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Service historique de la Défense
Numéro d’enregistrement : 1100020110004
Adresse postale : Château de Vincennes Avenue de Paris
Ville : Vincennes cedex
Code postal : 94306
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Téléphone : 0141932109
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 52176d65-c75f-4e4b-881d-28ce46ef864d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/02/2025 11:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00075545-2025
Numéro de publication au JO S : 24/2025
Date de publication : 04/02/2025