CONSTRUCTION D'UN NOUVEL ÉQUIPEMENT SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE À MAIZIÈRES-LÈS-METZ

La présente procédure a pour objet la conclusion de marchés de travaux pour la construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz Le lot 01 porte sur la réalisation des travaux de TERRASSEMENT - VOIRIES - RÉSEAUX du projet de construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz. …

CPV: 42416100 Aufzüge, 45112000 Aushub- und Erdbewegungsarbeiten, 45112700 Landschaftsgärtnerische Arbeiten, 45214200 Bauarbeiten für Schulgebäude, 45261420 Abdichtungsarbeiten gegen Wasser, 45261100 Errichtung von Dachstühlen, 45261210 Dachdeckarbeiten, 45262210 Fundamentierungsarbeiten, 45262311 Betonrohbauarbeiten, 45310000 Installation von elektrischen Leitungen, 45321000 Wärmedämmarbeiten, 45331000 Installation von Heizungs-, Lüftungs- und Klimaanlagen, 45410000 Putzarbeiten, 45421151 Installation von Einbauküchen, 45431000 Boden- und Fliesenarbeiten, 45442100 Anstricharbeiten
Frist:
6. Februar 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
CONSTRUCTION D'UN NOUVEL ÉQUIPEMENT SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE À MAIZIÈRES-LÈS-METZ
Vergabestelle:
VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Vergabenummer:
24-16

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CONSTRUCTION D'UN NOUVEL ÉQUIPEMENT SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE À MAIZIÈRES-LÈS-METZ
Description : La présente procédure a pour objet la conclusion de marchés de travaux pour la construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz
Identifiant de la procédure : deb55a4e-1f9c-40be-b67b-f5ea920ea978
Identifiant interne : 24-16
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Maizières-lès-Metz
Code postal : 57280
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Quartier Val Maidera à Maizières-lès-Metz

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : En application de l'article Article R.2123-1, du code de la commande publique, les lots 09 « MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM - PROTECTION SOLAIRE - OCCULTATION », 10 « MENUISERIE INTÉRIEURE BOIS - MOBILIERS », 12 « SERRURERIE » et 13 « REVÊTEMENTS DE SOLS COLLÉS » du marché ne font pas partie de la présente consultation formalisée. Une consultation en procédure adaptée spécifique à ces lots est également lancée. Les entreprises intéressées par ces lots doivent se reporter à cette consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion prévus par le code de la commande publique sont applicables.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : TERRASSEMENT - VOIRIES - RESEAUX
Description : Le lot 01 porte sur la réalisation des travaux de TERRASSEMENT - VOIRIES - RÉSEAUX du projet de construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz.
Identifiant interne : LOT 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché de 30 mois pour l'ensemble des lots.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix indiqué dans l'acte d'engagement.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée sur la base du mémoire technique fourni par le soumissionnaire. Les sous-critères et la méthode de notation du critère technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PAYSAGE - ESPACES VERTS - CLOTURES
Description : Le lot 02 porte sur la réalisation des travaux de PAYSAGE - ESPACES VERTS - CLOTURES du projet de construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz.
Identifiant interne : LOT 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché de 30 mois pour l'ensemble des lots.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix indiqué dans l'acte d'engagement.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée sur la base du mémoire technique fourni par le soumissionnaire. Les sous-critères et la méthode de notation du critère technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : GROS OEUVRE
Description : Le lot 02 porte sur la réalisation des travaux de GROS OEUVRE du projet de construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz.
Identifiant interne : LOT 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché de 30 mois pour l'ensemble des lots.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix indiqué dans l'acte d'engagement.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée sur la base du mémoire technique fourni par le soumissionnaire. Les sous-critères et la méthode de notation du critère technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : FONDATIONS SPECIALES
Description : Le lot 04 porte sur la réalisation des travaux de FONDATIONS SPECIALES du projet de construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz.
Identifiant interne : LOT 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché de 30 mois pour l'ensemble des lots.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix indiqué dans l'acte d'engagement.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée sur la base du mémoire technique fourni par le soumissionnaire. Les sous-critères et la méthode de notation du critère technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : CHARPENTE BOIS - CHARPENTE METALLIQUE
Description : Le lot 05 porte sur la réalisation des travaux de CHARPENTE BOIS - CHARPENTE METALLIQUE du projet de construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz.
Identifiant interne : LOT 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché de 30 mois pour l'ensemble des lots.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix indiqué dans l'acte d'engagement.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée sur la base du mémoire technique fourni par le soumissionnaire. Les sous-critères et la méthode de notation du critère technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : ETANCHEITE
Description : Le lot 06 porte sur la réalisation des travaux d'ETANCHEITE du projet de construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz.
Identifiant interne : LOT 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché de 30 mois pour l'ensemble des lots.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix indiqué dans l'acte d'engagement.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée sur la base du mémoire technique fourni par le soumissionnaire. Les sous-critères et la méthode de notation du critère technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : COUVERTURE POLYCARBONATE
Description : Le lot 07 porte sur la réalisation des travaux de COUVERTURE POLYCARBONATE du projet de construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz.
Identifiant interne : LOT 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché de 30 mois pour l'ensemble des lots.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix indiqué dans l'acte d'engagement.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée sur la base du mémoire technique fourni par le soumissionnaire. Les sous-critères et la méthode de notation du critère technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : ISOLATION THERMIQUE EXTÉRIEURE - ENDUIT EXTERIEUR - ÉCHAFAUDAGES
Description : Le lot 08 porte sur la réalisation des travaux d'ISOLATION THERMIQUE EXTÉRIEURE - ENDUIT EXTERIEUR - ÉCHAFAUDAGES du projet de construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz.
Identifiant interne : LOT 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché de 30 mois pour l'ensemble des lots.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix indiqué dans l'acte d'engagement.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée sur la base du mémoire technique fourni par le soumissionnaire. Les sous-critères et la méthode de notation du critère technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : PLATRERIE - CLOISONNEMENT - FAUX-PLAFONDS
Description : Le lot 11 porte sur la réalisation des travaux de PLATRERIE - CLOISONNEMENT - FAUX-PLAFONDS du projet de construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz.
Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché de 30 mois pour l'ensemble des lots.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix indiqué dans l'acte d'engagement.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée sur la base du mémoire technique fourni par le soumissionnaire. Les sous-critères et la méthode de notation du critère technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : CARRELAGE - FAIENCE
Description : Le lot 14 porte sur la réalisation des travaux de CARRELAGE - FAIENCE du projet de construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz.
Identifiant interne : LOT 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché de 30 mois pour l'ensemble des lots.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix indiqué dans l'acte d'engagement.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée sur la base du mémoire technique fourni par le soumissionnaire. Les sous-critères et la méthode de notation du critère technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : PEINTURE - NETTOYAGE DE FINITION
Description : Le lot 15 porte sur la réalisation des travaux de PEINTURE - NETTOYAGE DE FINITION du projet de construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz.
Identifiant interne : LOT 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché de 30 mois pour l'ensemble des lots.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix indiqué dans l'acte d'engagement.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée sur la base du mémoire technique fourni par le soumissionnaire. Les sous-critères et la méthode de notation du critère technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : ASCENSEUR
Description : Le lot 16 porte sur la réalisation des prestations de fourniture et pose d'ASCENSEURS du projet de construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz.
Identifiant interne : LOT 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42416100 Ascenseurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché de 30 mois pour l'ensemble des lots.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix indiqué dans l'acte d'engagement.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée sur la base du mémoire technique fourni par le soumissionnaire. Les sous-critères et la méthode de notation du critère technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRE
Description : Le lot 17 porte sur la réalisation des travaux de CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRE du projet de construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz.
Identifiant interne : LOT 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché de 30 mois pour l'ensemble des lots.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix indiqué dans l'acte d'engagement.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée sur la base du mémoire technique fourni par le soumissionnaire. Les sous-critères et la méthode de notation du critère technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : ÉLECTRICITÉ COURANTS FORTS ET FAIBLES
Description : Le lot 18 porte sur la réalisation des travaux d'ÉLECTRICITÉ COURANTS FORTS ET FAIBLES du projet de construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz.
Identifiant interne : LOT 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché de 30 mois pour l'ensemble des lots.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix indiqué dans l'acte d'engagement.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée sur la base du mémoire technique fourni par le soumissionnaire. Les sous-critères et la méthode de notation du critère technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : EQUIPEMENT CUISINE - OFFICE
Description : Le lot 19 porte sur la réalisation des travaux d'EQUIPEMENT CUISINE - OFFICE du projet de construction d'un nouvel équipement scolaire et périscolaire à Maizières-lès-Metz.
Identifiant interne : LOT 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché de 30 mois pour l'ensemble des lots.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection est disponible dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix indiqué dans l'acte d'engagement.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée sur la base du mémoire technique fourni par le soumissionnaire. Les sous-critères et la méthode de notation du critère technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE DE MAIZIERES-LES-METZ
Numéro d’enregistrement : 21570433900013
Adresse postale : GRAND-RUE
Ville : Maizières-lès-metz
Code postal : 57280
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Service mutualisé de la commande publique
Adresse électronique : achatspublics@rivesdemoselle.fr
Téléphone : +33611929280
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://webmarche.adullact.org
Profil de l’acheteur : https://webmarche.adullact.org
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la paix
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Service du greffe du tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : +33388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement : CCIRD NANCY
Adresse postale : 1, rue du préfet Claude Erignac
Ville : NANCY
Code postal : 54038 NANCY CEDEX
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : +33383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ea884db4-9dcf-4c98-b686-b7a85115ae29 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/12/2024 13:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00768646-2024
Numéro de publication au JO S : 244/2024
Date de publication : 16/12/2024