CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT EDUCATIF ET INTERGENERATIONNEL A ROANNE - FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

CPV: 39150000 Diverse Möbel und Einrichtungen, 39151000 Diverse Möbel, 39160000 Schulmöbel
Frist:
26. Februar 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT EDUCATIF ET INTERGENERATIONNEL A ROANNE - FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER
Vergabestelle:
Ville de Roanne
Vergabenummer:
2025-FCS-0002

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Roanne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT EDUCATIF ET INTERGENERATIONNEL A ROANNE - FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER
Description : Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure : c485dfc6-35db-4155-ba40-7035e3891f58
Identifiant interne : 2025-FCS-0002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39151000 Mobilier divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Equipement intergénérationnel Gambetta République Rue Emile Noirot
Ville : Roanne
Code postal : 42300
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Des échantillons sont à fournir avant la date limite de remise des offres. (se référer à la Dpgf)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT EDUCATIF ET INTERGENERATIONNEL A ROANNE - FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER
Description : Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant interne : F-PF-55597

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39151000 Mobilier divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers
Options :
Description des options : - Pse N°1 : Mange debout ø 80cm et hauteur 110cm - Pse N°2 : Chaise haute pour Mange debout - Pse N°3 : Chauffeuse 3 places - Pse N°4 : Bancs pour élémentaire - Pse N°5 : Meuble 2 colonnes sans porte avec bacs - Pse N°6 : Meuble 1 colonne sans porte avec bacs et Roulette - Pse N°7 : Meuble 2 colonnes sans porte avec bacs et Roulette - Pse N°8 : Chariot Mobile multi-usage - Pse N°9 : Pouf Kublu - Pse N°10 : meuble de Rangement pour Pouf - Pse N°11 : Siège Bloon - Pse N°12 : Tabourets empilables hauteur 45cm avec assise ronde - Pse N°13 : Tabouret Mobile - Pse N°14 : Pouf Coussin de 160x137cm - Pse N°15 : Pouf Déco 1 place 20 cm - Pse N°16 : Pouf Déco 2 place 30 cm - Pse N°17 : Pouf Déco 3 places 40 cm - Pse N°18 : Meuble nid avec pouf

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Equipement intergénérationnel Gambetta République Rue Emile Noirot
Ville : Roanne
Code postal : 42300
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 21/04/2025
Durée : 2 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/02/2025 14:00 +01:00
Lieu : Mairie de Roanne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier à l'exception de l'avance à 20%. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal Administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site : www.telerecours.fr Référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F00BD48E-F120-5E47-DF77C55B118C02C9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Roanne
Numéro d’enregistrement : 23
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville
Ville : Roanne
Code postal : 42328
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : commandepublique@mairie-roanne.fr
Téléphone : 0477232000
Télécopieur : 0477232190
Adresse internet : https://www.aggloroanne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : F00BD4B3-CEEA-66DE-880A1DB43CC5C52B
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6e618350-0489-44f9-abab-2f9f6425a7c0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/01/2025 12:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00053506-2025
Numéro de publication au JO S : 18/2025
Date de publication : 27/01/2025