AOO 2024-039 ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS DE VOIRIE, MOBILIER URBAIN, SIGNALISATION VERTICALE ROUTIERE ET EQUIPEMENT DE SECURITE, FERRONERIE POUR MOBILIER URBAIN (3 lots)

Entretien des équipements de voirie, mobilier urbain, signalisation verticale routière et équipement des sécurité, ferronnerie pour mobilier urbain. Lot 1 : Signalisation verticale routière et équipement de sécurité, (panneaux de police et direction, plaque de rue, coussin berlinois, etc…) Lot 2 : Mobilier urbain (banc, poubelle, potelet, barrière, etc…) Lot …

CPV: 34921000 Ausrüstung für die Instandhaltung von Straßen, 34928400 Stadtmobiliar, 44316510 Hufschmiedewaren
Ausführungsort:
AOO 2024-039 ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS DE VOIRIE, MOBILIER URBAIN, SIGNALISATION VERTICALE ROUTIERE ET EQUIPEMENT DE SECURITE, FERRONERIE POUR MOBILIER URBAIN (3 lots)
Vergabestelle:
Ville du Cannet (06)
Vergabenummer:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville du Cannet (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AOO 2024-039 ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS DE VOIRIE, MOBILIER URBAIN, SIGNALISATION VERTICALE ROUTIERE ET EQUIPEMENT DE SECURITE, FERRONERIE POUR MOBILIER URBAIN (3 lots)
Description : Entretien des équipements de voirie, mobilier urbain, signalisation verticale routière et équipement des sécurité, ferronnerie pour mobilier urbain.
Identifiant de la procédure : b17920a2-fd7a-4f3a-9067-79a7e07d080d
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1
Description : Lot 1 : Signalisation verticale routière et équipement de sécurité, (panneaux de police et direction, plaque de rue, coussin berlinois, etc…)
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34921000 Équipement d'entretien routier

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Performance environnementale
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : - Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative) Après la conclusion du contrat : -Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences « Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Nice -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : - Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative) Après la conclusion du contrat : -Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences « Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville du Cannet (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville du Cannet (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Nice -
Organisation qui exécute le paiement : Ville du Cannet (06)
Organisation qui signe le marché : Ville du Cannet (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2
Description : Lot 2 : Mobilier urbain (banc, poubelle, potelet, barrière, etc…)
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : - Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative) Après la conclusion du contrat : -Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences « Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Nice -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : - Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative) Après la conclusion du contrat : -Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences « Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville du Cannet (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville du Cannet (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Nice -
Organisation qui exécute le paiement : Ville du Cannet (06)
Organisation qui signe le marché : Ville du Cannet (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3
Description : Lot 3 : Ferronnerie pour mobilier urbain (grille, arceau, main courante, etc…)
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316510 Ferronnerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : - Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative) Après la conclusion du contrat : -Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences « Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Nice -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : - Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative) Après la conclusion du contrat : -Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences « Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville du Cannet (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville du Cannet (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Nice -
Organisation qui exécute le paiement : Ville du Cannet (06)
Organisation qui signe le marché : Ville du Cannet (06)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4 400 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 4 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : GROUPEMENT SIGNAUX GIROD
Nom officiel : SIGNAUX GIROD SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 143 999 Euro
L’offre a été classée : non
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 1
Titre : Lot 1 : signalisation verticale routière et équipement de sécurité (panneau de police et direction, plaques de rue, coussins berlinois etc,,,)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 570696-2024
Organisation qui signe le marché : Ville du Cannet (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 139 992 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 204 726 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SNC INEO RESEAUX SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 268 023 Euro
L’offre a été classée : non
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 2
Titre : Lot 2 : mobilier urbain (banc,n poubelle, potelet, barrière etc,,,)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 570696-2024
Organisation qui signe le marché : Ville du Cannet (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 268 023 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 296 545 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Monsieur COTTALORDA Régis
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 289 130 Euro
L’offre a été classée : non
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE 3
Titre : Lot 3 : ferronnerie pour mobilier urbain (grille, arceau, main courante etc)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 570696-2024
Organisation qui signe le marché : Ville du Cannet (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 275 130 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 629 930 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville du Cannet (06)
Numéro d’enregistrement : 21060030000011
Département : 06
Adresse postale : 20 boulevard Sadi Carnot
Ville : Le Cannet
Code postal : 06110
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@mairie-le-cannet.fr
Téléphone : +33 492182329
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.lecannet.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal de Nice
Numéro d’enregistrement : 170600005000026
Adresse postale : 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice Cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : GROUPEMENT SIGNAUX GIROD
Numéro d’enregistrement : 64605047600019
Département : 39
Adresse postale : 881 route des Fontaines BP 30004 Bellefontaine
Ville : Morez
Code postal : 39401
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Adresse électronique : sg015.ao@signauxgirod.com
Téléphone : +33 384346100
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SNC INEO RESEAUX SUD
Numéro d’enregistrement : 89988941400020
Département : 13
Adresse postale : 24 bd de l'Europe
Ville : Vitrolles
Code postal : 13127
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : agence-pca-rap@equans.com
Téléphone : +33 442415190
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Monsieur COTTALORDA Régis
Numéro d’enregistrement : 49277898000010
Département : 06
Adresse postale : 2211 route de la Fénerie
Ville : Pégomas
Code postal : 06580
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : regis.cottalorda@wanadoo.fr
Téléphone : +33 662866034
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SIGNAUX GIROD SUD
Numéro d’enregistrement : 33839585800081
Département : 13
Adresse postale : Agence d'Aix en Provence ZI de l'Avon 404 avenue des Chasséens
Ville : Gardanne
Code postal : 13120
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : sg13@signauxgirod.com
Téléphone : +33 442664868
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 33159c51-0a06-4063-bc42-03f9bcec8ffe - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/03/2025 12:57 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00141645-2025
Numéro de publication au JO S : 44/2025
Date de publication : 04/03/2025