AMBILLY - ZAC Etoile -ilot C5.2 - " VERTUOSE". Consultation de 19 lots pour la construction d'un ensemble de 86 logements collectifs et stationnements en sous-sol et de 3 locaux d'activité.

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CPV: 45111291 Erschließungsarbeiten, 45112710 Landschaftsgärtnerische Bauleistungen für Grünanlagen, 45210000 Bauleistungen im Hochbau, 45232300 Bauarbeiten und zugehörige Arbeiten für Fernsprech- und Fernmeldeleitungen, 45261420 Abdichtungsarbeiten gegen Wasser, 45261000 Errichtung von Dachstühlen sowie Dachdeckarbeiten und zugehörige Arbeiten, 45262522 Mauerwerksarbeiten, 45262620 Stützmauern, 45311200 Elektroinstallationsarbeiten, 45313100 Installation von Aufzügen, 45330000 Installateurarbeiten, 45331210 Installation von Lüftungsanlagen, 45421000 Bautischlerarbeiten, 45421140 Bautischlerei-Einbauarbeiten mit Metall, außer Türen und Fenstern, 45421141 Einbau von Trennwänden, 45431100 Verlegen von Bodenfliesen, 45432111 Verlegen von nicht massiven Bodenbelägen, 45442100 Anstricharbeiten, 45450000 Sonstige Baufertigstellungsarbeiten
Frist:
7. Februar 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
AMBILLY - ZAC Etoile -ilot C5.2 - " VERTUOSE". Consultation de 19 lots pour la construction d'un ensemble de 86 logements collectifs et stationnements en sous-sol et de 3 locaux d'activité.
Vergabestelle:
HALPADES
Vergabenummer:
01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HALPADES
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AMBILLY - ZAC Etoile -ilot C5.2 - " VERTUOSE". Consultation de 19 lots pour la construction d'un ensemble de 86 logements collectifs et stationnements en sous-sol et de 3 locaux d'activité.
Description : Se référer au RPAO
Identifiant de la procédure : d89a6deb-ef33-4cb9-8156-f2cf78284af9
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gros Oeuvre - Maconnerie
Description : Se référer au CCTP.
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Terrassement - VRD - Eclairage exterieur
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 01A - 42A - 42B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Façades - Charpente - Bardage isolation - Echafaudage
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 02A - 26 - 38

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Etanchéité
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries Exterieures
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Menuiseries intérieures
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Plâtrerie- Cloison - Doublage
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Peintures intérieures
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Revêtements de sols souples
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Carrelage Faïence
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Plomberie - Sanitaire - Chauffage
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 12-13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : VMC
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Electricité
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Télévision - Téléphone
Description : Se réfèrera au CCTP
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Ascenseur
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Nettoyage
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 39B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45450000 Autres travaux de parachèvement de bâtiment

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Soutènement provisoires
Description : Se référer au CCTP.
Identifiant interne : 40W

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262620 Murs de soutènement

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Espaces verts
Description : se référer au CCTP
Identifiant interne : 42D

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Serrurerie - Porte de Garage
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 9 - 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HALPADES
Numéro d’enregistrement : 32572025800020
Adresse postale : 6 AVENUE DE CHAMBERY
Ville : ANNECY
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : jpruss@halpades.fr
Téléphone : +33 0450100717
Adresse internet : https://www.halpades.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciare de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176901114000403
Adresse postale : 67 Rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : ec45f90f-82fd-4988-b0b8-c2c3e720bdaa-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Allongement du délai de dépôt des offres au 7 février 2025.

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 15213730-7707-479b-bfdf-52047c6a01b2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/01/2025 12:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00019757-2025
Numéro de publication au JO S : 8/2025
Date de publication : 13/01/2025