ACQUISITIONS DE COLLECTIONS POUR LE RESEAU DES MEDIATHEQUES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - LIBRAIRIE GENERALE ADULTE - PARTITIONS - JEUX DE SOCIETE

La consultation a pour objet : Acquisitions de documents imprimés en librairie générale adulte, partitions. Acquisitions de jeux de société. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA Acquisitions de documents imprimés en librairie générale adulte, partitions. Acquisitions de jeux de société. Acquisitions de documents imprimés en librairie générale …

CPV: 37524000 Spiele, 22114400 Gedruckte Noten, 22113000 Bücher für Bibliotheken
Frist:
26. Februar 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
ACQUISITIONS DE COLLECTIONS POUR LE RESEAU DES MEDIATHEQUES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - LIBRAIRIE GENERALE ADULTE - PARTITIONS - JEUX DE SOCIETE
Vergabestelle:
Agglomération Sophia Antipolis
Vergabenummer:
ACQUISITIONS DE COLLECTIONS POUR LE RESEAU DES MEDIATHEQUES DE LA CASA

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Agglomération Sophia Antipolis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITIONS DE COLLECTIONS POUR LE RESEAU DES MEDIATHEQUES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - LIBRAIRIE GENERALE ADULTE - PARTITIONS - JEUX DE SOCIETE
Description : La consultation a pour objet : Acquisitions de documents imprimés en librairie générale adulte, partitions. Acquisitions de jeux de société. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA
Identifiant de la procédure : 7446d18a-98e6-4f4e-99aa-e06348bad2df
Identifiant interne : ACQUISITIONS DE COLLECTIONS POUR LE RESEAU DES MEDIATHEQUES DE LA CASA
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114400 Partitions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Détails énoncés dans le DCE.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LIBRAIRIE GENERALE ADULTE
Description : Acquisitions de documents imprimés en librairie générale adulte, partitions. Acquisitions de jeux de société.
Identifiant interne : LIBRAIRIE GENERALE ADULTE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois par période d'un an. Avec un montant minimum annuel de 20 000 euros HT et un montant maximum annuel de 80 000 euros HT.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur. Formulaire DC1 ou équivalent. Formulaire DC2 ou équivalent.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration de chiffre d'affaires. Déclaration d'effectifs. Références de service ou fournitures similaires.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Détails énoncés dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Détails énoncés dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PARTITIONS
Description : Acquisitions de documents imprimés en librairie générale adulte, partitions. Acquisitions de jeux de société.
Identifiant interne : PARTITIONS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22114400 Partitions

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois par période d'un an. Avec un montant minimum annuel de 0 euros HT et un montant maximum annuel de 2 000 euros HT.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur. Formulaire DC1 ou équivalent. Formulaire DC2 ou équivalent.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration de chiffre d'affaires. Déclaration d'effectifs. Références de service ou fournitures similaires.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Détails énoncés dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Détails énoncés dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Acquisition de jeux de société
Description : Acquisitions de documents imprimés en librairie générale adulte, partitions. Acquisitions de jeux de société.
Identifiant interne : Acquisition de jeux de société

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524000 Jeux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois par période d'un an. Avec un montant minimum annuel de 3 000 euros HT et un montant maximum annuel de 15 000 euros HT.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur. Formulaire DC1 ou équivalent. Formulaire DC2 ou équivalent.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration de chiffre d'affaires. Déclaration d'effectifs. Références de service ou fournitures similaires.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Détails énoncés dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Détails énoncés dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d’enregistrement : 24060058500014
Adresse postale : Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
Ville : Sophia antipolis cedex
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : v.weltin@agglo-casa.fr
Téléphone : 0489877062
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice cedex
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : abc6519d-9c76-45ae-ac9f-d43edd9c1d36 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/01/2025 09:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00053644-2025
Numéro de publication au JO S : 18/2025
Date de publication : 27/01/2025