Acquisition de véhicules par la Commune de Saint-Joseph

Fourniture et livraison de véhicules Les véhicules sont destinés au transport de personnes de la Direction Générale Le véhicule est destiné au transport d'agents pour des missions extérieur à la Mairie Les véhicules sont destinés au transport d'agents et du matériel Le véhicule est destiné au transport de repas L'engin …

CPV: 34100000 Kraftfahrzeuge, 34114000 Spezialfahrzeuge, 34144700 Nutzfahrzeuge
Ausführungsort:
Acquisition de véhicules par la Commune de Saint-Joseph
Vergabestelle:
Ville de Saint-Joseph
Vergabenummer:
2024/21

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Saint-Joseph
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de véhicules par la Commune de Saint-Joseph
Description : Fourniture et livraison de véhicules
Identifiant de la procédure : a48fe25a-2cbf-4b5e-a9d5-97214572236c
Avis précédent : c86982b9-6c4e-499c-8506-33399903f155-02
Identifiant interne : 2024/21
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Achat de 2 véhicules hybrides non rechargeables type Crossover
Description : Les véhicules sont destinés au transport de personnes de la Direction Générale
Identifiant interne : LOT 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : delais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Fort de France -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Achat d'1 véhicule hybride non rechargeable type citadine
Description : Le véhicule est destiné au transport d'agents pour des missions extérieur à la Mairie
Identifiant interne : Lot 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : delais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Fort de France -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France -
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Joseph

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Achat de 3 véhicules utilitaires type fourgon (cabine approfondie)
Description : Les véhicules sont destinés au transport d'agents et du matériel
Identifiant interne : Lot 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : delais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Fort de France -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France -
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Joseph

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Achat d'1 véhicule utilitaire léger type fourgon (caisson isotherme)
Description : Le véhicule est destiné au transport de repas
Identifiant interne : Lot 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : delais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 32
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Fort de France -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Achat d'1 engin de type Mini Pelle
Description : L'engin est destiné aux travaux de terrassement, de démolition légère et de nivellement
Identifiant interne : Lot 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : delais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Fort de France -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 111 322,61 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CCIE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE Achat d'1 véhicule hybride non rechargeable type citadine Lot 02
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 20/12/2024
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Joseph

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BLUE AUTOMOBILES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE Achat de 3 véhicules utilitaires type fourgon (cabine approfondie)Lot 03
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 03
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint-Joseph

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Saint-Joseph
Numéro d’enregistrement : 21972224600010
Département : 972 Martinique
Adresse postale : Hôtel de ville - 8,rue de la République 8,rue de la République Saint-Joseph
Ville : Saint-joseph
Code postal : 97212
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@stjoseph972.fr
Téléphone : 0596576006
Adresse internet : https://saintjoseph972.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://saintjoseph972.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCIE
Numéro d’enregistrement : 30423499000055
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : dcornet@citadelle-sa.com
Téléphone : 0596507575
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BLUE AUTOMOBILES
Numéro d’enregistrement : 34449934800078
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Téléphone : 0596605454
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Fort de France
Numéro d’enregistrement : 17972000800020
Département : 972 Martinique
Adresse postale : 12, rue du Citronnier, CS17103
Ville : Schoelcher cedex
Code postal : 97233
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tafortdefrance@juradm.fr
Téléphone : 0596484141
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://martinique.tribunaladministratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 599daa8a-451a-40be-8664-a7a785caa1d8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/01/2025 12:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00067586-2025
Numéro de publication au JO S : 22/2025
Date de publication : 31/01/2025