Acquisition de véhicules et de matériels d'exploitation et services associés, destinés aux besoins des services de la Collectivité Territoriale de Martinique - Programme 2023

Acquisition de véhicules et de matériels d'exploitation et services associés, destinés aux besoins des services de la Collectivité Territoriale de Martinique 341- Programme 2023 Fourgonnettes 2 places moteur thermique Fourgonnettes 2 places motorisation 100% électrique Fourgonnettes 5 places Fourgons tôlés L4-H3 Véhicule type Pick-Up 4X4 cabine approfondie Véhicule type Pick-Up …

CPV: 34100000 Kraftfahrzeuge, 34136100 Leichtlastwagen, 34136200 Kastenwagen, 34131000 Pritschenkleinlastwagen, 34113000 Fahrzeuge mit Allradantrieb, 43261000 Löffelbagger, 43251000 Frontschaufellader mit Baggerlöffel, 34928471 Beschilderungsmaterial, 34223300 Anhänger, 34922000 Straßenmarkierungsausrüstung, 16700000 Traktoren
Ausführungsort:
Acquisition de véhicules et de matériels d'exploitation et services associés, destinés aux besoins des services de la Collectivité Territoriale de Martinique - Programme 2023
Vergabestelle:
COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Vergabenummer:
lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de véhicules et de matériels d'exploitation et services associés, destinés aux besoins des services de la Collectivité Territoriale de Martinique - Programme 2023
Description : Acquisition de véhicules et de matériels d'exploitation et services associés, destinés aux besoins des services de la Collectivité Territoriale de Martinique 341- Programme 2023
Identifiant de la procédure : 919ecb16-2834-4cea-8141-98e5a13d46e1
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourgonnettes 2 places moteur thermique
Description : Fourgonnettes 2 places moteur thermique
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourgonnettes 2 places motorisation 100% électrique
Description : Fourgonnettes 2 places motorisation 100% électrique
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1 - Valeur technique 45.0 % 1.1- Autonomie (km) en cycle WLTP 20.0 % 1.2- Durée de garantie de la batterie de traction 10.0 % 1.3 -. capacité de la batterie de traction en Kw 10.0 % 1.4 - Temps de charge maximale de la batterie de traction sur prise électrique spécifique. 5.0 % 2 - délais de livraison 20.0 % 3 - Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 35.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourgonnettes 5 places
Description : Fourgonnettes 5 places
Identifiant interne : lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourgons tôlés L4-H3
Description : Fourgons tôlés L4-H3
Identifiant interne : lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136200 Fourgons tôlés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Véhicule type Pick-Up 4X4 cabine approfondie
Description : Véhicule type Pick-Up 4X4 cabine approfondie
Identifiant interne : lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34131000 Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Véhicule type Pick-Up 4X4 simple cabine à benne basculante
Description : Véhicule type Pick-Up 4X4 simple cabine à benne basculante
Identifiant interne : lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34131000 Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Véhicules type SUV hybrides
Description : Véhicules type SUV hybrides
Identifiant interne : lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Véhicules type SUV 4X4 ou système équivalent
Description : Véhicules type SUV 4X4 ou système équivalent
Identifiant interne : lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Mini pelle hydraulique
Description : Mini pelle hydraulique
Identifiant interne : lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43261000 Pelles mécaniques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 35.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 20.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Niveau sonore 5.0 % 3-Les délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Tractopelles
Description : Tractopelles
Identifiant interne : lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43251000 Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 35.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 20.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Niveau sonore 5.0 % 3-Les délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -
Organisation qui signe le marché : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Feux tricolores de chantier
Description : Feux tricolores de chantier
Identifiant interne : lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 50.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 20.0 % 2- délais de livraison 20 % 3-Prix Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Flèches Lumineuses de Rabattement (FLR)
Description : Flèches Lumineuses de Rabattement (FLR)
Identifiant interne : lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 50.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 20.0 % 2- délais de livraison 20 % 3-Prix Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Remorques porte engins
Description : Remorques porte engins
Identifiant interne : lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34223300 Remorques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 50.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 20.0 % 2- délais de livraison 20 % 3-Prix Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Machine d'application de peinture routière type conducteur porté et sa remorque
Description : Machine d'application de peinture routière type conducteur porté et sa remorque
Identifiant interne : lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34922000 Matériel de marquage routier

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 35.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 20.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 10.0 % 1.3- description du SAV et des modalités de livraison des pièces détachées 5.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Niveau sonore 5.0 % 3-Les délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -
Organisation qui signe le marché : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Tracteur agricole et son chargeur frontal
Description : Tracteur agricole et son chargeur frontal
Identifiant interne : lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16700000 Tracteurs

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 35.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 20.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Niveau sonore 5.0 % 3-Les délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Camionnettes simple cabine tri benne
Description : Camionnettes simple cabine tri benne
Identifiant interne : lot 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34131000 Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Machine - poussée et ses équipements - pour marquages urbains et travaux spéciaux
Description : Machine - poussée et ses équipements - pour marquages urbains et travaux spéciaux
Identifiant interne : lot 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34922000 Matériel de marquage routier

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 35.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 20.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 10.0 % 1.3- description du SAV et des modalités de livraison des pièces détachées 5.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Niveau sonore 5.0 % 3-Les délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 30.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Véhicules type SUV hybride 4X4 ou système équivalent
Description : Véhicules type SUV hybride 4X4 ou système équivalent
Identifiant interne : lot 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Valeur technique 45.0 % 1.1- Caractéristiques techniques 30.0 % 1.2- Durée et étendue de la garantie 15.0 % 2-incidences énergétiques et environnementales 15.0 % 1.4- Taux de rejet de CO² 10.0 % 1.5- Consommation en parcours mixte 5.0 % 3- délais de livraison 20.0 % 2-Prix des prestations Ce critère sera apprécié notamment sur la base du montant des DPGF. 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 071 149 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BAMITEL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DE BAMITEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 763 770 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 10
Titre : Lot n°10 :Tractopelles
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/09/2024
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Organisation qui signe le marché : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROLINERS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EUROLINERS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 307 379 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n° 14
Titre : Lot n° 14: Machine d'application de peinture routière type conducteur porté et sa remorque
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/09/2024
Date de conclusion du marché : 07/02/2025
Organisation qui signe le marché : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement : 20005550700012
Adresse postale : Rue gaston defferre CS 30137
Ville : Fort-de-france cedex
Code postal : 97201
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Téléphone : 0596487516
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal Administratif de Martinique
Numéro d’enregistrement : 17972000800020
Adresse postale : 12 rue du Citronnier-Plateau Fofo-CS 17103
Ville : SCHOELCHER
Code postal : 97261
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone : 0596716667
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BAMITEL SAS
Numéro d’enregistrement : 42814366300030
Adresse postale : Quartier Four à chaux- ZA de Manhity
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : Louis-philippe.dejaha@gbh.fr
Téléphone : 0596570170
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : EUROLINERS SAS
Numéro d’enregistrement : 77985554300053
Adresse postale : 30, rue du Général de Rascas
Ville : BOULAY-MOSELLE
Code postal : 57220
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : mathieu.bernard@euroliners.fr
Téléphone : 0387794838
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a3bc7c8c-96d5-4fe6-ab95-fe7410a9ed58 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/03/2025 18:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00157173-2025
Numéro de publication au JO S : 49/2025
Date de publication : 11/03/2025