ACQUISITION DE VÉHICULES DE TYPE 4X4

La présente consultation sous forme de marché à bons de commande concerne l'acquisition de 5 véhicules de type 4X4 tout terrain. Le marché est soumis aux bons de commande avec un premier bon de commande ferme de 5 unités. Les bons de commande suivants seront établis avec un minimum de …

CPV: 34100000 Kraftfahrzeuge, 34113000 Fahrzeuge mit Allradantrieb, 34113200 Geländefahrzeuge
Frist:
24. Februar 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
ACQUISITION DE VÉHICULES DE TYPE 4X4
Vergabestelle:
AR DFCI
Vergabenummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AR DFCI
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DE VÉHICULES DE TYPE 4X4
Description : La présente consultation sous forme de marché à bons de commande concerne l'acquisition de 5 véhicules de type 4X4 tout terrain. Le marché est soumis aux bons de commande avec un premier bon de commande ferme de 5 unités. Les bons de commande suivants seront établis avec un minimum de 1 unité sans limite maximale. Le marché est conclu pour une durée de 36 mois.
Identifiant de la procédure : 1088e90d-d236-481f-95e0-4936e20c1c00
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34113200 Véhicules tout terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Autre

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ACQUISITION DE VÉHICULES DE TYPE 4X4
Description : La présente consultation sous forme de marché à bons de commande concerne l'acquisition de 5 véhicules de type 4X4 tout terrain. Le marché est soumis aux bons de commande avec un premier bon de commande ferme de 5 unités. Les bons de commande suivants seront établis avec un minimum de 1 unité sans limite maximale. Le marché est conclu pour une durée de 36 mois.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34113200 Véhicules tout terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34113200 Véhicules tout terrain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/02/2025
Date de fin de durée : 23/02/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/02/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : AR DFCI
Organisation chargée des procédures de recours : AR DFCI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AR DFCI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : AR DFCI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AR DFCI

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AR DFCI
Numéro d’enregistrement : 40145654600027
Adresse postale : 6 parvis des chartons Maison de la foret
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33075
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : ardfci@ardfci.com
Téléphone : 0557854038
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1cea3637-65b1-4088-9ea0-b5b26b9f5b35 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/01/2025 12:09 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00056117-2025
Numéro de publication au JO S : 18/2025
Date de publication : 27/01/2025