Achat de matériels nautique mis à disposition de la SPL 8 Milles Nautic Fourniture et livraison de pièces détachées du matériel nautique pour les besoins SPL 8 Milles Nautic

Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Achat de catamaran, dériveur, char à voile, stand up paddle, kayak. Fourniture et livraison de pièces détachées de catamaran, dériveur, char à …

CPV: 37412000 Wassersportausrüstungen, 34522450 Schlauchboote, 42111100 Außenbordmotoren für Schiffsantrieb
Frist:
19. März 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Achat de matériels nautique mis à disposition de la SPL 8 Milles Nautic Fourniture et livraison de pièces détachées du matériel nautique pour les besoins SPL 8 Milles Nautic
Vergabestelle:
Communauté de Communes Granville Terre et Mer
Vergabenummer:
2025001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes Granville Terre et Mer
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de matériels nautique mis à disposition de la SPL 8 Milles Nautic Fourniture et livraison de pièces détachées du matériel nautique pour les besoins SPL 8 Milles Nautic
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Identifiant de la procédure : 363e704c-9957-42e1-9897-1b7804012eed
Identifiant interne : 2025001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37412000 Équipements de sports nautiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37412000 Équipements de sports nautiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire Granville Terre et Mer 50400 Granville
Ville : Granville
Code postal : 50400
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 982 500 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Achat de catamaran, dériveur, char à voile, stand up paddle, kayak. Fourniture et livraison de pièces détachées de catamaran, dériveur, char à voile, stand up paddle, kayak
Description : Achat de catamaran, dériveur, char à voile, stand up paddle, kayak. Fourniture et livraison de pièces détachées de catamaran, dériveur, char à voile, stand up paddle, kayak
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37412000 Équipements de sports nautiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37412000 Équipements de sports nautiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire Granville Terre et Mer 50400 Granville
Ville : Granville
Code postal : 50400
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 671 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Mars 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 104585-2025

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/03/2025 12:05 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Achat de semi-rigide, bateau d'encadrement, remorque de mise à l'eau pour semi-rigide. Fourniture et livraison de pièces détachées de semi-rigide, bateau d'encadrement, remorque de mise à l'eau pour semi-rigide
Description : Achat de semi-rigide, bateau d'encadrement, remorque de mise à l'eau pour semi-rigide. Fourniture et livraison de pièces détachées de semi-rigide, bateau d'encadrement, remorque de mise à l'eau pour semi-rigide
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37412000 Équipements de sports nautiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34522450 Embarcations pneumatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire Granville Terre et Mer 50400 Granville
Ville : Granville
Code postal : 50400
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 56 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Mars 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 104585-2025

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/03/2025 12:05 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Achat de moteur hors-bord de bateau. Fourniture et livraison de pièces détachées de moteur hors-bord de bateau
Description : Achat de moteur hors-bord de bateau. Fourniture et livraison de pièces détachées de moteur hors-bord de bateau
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37412000 Équipements de sports nautiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42111100 Moteurs hors-bord pour propulsion navale

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire Granville Terre et Mer 50400 Granville
Ville : Granville
Code postal : 50400
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 88 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Mars 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 104585-2025

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/03/2025 12:05 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Achat de matériels de glisse, ailes de wingfoil, gréements de planche à voile, flotteur de planche à voile. Fourniture et livraison de pièces détachées de de matériels de glisse, ailes de wingfoil, gréements de planche à voile, flotteur de planche à voil
Description : Achat de matériels de glisse, ailes de wingfoil, gréements de planche à voile, flotteur de planche à voile. Fourniture et livraison de pièces détachées de de matériels de glisse, ailes de wingfoil, gréements de planche à voile, flotteur de planche à voil
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37412000 Équipements de sports nautiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37412000 Équipements de sports nautiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire Granville Terre et Mer 50400 Granville
Ville : Granville
Code postal : 50400
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 167 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Mars 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 104585-2025

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/03/2025 12:05 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C58C3628-AA6D-F967-AE5A709597CD61E6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté de Communes Granville Terre et Mer
Numéro d’enregistrement : 51938
Adresse postale : 197 avenue des vendéens
Ville : Granville cédex
Code postal : 50402
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Point de contact : SORRE Stéphane
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0233913860
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : C58C3677-C0C9-DE53-AD55219B416BBEF6
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : C58C3685-E443-6F1C-808322B7B99EFD62
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : b243c1a7-fe71-4008-88c5-b308a186dc14-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 14/03/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 19/03/2025 à 12h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/03/2025 à 12h05 au plus tard. Lire 19/03/2025 à 12h05 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise limite des offres: Au lieu de Date: 14/03/2025 12h00, lire Date: 19/03/2025 à 12h00
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9f19890c-3053-4be3-92ce-7856a4843c2c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/02/2025 12:53 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00108632-2025
Numéro de publication au JO S : 34/2025
Date de publication : 18/02/2025