ACCORD CADRE MULTI ET MONO ATTRIBUTAIRES POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, LE MONTAGE ET L'INSTALLATION DE MOBILIER DE BUREAU ERGONOMIQUE SUR MESURE OU ADAPTE POUR LA VILLE ET LA CAISSE DES ECOLES - RELANCE LOTS 3 ET 4

ACCORD CADRE MULTI ET MONO ATTRIBUTAIRES POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, LE MONTAGE ET L'INSTALLATION DE MOBILIER DE BUREAU ERGONOMIQUE SUR MESURE OU ADAPTE POUR LA VILLE ET LA CAISSE DES ECOLES - RELANCE LOTS 3 ET 4 Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier de bureau ergonomique sur mesure …

CPV: 39130000 Büromöbel
Frist:
28. Februar 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
ACCORD CADRE MULTI ET MONO ATTRIBUTAIRES POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, LE MONTAGE ET L'INSTALLATION DE MOBILIER DE BUREAU ERGONOMIQUE SUR MESURE OU ADAPTE POUR LA VILLE ET LA CAISSE DES ECOLES - RELANCE LOTS 3 ET 4
Vergabestelle:
Ville de Le Moule
Vergabenummer:
2025-AO-002

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Le Moule
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD CADRE MULTI ET MONO ATTRIBUTAIRES POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, LE MONTAGE ET L'INSTALLATION DE MOBILIER DE BUREAU ERGONOMIQUE SUR MESURE OU ADAPTE POUR LA VILLE ET LA CAISSE DES ECOLES - RELANCE LOTS 3 ET 4
Description : ACCORD CADRE MULTI ET MONO ATTRIBUTAIRES POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, LE MONTAGE ET L'INSTALLATION DE MOBILIER DE BUREAU ERGONOMIQUE SUR MESURE OU ADAPTE POUR LA VILLE ET LA CAISSE DES ECOLES - RELANCE LOTS 3 ET 4
Identifiant de la procédure : e5cf904b-cdcf-4f33-8958-9d76b8084d98
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002
Identifiant interne : 2025-AO-002

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 3
Description : Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier de bureau ergonomique sur mesure ou adapté pour la ville

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Le Moule -
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Le Moule -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Le Moule -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Le Moule -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Le Moule -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Le Moule -
Organisation qui traite les offres : Ville de Le Moule -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 4
Description : Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier de bureau ergonomique sur mesure ou adapté pour la caisse des écoles

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Le Moule -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Le Moule -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Le Moule -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Le Moule -
Organisation qui traite les offres : Ville de Le Moule -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Le Moule
Numéro d’enregistrement : 21971117300019
Adresse postale : Direction des Achats et des Concessions Annexe 3 Angle des rues Joffre et Saint-Jean
Ville : Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Téléphone : 0590230900
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 52aa4752-2602-48d4-ac49-9e3e4d792978 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/01/2025 16:41 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00057840-2025
Numéro de publication au JO S : 19/2025
Date de publication : 28/01/2025