Accord-cadre de fournitures de publications monographiques pour la Cité de l'architecture et du patrimoine à Paris (16ème)

La bibliothèque d'architecture contemporaine a pour mission d'être à la pointe de l'actualité de sa discipline et doit donc se doter le plus rapidement possible des ouvrages les plus récemment parus dans les domaines qu'elle traite. Pour réaliser cela, elle recherche des prestataires de fournitures de publications monographiques permettant de …

CPV: 22113000 Bücher für Bibliotheken
Frist:
4. März 2025 11:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Accord-cadre de fournitures de publications monographiques pour la Cité de l'architecture et du patrimoine à Paris (16ème)
Vergabestelle:
Cité de l'architecture et du patrimoine
Vergabenummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Cité de l'architecture et du patrimoine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de fournitures de publications monographiques pour la Cité de l'architecture et du patrimoine à Paris (16ème)
Description : La bibliothèque d'architecture contemporaine a pour mission d'être à la pointe de l'actualité de sa discipline et doit donc se doter le plus rapidement possible des ouvrages les plus récemment parus dans les domaines qu'elle traite. Pour réaliser cela, elle recherche des prestataires de fournitures de publications monographiques permettant de couvrir l'édition internationale. Le présent marché porte sur la fourniture de publications monographiques dont les domaines d'acquisition sont les suivants : architecture et domaines connexes : architecture intérieure et design, paysage et jardins, urbanisme, construction, sciences humaines et sociales appliquées à l'architecture et à ses domaines connexes.
Identifiant de la procédure : 8350fb0f-ecd1-4e5a-b5f8-e3d82d7c234e
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Clause environnementale: Le Titulaire veillera, sans que cela ne porte atteinte à la qualité du produit, à la qualité environnementale de l'emballage et des circuits d'approvisionnement. La Cité de l'architecture et du patrimoine se réserve la possibilité de passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable, dans les situations décrites à l'article R2122-4 du Code de la Commande publique, pour la réalisation de prestations similaires. Le délai de paiement est de soixante (60) jours à compter de la réception de la demande de paiement, conformément à l'article R. 2192-11-2° du Code de la commande publique. Aucune avance ne sera accordée, conformément aux dispositions de l'article R.2191-3 du code de la commande publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de publications monographiques éditées dans les pays anglo-saxons, en Asie et au Moyen-Orient (hors livres épuisés)
Description : Fourniture de publications monographiques éditées dans les pays anglo-saxons, en Asie et au Moyen-Orient (hors livres épuisés)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : Chaque lot est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Chaque lot est reconductible 3 (trois) fois 12 (douze) mois par tacite reconduction, sans qu'il ne puisse excéder une durée maximale de 48 mois. En cas de non reconduction de l'accord-cadre, la personne habilitée à le signer prend par écrit la décision de ne pas le reconduire. La Cité de l'architecture et du patrimoine notifie au titulaire la décision de non reconduction au moins trois mois avant la fin de la durée de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Dans ce cas, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours et ne peut pas prétendre à une quelconque indemnité, rémunération, etc.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration du CA
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Non utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références similaires
Description : Présentation d'une liste pertinente des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années dans des domaines similaires ou analogues à ceux objets du présent marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Utilisation de ce critère : Non utilisé

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Cité de l'architecture et du patrimoine - Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Cité de l'architecture et du patrimoine - Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cité de l'architecture et du patrimoine -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Cité de l'architecture et du patrimoine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Cité de l'architecture et du patrimoine - Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Cité de l'architecture et du patrimoine -
Organisation qui traite les offres : Cité de l'architecture et du patrimoine -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de publications monographiques éditées dans les pays d'Europe occidentale (à l'exception des ouvrages édités en France), centrale et orientale et en Amérique du Sud et centrale (hors livres épuisés);
Description : Fourniture de publications monographiques éditées dans les pays d'Europe occidentale (à l'exception des ouvrages édités en France), centrale et orientale et en Amérique du Sud et centrale (hors livres épuisés);
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : Chaque lot est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Chaque lot est reconductible 3 (trois) fois 12 (douze) mois par tacite reconduction, sans qu'il ne puisse excéder une durée maximale de 48 mois. En cas de non reconduction de l'accord-cadre, la personne habilitée à le signer prend par écrit la décision de ne pas le reconduire. La Cité de l'architecture et du patrimoine notifie au titulaire la décision de non reconduction au moins trois mois avant la fin de la durée de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Dans ce cas, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours et ne peut pas prétendre à une quelconque indemnité, rémunération, etc.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration du CA
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Non utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références similaires
Description : Présentation d'une liste pertinente des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années dans des domaines similaires ou analogues à ceux objets du présent marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Utilisation de ce critère : Non utilisé

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Cité de l'architecture et du patrimoine - Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Cité de l'architecture et du patrimoine - Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cité de l'architecture et du patrimoine -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Cité de l'architecture et du patrimoine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Cité de l'architecture et du patrimoine - Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Cité de l'architecture et du patrimoine -
Organisation qui traite les offres : Cité de l'architecture et du patrimoine -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture de publications monographiques éditées en France (hors livres épuisés)
Description : Fourniture de publications monographiques éditées en France (hors livres épuisés)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : Chaque lot est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Chaque lot est reconductible 3 (trois) fois 12 (douze) mois par tacite reconduction, sans qu'il ne puisse excéder une durée maximale de 48 mois. En cas de non reconduction de l'accord-cadre, la personne habilitée à le signer prend par écrit la décision de ne pas le reconduire. La Cité de l'architecture et du patrimoine notifie au titulaire la décision de non reconduction au moins trois mois avant la fin de la durée de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Dans ce cas, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours et ne peut pas prétendre à une quelconque indemnité, rémunération, etc.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration du CA
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Non utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références similaires
Description : Présentation d'une liste pertinente des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années dans des domaines similaires ou analogues à ceux objets du présent marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Utilisation de ce critère : Non utilisé

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Cité de l'architecture et du patrimoine - Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Cité de l'architecture et du patrimoine - Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cité de l'architecture et du patrimoine -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Cité de l'architecture et du patrimoine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Cité de l'architecture et du patrimoine - Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Cité de l'architecture et du patrimoine -
Organisation qui traite les offres : Cité de l'architecture et du patrimoine -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Cité de l'architecture et du patrimoine
Numéro d’enregistrement : 47818490600012
Adresse postale : 1 PLACE DU TROCADERO ET DU 11 NOVEMBRE
Ville : PARIS
Code postal : 75116
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 01 58 51 52 89
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Département : 75
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9db28ba0-b41e-4c97-a67e-8ba7b4b205d2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/01/2025 19:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00070035-2025
Numéro de publication au JO S : 22/2025
Date de publication : 31/01/2025