Accord-cadre de Fournitures à Bons de Commande Eau Potable – Eaux Usées Années 2025 – 2028

La consultation est décomposée en 9 lots qui feront l'objet de Marchés séparés : • Lot n°1 : Raccords, Robinetterie et branchement laiton • Lot n°2 : Raccords, Robinetterie et branchement composite et Electrosoudable • Lot n°3 : Pièces de raccordement en fonte • Lot n°4 : Tuyaux et couronnes …

CPV: 44162500 Trinkwasserrohrleitungen, 39370000 Wasserinstallationen, 39350000 Abwasserreinigungsanlage
Ausführungsort:
Accord-cadre de Fournitures à Bons de Commande Eau Potable – Eaux Usées Années 2025 – 2028
Vergabestelle:
SMAEP DU GAILLACOIS
Vergabenummer:
0868ad4c-5d30-4f12-a2fa-dae4d6b0906a

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SMAEP DU GAILLACOIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de Fournitures à Bons de Commande Eau Potable – Eaux Usées Années 2025 – 2028
Description : La consultation est décomposée en 9 lots qui feront l'objet de Marchés séparés : • Lot n°1 : Raccords, Robinetterie et branchement laiton • Lot n°2 : Raccords, Robinetterie et branchement composite et Electrosoudable • Lot n°3 : Pièces de raccordement en fonte • Lot n°4 : Tuyaux et couronnes • Lot n°5 : Sectionnement, protection des réseaux et défense incendie • Lot n°6 : Compteurs individuels • Lot n°7 : Coffre et borne compteur • Lot n°8 : Fonte de voirie • Lot n°9 : Pièces de réseaux d’assainissement
Identifiant de la procédure : 61b415e5-01b0-48bc-8abf-4f4fe4d3c7c9
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39370000 Installations de distribution d'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 566 route de la janade
Ville : Rivieres
Code postal : 81600
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Raccords, Robinetterie et branchement laiton
Description : Raccords, Robinetterie et branchement laiton
Identifiant interne : 0868ad4c-5d30-4f12-a2fa-dae4d6b0906a

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Raccords, Robinetterie et branchement composite et Electrosoudable
Description : Raccords, Robinetterie et branchement composite et Electrosoudable
Identifiant interne : ae3ed4c4-a382-4d55-a2d6-92b1129e66fa

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : Pièces de raccordement en fonte
Description : Pièces de raccordement en fonte
Identifiant interne : aa6a55a6-b775-49d8-9e50-7978dd0a0447

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 : Tuyaux et couronnes
Description : Tuyaux et couronnes
Identifiant interne : c608f8e7-a08b-4389-914e-03c6644fd8c2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 : Sectionnement, protection des réseaux et défense incendie
Description : Sectionnement, protection des réseaux et défense incendie
Identifiant interne : 9dac02da-571b-4a10-965d-db876b61b9e3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n°6 : Compteurs individuels
Description : Compteurs individuels
Identifiant interne : 7a7f684b-a19e-4a8b-af85-a92627ecbf18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n°7 : Coffre et borne compteur
Description : Coffre et borne compteur
Identifiant interne : af481c83-ee98-415a-8862-f09634efcc9c

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot n°8 : Fonte de voirie
Description : Fonte de voirie
Identifiant interne : b9e5869b-0cd4-45bc-a252-4b7a5545a3a9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot n°9 : Pièces de réseaux d’assainissement
Description : Pièces de réseaux d’assainissement
Identifiant interne : 3eb9fd7c-4a8e-4918-82b0-c4c21c36b40d

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Montant de l'offre - 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 800 000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 0 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PUM SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : PUM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n°4
Titre : Accord-cadre Fournitures - Lot n°4
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 676753-2024
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

6.1.4 Informations statistiques

Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur :
Nombre de plaignants : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PUM SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : PUM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n°2
Titre : Accord-cadre Fournitures - Lot n°2
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 676753-2024
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

6.1.4 Informations statistiques

Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur :
Nombre de plaignants : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOVAL SA
Offre :
Identifiant de l’offre : SOVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n°7
Titre : Accord-cadre Fournitures - Lot n°7
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 676753-2024
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

6.1.4 Informations statistiques

Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur :
Nombre de plaignants : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOVAL SA
Offre :
Identifiant de l’offre : SOVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n°8
Titre : Accord-cadre Fournitures - Lot n°8
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 676753-2024
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

6.1.4 Informations statistiques

Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur :
Nombre de plaignants : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOVAL SA
Offre :
Identifiant de l’offre : SOVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n°1
Titre : Accord-cadre Fournitures - Lot n°1
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 676753-2024
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

6.1.4 Informations statistiques

Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur :
Nombre de plaignants : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOVAL SA
Offre :
Identifiant de l’offre : SOVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n°3
Titre : Accord-cadre Fournitures - Lot n°3
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 676753-2024
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

6.1.4 Informations statistiques

Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur :
Nombre de plaignants : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PUM SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : PUM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n°9
Titre : Accord-cadre de Fourniture - Lot n°9
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 676753-2024
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

6.1.4 Informations statistiques

Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur :
Nombre de plaignants : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MTP ALBI
Offre :
Identifiant de l’offre : MTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n°5
Titre : Accord-cadre Fournitures - Lot n°1
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 676753-2024
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

6.1.4 Informations statistiques

Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur :
Nombre de plaignants : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ITRON France SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : ITRON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n°6
Titre : Accord-cadre Fournitures - Lot n°6
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 676753-2024
Organisation qui signe le marché : SMAEP DU GAILLACOIS

6.1.4 Informations statistiques

Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur :
Nombre de plaignants : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SMAEP DU GAILLACOIS
Numéro d’enregistrement : M23041-ACFourniture
Département : 81
Adresse postale : 566 route de la Janade
Ville : RIVIERES
Code postal : 81600
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Point de contact : Arnaud Panis
Adresse électronique : arnaud.panis@saepg81.fr
Téléphone : 0563417408
Télécopieur : 0563812117
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MTP ALBI
Numéro d’enregistrement : 2
Ville : ALBI
Code postal : 81000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : f.albert@materiauxtp.fr
Téléphone : 05 63 43 74 50
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ITRON France SAS
Numéro d’enregistrement : 3
Ville : MEUDON
Code postal : 92190
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : devis@itron.com
Téléphone : 0487918928
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SOVAL SA
Numéro d’enregistrement : 1
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : toulouse@soval.fr
Téléphone : 05 62 72 90 40
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0007 LOT-0008

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PUM SAS
Numéro d’enregistrement : 5
Ville : ALBI
Code postal : 81000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : alpl@mypum.fr
Téléphone : 05 63 45 12 55
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0004 LOT-0009

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 6
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 61b415e5-01b0-48bc-8abf-4f4fe4d3c7c9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/02/2025 09:49 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00119650-2025
Numéro de publication au JO S : 38/2025
Date de publication : 24/02/2025