Accord-cadre de fourniture de système d’abattement sec des effluents

Le CEA de Grenoble souhaite mettre en place un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires permettant la fourniture de système d'abattement sec des effluents. Ces périphériques pourront être rattachés à l'un de ces ateliers : dépôt (PVD process, PVD pre-clean...), gravure (oxide Etch, Silicon Etch...), epitaxie, implanteur, traitement thermiques, recuit rapide... …

CPV: 42941000 Maschinen für die Wärmebehandlung von Gas
Ausführungsort:
Accord-cadre de fourniture de système d’abattement sec des effluents
Vergabestelle:
CEA Grenoble
Vergabenummer:
B24-00848-AT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CEA Grenoble
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de fourniture de système d’abattement sec des effluents
Description : Le CEA de Grenoble souhaite mettre en place un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires permettant la fourniture de système d'abattement sec des effluents. Ces périphériques pourront être rattachés à l'un de ces ateliers : dépôt (PVD process, PVD pre-clean...), gravure (oxide Etch, Silicon Etch...), epitaxie, implanteur, traitement thermiques, recuit rapide... Ces périphériques devront disposer d'un mode idle.
Identifiant de la procédure : 4a36aca5-9c54-49af-91cb-e58f7bba261c
Avis précédent : 214483-2024
Identifiant interne : B24-00848-AT
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42941000 Machines pour le traitement thermique de gaz

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Grenoble
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations se dérouleront sur le site du CEA Grenoble.

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 900 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : « Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. 7/39 Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables »
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre de fourniture de système d’abattement sec des effluents
Description : Le CEA de Grenoble souhaite mettre en place un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires permettant la fourniture de système d’abattement sec des effluents. Ces périphériques pourront être rattachés à l'un de ces ateliers : dépôt (PVD process, PVD pre-clean...), gravure (oxide Etch, Silicon Etch...), epitaxie, implanteur, traitement thermiques, recuit rapide... Ces périphériques devront disposer d'un mode idle.
Identifiant interne : B24-00848-AT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42941000 Machines pour le traitement thermique de gaz

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 17 rue des Martyrs
Ville : Grenoble Cedex 9
Code postal : 38054
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit expressément jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 900 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est attribué à deux (2) opérateurs économiques. Une mise en concurrence entre ces derniers sera faite pour chaque marché subséquent.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe Tribunal administratif de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA Grenoble -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEA Grenoble -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 900 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 900 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 900 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OMICRON Technologies SASU
Offre :
Identifiant de l’offre : B24-00848-AT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : B24-00848-AT
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 214483-2024
Lauréat :
Nom officiel : BUSCH France
Offre :
Identifiant de l’offre : B25-00567
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : B25-00567
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 214483-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CEA Grenoble
Numéro d’enregistrement : 775 685 019 00298
Adresse postale : 17 rue des Martyrs
Ville : Grenoble
Code postal : 38054
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : M. Anguéran Thirion
Adresse électronique : angueran.thirion@cea.fr
Téléphone : 0659450565
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 173800053
Adresse postale : 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Ville : Grenoble Cedex
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : M. Anguéran THIRION
Adresse électronique : angueran.thirion@cea.fr
Téléphone : 0659450565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : OMICRON Technologies SASU
Numéro d’enregistrement : 34513417500057
Adresse postale : 2 Rue Denis Papin Zone des Ruires
Ville : Eybens
Code postal : 38320
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BUSCH France
Numéro d’enregistrement : 314 830 043 00043
Adresse postale : 16, Rue du Bois CHALAND
Ville : Lisses
Code postal : 91090
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : BUSCH@BUSCH.FR
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8e27dea8-5559-475c-a3ae-58835fb25dc6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/01/2025 14:00 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00065936-2025
Numéro de publication au JO S : 21/2025
Date de publication : 30/01/2025