ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR TRAVAUX DE VRD

La présente consultation concerne un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour des travaux de voirie et réseaux divers (VRD) à exécuter pour le compte de la Ville d'UZES La présente consultation concerne un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour des travaux de voirie et réseaux divers …

CPV: 45233141 Straßeninstandhaltungsarbeiten, 45233142 Straßenausbesserungsarbeiten
Frist:
28. Februar 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR TRAVAUX DE VRD
Vergabestelle:
Mairie d'Uzes
Vergabenummer:
25U003

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie d'Uzes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR TRAVAUX DE VRD
Description : La présente consultation concerne un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour des travaux de voirie et réseaux divers (VRD) à exécuter pour le compte de la Ville d'UZES
Identifiant de la procédure : ddf8f61f-7422-4c4e-9d9f-eab763ca16c0
Identifiant interne : 25U003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 450 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR TRAVAUX DE VRD
Description : La présente consultation concerne un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour des travaux de voirie et réseaux divers (VRD) à exécuter pour le compte de la Ville d'UZES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Valeur Technique
Description : Moyens techniques et humains mis en oeuvre pour l'exécution du marché en accord cadre Méthodologie d'exécution d'un chantier type Gestion et traitement des interventions d'urgence
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix des prestations
Description : Le prix sera jugé selon trois devis spécifiques à l'analyse des offres et non diffusés, basés sur un ou des chantiers types et rassemblant des prix du bordereau.
Critère :
Type : Autre
Nom : Prévention et Environnement
Description : Disposition prises par le candidat en matière de prévention à l'échelle de sa structure et selon la typologie des travaux à réaliser dans le cadre du marché en accord cadre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/03/2025 08:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Uzes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie d'Uzes
Numéro d’enregistrement : 21300334600011
Adresse postale : 1 place du duché BP 71103
Ville : UZES cedex 1
Code postal : 30701
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Services Techniques -Mairie d'Uzès
Adresse électronique : marches.publics@uzes.fr
Téléphone : +33 466034740
Adresse internet : https://www.uzes.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 151c4a0b-1b64-430e-956d-65f6d4ce928d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/01/2025 15:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00054563-2025
Numéro de publication au JO S : 18/2025
Date de publication : 27/01/2025