Accord cadre à bons de commande - gestion technique des biens de l'EPF d'Alsace - 8 lots.

Accord cadre à bons de commande - gestion technique des biens de l'EPF d'Alsace LOT N°1 2024-007-LG-01 Travaux de sécurisation (Bas-Rhin 67) Multi-attributaires LOT N°2 2024-007-LG-02 Travaux de sécurisation (Haut-Rhin 68) Multi-attributaires LOT N°3 2024-007-LG-03 Surveillance et gardiennage (Bas-Rhin 67 et Haut-Rhin 68) Mono-attributaire LOT N°4 2024-007-LG-04 Entretien espaces verts …

CPV: 45233292 Installation von Sicherheitseinrichtungen, 45300000 Bauinstallationsarbeiten, 45315300 Stromversorgungsanlagen, 50000000 Reparatur- und Wartungsdienste, 50711000 Reparatur und Wartung von elektrischen Einrichtungen in Gebäuden, 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen, 77340000 Baum- und Heckenschnitt, 79711000 Überwachung von Alarmanlagen, 79713000 Bewachungsdienste, 90511100 Einsammeln von kommunalem Müll, 90513500 Aufbereitung und Entsorgung von flüssigen Abfällen
Ausführungsort:
Accord cadre à bons de commande - gestion technique des biens de l'EPF d'Alsace - 8 lots.
Vergabestelle:
EPF ALSACE
Vergabenummer:
2024-007-LG

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPF ALSACE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre à bons de commande - gestion technique des biens de l'EPF d'Alsace - 8 lots.
Description : Accord cadre à bons de commande - gestion technique des biens de l'EPF d'Alsace LOT N°1 2024-007-LG-01 Travaux de sécurisation (Bas-Rhin 67) Multi-attributaires LOT N°2 2024-007-LG-02 Travaux de sécurisation (Haut-Rhin 68) Multi-attributaires LOT N°3 2024-007-LG-03 Surveillance et gardiennage (Bas-Rhin 67 et Haut-Rhin 68) Mono-attributaire LOT N°4 2024-007-LG-04 Entretien espaces verts (Bas-Rhin 67) Multi-attributaires LOT N°5 2024-007-LG-05 Entretien espaces verts (Haut-Rhin 68) Multi-attributaires LOT N°6 2024-007-LG-06 Electricité (Bas-Rhin 67 et Haut-Rhin 68) Mono-attributaire LOT N°7 2024-007-LG-07 Désencombrement (Bas-Rhin 67) Mono-attributaire LOT N°8 2024-007-LG-08 Désencombrement (Haut-Rhin 68) Mono-attributaire
Identifiant de la procédure : 4dd93a17-e8ac-44b2-917b-527ca0cb210c
Avis précédent : 97d18087-06f7-426e-a32c-3d3fc3fea224-01
Identifiant interne : 2024-007-LG
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert, 8 lots. Pas de visite. Pas de tranches.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Bas-Rhin et Haut-Rhin

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 700 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Entretien espaces verts (Haut-Rhin 68)
Description : Entretien espaces verts (Haut-Rhin 68) - multi-attributaires
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Article 22.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique.
Description : Article 22.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel tant que le contrat n'est pas signé (L. 551-1 à -12 du CJA et R. 551-1 à -6 du CJA). -Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (L. 551-13 à -23 du CJA et R. 551-7 à -10 du CJA). -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPF ALSACE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPF ALSACE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : EPF ALSACE
Organisation qui exécute le paiement : EPF ALSACE
Organisation qui signe le marché : EPF ALSACE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux de sécurisation (Bas-Rhin 67)
Description : Travaux de sécurisation (Bas-Rhin 67) - multi-attributaires
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Article 22.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Article 22.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel tant que le contrat n'est pas signé (L. 551-1 à L. 551-12 du CJA et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA). -Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et R 551-7 à R. 551-10 du CJA). -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPF ALSACE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPF ALSACE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Entretien espaces verts (Bas-Rhin 67)
Description : Entretien espaces verts (Bas-Rhin 67) - Multi-attributaires
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Article 22.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique.
Description : Article 22.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel tant que le contrat n'est pas signé (L. 551-1 à -12 du CJA et R. 551-1 à -6 du CJA). -Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (L. 551-13 à -23 du CJA et R. 551-7 à -10 du CJA). -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPF ALSACE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPF ALSACE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Travaux de sécurisation (Haut-Rhin 68)
Description : Travaux de sécurisation (Haut-Rhin 68) - multi-attributaires
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Article 22.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique.
Description : Article 22.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel tant que le contrat n'est pas signé (L. 551-1 à -12 du CJA et R. 551-1 à -6 du CJA). -Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (L. 551-13 à -23 du CJA et R. 551-7 à -10 du CJA). -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPF ALSACE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPF ALSACE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Désencombrement Haut-Rhin 68
Description : Désencombrement Haut-Rhin 68 - mono-attributaire
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513500 Traitement et évacuation de résidus liquides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Article 22.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique.
Description : Article 22.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel tant que le contrat n'est pas signé (L. 551-1 à -12 du CJA et R. 551-1 à -6 du CJA). -Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (L. 551-13 à -23 du CJA et R. 551-7 à -10 du CJA). -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPF ALSACE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPF ALSACE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : EPF ALSACE
Organisation qui exécute le paiement : EPF ALSACE
Organisation qui signe le marché : EPF ALSACE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Electricité (Bas-Rhin 67 et Haut-Rhin 68)
Description : Electricité (Bas-Rhin 67 et Haut-Rhin 68) - Mono-attributaire
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45315300 Installations d'alimentation électrique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Bas-Rhin et Haut-Rhin

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Article 22.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Article 22.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel tant que le contrat n'est pas signé (L. 551-1 à -12 du CJA et R. 551-1 à -6 du CJA). -Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (L. 551-13 à -23 du CJA et R. 551-7 à -10 du CJA). -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPF ALSACE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPF ALSACE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : EPF ALSACE
Organisation qui exécute le paiement : EPF ALSACE
Organisation qui signe le marché : EPF ALSACE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Désencombrement Bas-Rhin 67
Description : Désencombrement Bas-Rhin 67 - mono-attributaire
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513500 Traitement et évacuation de résidus liquides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Article 22.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique.
Description : Article 22.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel tant que le contrat n'est pas signé (L. 551-1 à -12 du CJA et R. 551-1 à -6 du CJA). -Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (L. 551-13 à -23 du CJA et R. 551-7 à -10 du CJA). -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPF ALSACE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPF ALSACE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : EPF ALSACE
Organisation qui exécute le paiement : EPF ALSACE
Organisation qui signe le marché : EPF ALSACE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Surveillance et gardiennage (Bas-Rhin 67 et Haut-Rhin 68)
Description : Surveillance et gardiennage (Bas-Rhin 67 et Haut-Rhin 68) - Mono-attributaire
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79711000 Services de surveillance d'installations d'alarme

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Bas-Rhin et Haut-Rhin

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2024
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Article 22.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique.
Description : Article 22.2 du règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel tant que le contrat n'est pas signé (L. 551-1 à -12 du CJA et R. 551-1 à -6 du CJA). -Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (L. 551-13 à -23 du CJA et R. 551-7 à -10 du CJA). -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPF ALSACE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPF ALSACE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : EPF ALSACE
Organisation qui exécute le paiement : EPF ALSACE
Organisation qui signe le marché : EPF ALSACE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 030 016,5 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 4 700 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PRO SURETE
Offre :
Identifiant de l’offre : PRO SURETE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 297 540,62 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-007-LG-03
Titre : LOT 3 Surveillance et gardiennage 67 et 68
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 13/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : EPF ALSACE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 297 540,62 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 297 540,62 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : THIERRY MULLER
Offre :
Identifiant de l’offre : THIERRY MULLER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 198 904,4 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-007-LG-05
Titre : LOT 5 Entretien des espaces verts 68
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 13/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : EPF ALSACE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 198 904,4 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 198 904,4 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CEGELEC ALSACE
Offre :
Identifiant de l’offre : CEGELEC ALSACE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 118 720,15 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-007-LG-06
Titre : LOT 6 Electricité 67 et 68
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 13/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : EPF ALSACE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 117 218,39 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 117 218,39 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EMI-CRENO
Offre :
Identifiant de l’offre : EMI-CRENO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 99 379,1 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-007-LG-07
Titre : LOT 7 Désencombrement 67
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 13/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : EPF ALSACE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 98 664,1 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 98 664,1 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EMI-CRENO
Offre :
Identifiant de l’offre : EMI-CRENO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 116 567,9 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-007-LG-08
Titre : LOT 8 Désencombrement 68
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 13/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : EPF ALSACE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 116 567,9 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 116 567,9 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EPF ALSACE
Numéro d’enregistrement : 50767903300021
Département : Bas-Rhin
Adresse postale : 3 rue Gustave Adolphe HIRN
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : louise.gartner@epf.alsace
Téléphone : 0369207553
Adresse internet : https://www.epf.alsace/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Département : Bas-Rhin
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : PRO SURETE
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 82030235400031
Département : Bas-Rhin
Adresse postale : 34 A rue d'Oberhausbergen
Ville : EXCKBOLSHEIM
Code postal : 67201
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Rémi VANNIER
Adresse électronique : contact.ps@ave-groupe.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : THIERRY MULLER
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 32004819200027
Département : Bas-Rhin
Adresse postale : 10 rue du Commerce
Ville : GEISPOLSHEIM
Code postal : 67118
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Guillaume VIEHE SCHNEIDER
Adresse électronique : etudes67@tm-paysage.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CEGELEC ALSACE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 83403233600044
Département : Bas-Rhin
Adresse postale : 19 route d'Eschau
Ville : ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
Code postal : 67400
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Romain CRUCHET
Adresse électronique : romain.cruchet@cegelec.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0007

Nom officiel : EMI-CRENO
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 89177092700046
Département : Bas-Rhin
Adresse postale : 16 rue Hannah Arendt
Ville : 67100
Code postal : STRASBOURG
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Michel VIE
Adresse électronique : dg@emi-creno.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f382c9c7-ca54-4391-b2f5-b8ef4f503c11 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/01/2025 16:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00010528-2025
Numéro de publication au JO S : 5/2025
Date de publication : 08/01/2025