Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes

Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes

CPV: 03100000 Landwirtschafts- und Gartenbauerzeugnisse, 03450000 Erzeugnisse von Forstbaumschulen, 03451000 Pflanzen
Frist:
28. Februar 2025 15:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes
Vergabestelle:
Commune LES DEUX ALPES
Vergabenummer:
2025-F-02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune LES DEUX ALPES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes
Description : Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes
Identifiant de la procédure : 37541b5a-2b5c-48dc-8469-f0943ca306e2
Identifiant interne : 2025-F-02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451000 Plantes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes
Description : Accord-cadre à bons de commande de fleurissement et prestations associées pour la Commune des Deux Alpes
Identifiant interne : 2025-F-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451000 Plantes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer aux documents de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer aux documents de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune LES DEUX ALPES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune LES DEUX ALPES
Numéro d’enregistrement : 20006443400018
Adresse postale : 48 Avenue de la Muzelle
Ville : LES DEUX ALPES
Code postal : 38860
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : c.koeadjo@mairie2alpes.fr
Téléphone : +33 476795021
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 173 800 053 00014
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b3ccff90-afdb-4321-b023-d0f1d0e9bb39 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/01/2025 15:50 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00060843-2025
Numéro de publication au JO S : 20/2025
Date de publication : 29/01/2025