Accord cadre à bons de commande - Construction, Entretien et réparation de dispositifs de retenue (métalliques ou béton) suite accident pour le groupe SANEF - 2025-2029

Les Travaux comprennent notamment : - La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule - La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La …

CPV: 45233280 Anbringen von Leitplanken, 45233292 Installation von Sicherheitseinrichtungen, 34928100 Leitplanken, 34928300 Sicherheitsbarrieren
Ausführungsort:
Accord cadre à bons de commande - Construction, Entretien et réparation de dispositifs de retenue (métalliques ou béton) suite accident pour le groupe SANEF - 2025-2029
Vergabestelle:
SANEF
Vergabenummer:
PR2024000783

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SANEF
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société SAPN
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre à bons de commande - Construction, Entretien et réparation de dispositifs de retenue (métalliques ou béton) suite accident pour le groupe SANEF - 2025-2029
Description : Les Travaux comprennent notamment : - La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule - La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La construction, entretien et réparation des raccordements et origines de file - La construction, entretien et réparation d'extrémité performante - La construction, entretien et réparation d'atténuateur de chocs - L'entretien et réparation de barrière d'ouvrage - La fourniture et pose d'I.T.P.C pivotant - Le stockage, transport, mise en place et évacuation, entretien de séparateur modulaire de voies Pour chacune des prestations ci-dessus, l'ensemble des prix et chapitres du BPU s'appliquent en fonction des besoins de la prestation et/ou identifiés par la Maitrise d'Ouvrage ou la Maitrise d'OEuvre
Identifiant de la procédure : 1f60ec41-9848-4e9e-8767-9dae58700fcd
Avis précédent : a023d40e-8335-445b-b3c1-ec7348a6a4bd-05
Avis précédent : 557024-2024
Identifiant interne : PR2024000783
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233280 Pose de barrières routières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928100 Glissières de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928300 Barrières de sécurité

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 550 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 1 : Centres de Senlis, Roye, Arras et Cambrai
Description : Les Travaux comprennent notamment : - La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule - La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La construction, entretien et réparation des raccordements et origines de file - La construction, entretien et réparation d'extrémité performante - La construction, entretien et réparation d'atténuateur de chocs - L'entretien et réparation de barrière d'ouvrage - La fourniture et pose d'I.T.P.C pivotant - Le stockage, transport, mise en place et évacuation, entretien de séparateur modulaire de voies Pour chacune des prestations ci-dessus, l'ensemble des prix et chapitres du BPU s'appliquent en fonction des besoins de la prestation et/ou identifiés par la Maitrise d'Ouvrage ou la Maitrise d'OEuvre.
Identifiant interne : Lot 1 : Centres de Senlis, Roye, Arras et Cambrai

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233280 Pose de barrières routières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928100 Glissières de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928300 Barrières de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 450 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 427673-2024
Identifiant de l’avis antérieur : 557024-2024
Informations complémentaires : Le délai global d'exécution de l'accord-cadre est de 12 mois, prorogeable 3 fois. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 450 000 Euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère financier (70%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère technique (30%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui signe le marché : SANEF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 2 : Centres de Beauvais, Amiens et Wailly Beaucamp
Description : Les Travaux comprennent notamment : - La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule - La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La construction, entretien et réparation des raccordements et origines de file - La construction, entretien et réparation d'extrémité performante - La construction, entretien et réparation d'atténuateur de chocs - L'entretien et réparation de barrière d'ouvrage - La fourniture et pose d'I.T.P.C pivotant - Le stockage, transport, mise en place et évacuation, entretien de séparateur modulaire de voies Pour chacune des prestations ci-dessus, l'ensemble des prix et chapitres du BPU s'appliquent en fonction des besoins de la prestation et/ou identifiés par la Maitrise d'Ouvrage ou la Maitrise d'OEuvre.
Identifiant interne : Lot 2 : Centres de Beauvais, Amiens et Wailly Beaucamp

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233280 Pose de barrières routières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928100 Glissières de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928300 Barrières de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 875 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 427673-2024
Identifiant de l’avis antérieur : 557024-2024
Informations complémentaires : Le délai global d'exécution de l'accord-cadre est de 12 mois, prorogeable 3 fois. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 875 000 Euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère financier (70%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère technique (30%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui signe le marché : SANEF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 3 : Centres des Hauts de l'Artois et Saint Quentin
Description : Les Travaux comprennent notamment : - La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule - La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La construction, entretien et réparation des raccordements et origines de file - La construction, entretien et réparation d'extrémité performante - La construction, entretien et réparation d'atténuateur de chocs - L'entretien et réparation de barrière d'ouvrage - La fourniture et pose d'I.T.P.C pivotant - Le stockage, transport, mise en place et évacuation, entretien de séparateur modulaire de voies Pour chacune des prestations ci-dessus, l'ensemble des prix et chapitres du BPU s'appliquent en fonction des besoins de la prestation et/ou identifiés par la Maitrise d'Ouvrage ou la Maitrise d'OEuvre.
Identifiant interne : Lot 3 : Centres des Hauts de l'Artois et Saint Quentin

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233280 Pose de barrières routières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928100 Glissières de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928300 Barrières de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 850 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 427673-2024
Identifiant de l’avis antérieur : 557024-2024
Informations complémentaires : Le délai global d'exécution de l'accord-cadre est de 12 mois, prorogeable 3 fois. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 850 000 Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère financier (70%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère technique (30%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui signe le marché : SANEF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 4 : Centres de Coutevroult, Reims, Sommesous et Ste Ménéhould
Description : Les Travaux comprennent notamment : - La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule - La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La construction, entretien et réparation des raccordements et origines de file - La construction, entretien et réparation d'extrémité performante - La construction, entretien et réparation d'atténuateur de chocs - L'entretien et réparation de barrière d'ouvrage - La fourniture et pose d'I.T.P.C pivotant - Le stockage, transport, mise en place et évacuation, entretien de séparateur modulaire de voies Pour chacune des prestations ci-dessus, l'ensemble des prix et chapitres du BPU s'appliquent en fonction des besoins de la prestation et/ou identifiés par la Maitrise d'Ouvrage ou la Maitrise d'OEuvre.
Identifiant interne : Lot 4 : Centres de Coutevroult, Reims, Sommesous et Ste Ménéhould

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233280 Pose de barrières routières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928100 Glissières de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928300 Barrières de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 427673-2024
Identifiant de l’avis antérieur : 557024-2024
Informations complémentaires : Le délai global d'exécution de l'accord-cadre est de 12 mois, prorogeable 3 fois. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 500 000 Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère financier (70%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère technique (30%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui signe le marché : SANEF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 5 : Centres de Jarny, Saint Avold et Vosges du Nord
Description : Les Travaux comprennent notamment : - La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule - La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La construction, entretien et réparation des raccordements et origines de file - La construction, entretien et réparation d'extrémité performante - La construction, entretien et réparation d'atténuateur de chocs - L'entretien et réparation de barrière d'ouvrage - La fourniture et pose d'I.T.P.C pivotant - Le stockage, transport, mise en place et évacuation, entretien de séparateur modulaire de voies Pour chacune des prestations ci-dessus, l'ensemble des prix et chapitres du BPU s'appliquent en fonction des besoins de la prestation et/ou identifiés par la Maitrise d'Ouvrage ou la Maitrise d'OEuvre.
Identifiant interne : Lot 5 : Centres de Jarny, Saint Avold et Vosges du Nord

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233280 Pose de barrières routières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928100 Glissières de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928300 Barrières de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 427673-2024
Identifiant de l’avis antérieur : 557024-2024
Informations complémentaires : Le délai global d'exécution de l'accord-cadre est de 12 mois, prorogeable 3 fois. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 300 000 Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère financier (70%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère technique (30%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui signe le marché : SANEF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 6 : Centres de Morainvilliers et Gaillon
Description : Les Travaux comprennent notamment : - La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule - La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La construction, entretien et réparation des raccordements et origines de file - La construction, entretien et réparation d'extrémité performante - La construction, entretien et réparation d'atténuateur de chocs - L'entretien et réparation de barrière d'ouvrage - La fourniture et pose d'I.T.P.C pivotant - Le stockage, transport, mise en place et évacuation, entretien de séparateur modulaire de voies Pour chacune des prestations ci-dessus, l'ensemble des prix et chapitres du BPU s'appliquent en fonction des besoins de la prestation et/ou identifiés par la Maitrise d'Ouvrage ou la Maitrise d'OEuvre.
Identifiant interne : Lot 6 : Centres de Morainvilliers et Gaillon

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233280 Pose de barrières routières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928100 Glissières de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928300 Barrières de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 875 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 427673-2024
Identifiant de l’avis antérieur : 557024-2024
Informations complémentaires : Le délai global d'exécution de l'accord-cadre est de 12 mois, prorogeable 3 fois. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 875 000 Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère financier (70%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère technique (30%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui signe le marché : SANEF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 7 : Centre de Bourg Achard, Pont l'Evêque et de Yvetôt / St Romain de Colbosc
Description : Les Travaux comprennent notamment : - La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule - La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton - La construction, entretien et réparation des raccordements et origines de file - La construction, entretien et réparation d'extrémité performante - La construction, entretien et réparation d'atténuateur de chocs - L'entretien et réparation de barrière d'ouvrage - La fourniture et pose d'I.T.P.C pivotant - Le stockage, transport, mise en place et évacuation, entretien de séparateur modulaire de voies Pour chacune des prestations ci-dessus, l'ensemble des prix et chapitres du BPU s'appliquent en fonction des besoins de la prestation et/ou identifiés par la Maitrise d'Ouvrage ou la Maitrise d'OEuvre.
Identifiant interne : Lot 7 : Centre de Bourg Achard, Pont l'Evêque et de Yvetôt / St Romain de Colbosc

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233280 Pose de barrières routières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928100 Glissières de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928300 Barrières de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 700 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 427673-2024
Identifiant de l’avis antérieur : 557024-2024
Informations complémentaires : Le délai global d'exécution de l'accord-cadre est de 12 mois, prorogeable 3 fois. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 700 000 Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère financier (70%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère technique (30%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui signe le marché : SANEF

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 7 619 184,7 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXIMUM SECURITE Lille
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AXIMUM SECURITE Lille
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 768 476,6 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Offre AXIMUM SECURITE Lille lot 1
Titre : Accord cadre à bons de commande - Construction, Entretien et réparation de dispositifs de retenue (métalliques ou béton) suite accident pour le groupe SANEF 2025-2029 Lot 1 : Centres de Senlis, Roye, Arras et Cambrai
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/01/2025
Date de conclusion du marché : 20/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 670888-2024
Organisation qui signe le marché : SANEF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXIMUM SECURITE Lille
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AXIMUM SECURITE Lille
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 912 301,2 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Offre AXIMUM SECURITE Lille lot 2
Titre : Accord cadre à bons de commande - Construction, Entretien et réparation de dispositifs de retenue (métalliques ou béton) suite accident pour le groupe SANEF 2025-2029 Lot 2 : Centres de Beauvais, Amiens et Wailly Beaucamp
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/01/2025
Date de conclusion du marché : 20/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 670888-2024
Organisation qui signe le marché : SANEF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXIMUM SECURITE Lille
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AXIMUM SECURITE Lille
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 1 170 943,8 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Offre AXIMUM SECURITE Lille lot 3
Titre : Accord cadre à bons de commande - Construction, Entretien et réparation de dispositifs de retenue (métalliques ou béton) suite accident pour le groupe SANEF 2025-2029 Lot 3 : Centres des Hauts de l'Artois et Saint Quentin
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/01/2025
Date de conclusion du marché : 20/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 670888-2024
Organisation qui signe le marché : SANEF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXIMUM IDF SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AXIMUM IDF SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 1 395 770,3 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Offre AXIMUM IDF SUD
Titre : Accord cadre à bons de commande - Construction, Entretien et réparation de dispositifs de retenue (métalliques ou béton) suite accident pour le groupe SANEF 2025-2029 Lot 4 : Centres de Coutevroult, Reims, Sommesous, Ste Ménéhould
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/01/2025
Date de conclusion du marché : 04/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 670888-2024
Organisation qui signe le marché : SANEF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXIMUM Sécurité Nancy
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AXIMUM SECURITE Nancy
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 1 787 413,3 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Offre AXIMUM SECURITE Nancy
Titre : Accord cadre à bons de commande - Construction, Entretien et réparation de dispositifs de retenue (métalliques ou béton) suite accident pour le groupe SANEF 2025-2029 Lot 5 : Centres de Jarny, Saint Avold et Vosges du Nord
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/01/2025
Date de conclusion du marché : 03/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 670888-2024
Organisation qui signe le marché : SANEF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXIMUM SECURITE ROUEN
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AXIMUM SECURITE Rouen
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 1 294 826,4 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Offre AXIMUM SECURITE Rouen lot 6
Titre : Accord cadre à bons de commande - Construction, Entretien et réparation de dispositifs de retenue (métalliques ou béton) suite accident pour le groupe SANEF 2025-2029 Lot 6 : Centres de Morainvilliers et Gaillon
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/01/2025
Date de conclusion du marché : 20/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 670888-2024
Organisation qui signe le marché : SANEF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AXIMUM SECURITE ROUEN
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AXIMUM SECURITE Rouen
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 1 076 866,4 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Offre AXIMUM SECURITE Rouen lot 7
Titre : Accord cadre à bons de commande - Construction, Entretien et réparation de dispositifs de retenue (métalliques ou béton) suite accident pour le groupe SANEF 2025-2029 Lot 7 : Centre de Bourg-Achard, Pont l'Evêque et de Yvetôt / St Romain de Colbosc
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/01/2025
Date de conclusion du marché : 20/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 670888-2024
Organisation qui signe le marché : SANEF

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement : 177 801 115 00151
Adresse postale : 171 - 191 Avenue Joliot Curie
Ville : NANTERRE
Code postal : 92020
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-nanterre@justice.fr
Téléphone : 0140971010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SANEF
Numéro d’enregistrement : 63205001900199
Adresse postale : 30 bd Gallieni Le Crossing
Ville : Issy les moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : 0141905900
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Société SAPN
Numéro d’enregistrement : 63205402900319
Adresse postale : 30 Boulevard Galliéni
Ville : Issy les Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : 0141905900
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : AXIMUM SECURITE Lille
Numéro d’enregistrement : 582 081 782 00507
Ville : OSTRICOURT
Code postal : 59162
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : nicolas.maillard@aximum.com
Téléphone : 06 99 51 47 76
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0010 LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AXIMUM IDF SUD
Numéro d’enregistrement : 582 081 782 00465
Ville : Brétigny-Sur-Orge
Code postal : 91220
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes-idfn@aximum.fr
Téléphone : 06 61 72 75 73
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : AXIMUM Sécurité Nancy
Numéro d’enregistrement : 582 081 782 00382
Ville : MAGNY LES HAMEAUX CEDEX
Code postal : 78772
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : eric.clerc@aximum.com
Téléphone : 07 63 09 38 70
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : AXIMUM SECURITE ROUEN
Numéro d’enregistrement : 582 081 782 00416
Ville : BIHOREL
Code postal : 76240
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : eric.schnetterle@aximum.com
Téléphone : 06 61 62 83 72
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015 LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 90cc78e4-e3db-4f63-ab38-2d31c78dcd0b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/03/2025 10:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00156655-2025
Numéro de publication au JO S : 49/2025
Date de publication : 11/03/2025