242079-VRA-DCAMG-LOCATION DE VEHICULES SANS CHAUFFEUR EN 7 LOTS

Le présent accord cadre, passé en groupement avec Valence Romans Agglo, la Ville de Valence et le CCAS de Valence, a pour objet la location de véhicules sans mise à disposition de chauffeur pour les différents services des collectivités membres. Les véhicules concernés sont de type minibus, utilitaires, spéciaux et …

CPV: 34114400 Kleinbusse, 34144431 Saugkehrmaschinen, 34144511 Müllfahrzeuge, 34144700 Nutzfahrzeuge
Frist:
5. März 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
242079-VRA-DCAMG-LOCATION DE VEHICULES SANS CHAUFFEUR EN 7 LOTS
Vergabestelle:
Valence Romans Agglo
Vergabenummer:
242079

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Valence Romans Agglo
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE VALENCE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : CCAS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 242079-VRA-DCAMG-LOCATION DE VEHICULES SANS CHAUFFEUR EN 7 LOTS
Description : Le présent accord cadre, passé en groupement avec Valence Romans Agglo, la Ville de Valence et le CCAS de Valence, a pour objet la location de véhicules sans mise à disposition de chauffeur pour les différents services des collectivités membres. Les véhicules concernés sont de type minibus, utilitaires, spéciaux et frigorifiques
Identifiant de la procédure : 43c98faa-baaa-4d0c-862b-ee185102f669
Identifiant interne : 242079
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114400 Minibus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114400 Minibus

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le territoire de Valence Romans Agglo
Ville : Valence Cedex 9
Code postal : 26905
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 257 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus dans le code de la Commande Publique L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur Totaux: Minimum annuel: 50 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel: 619 200 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 Minibus 9 places secteur Nord
Description : Le présent lot n° 1 concerne plus particulièrement la location de véhicules 9 places sur le secteur Nord pour les besoins en transport de personnes dans le cadre des activités des services de la Communauté d'Agglomération
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114400 Minibus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114400 Minibus

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le territoire de Valence Romans Agglo
Ville : Valence Cedex 9
Code postal : 26905
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée: 12 mois pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 & 7 et 36 mois pour le lot 3 Marché reconductible : 3 fois 12 mois pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 & 7 et 1 fois 12 mois pour le lot 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot n° 1 : Minibus 9 places secteur Nord Minimum annuel: 2 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel: 15 000,00 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : énoncés dans le Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/03/2025 10:00 +01:00
Lieu : 26000 Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VRA DCAMG -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 Minibus 9 places secteur Sud
Description : Le présent lot n° 2 concerne plus particulièrement la location de véhicules 9 places sur le secteur Sud pour les besoins en transport de personnes dans le cadre des activités des services de la Communauté d'Agglomération, de la Ville de Valence et du CCAS de Valence
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114400 Minibus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114400 Minibus

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le territoire de Valence Romans Agglo
Ville : Valence Cedex 9
Code postal : 26905
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée: 12 mois pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 & 7 et 36 mois pour le lot 3 Marché reconductible : 3 fois 12 mois pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 & 7 et 1 fois 12 mois pour le lot 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 51 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot n° 2 : Minibus 9 places secteur Sud Minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel: 108 600,00 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : énoncés dans le Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/03/2025 10:00 +01:00
Lieu : 26000 Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VRA DCAMG -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 Véhicules frigorifiques
Description : Le présent lot n° 3 concerne plus particulièrement la location de véhicules frigorifiques nécessaires à la livraison des repas produits en liaison froide par le Service Restauration Collective de Valence Romans Agglo et ponctuellement pour les services de la Ville de Valence notamment pour de l'événementiel
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114400 Minibus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le territoire de Valence Romans Agglo
Ville : Valence Cedex 9
Code postal : 26905
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée: 12 mois pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 & 7 et 36 mois pour le lot 3 Marché reconductible : 3 fois 12 mois pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 & 7 et 1 fois 12 mois pour le lot 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 47 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot n° 3 : Véhicules frigorifiques Période initiale: Minimum sur 36 mois : 90 000,00 euro(s) Ht Maximum sur 36 mois : 255 000,00 euro(s) Ht Période de reconduction (12 mois) Minimum annuel: 30 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel: 85,000,00 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : énoncés dans le Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/03/2025 10:00 +01:00
Lieu : 26000 Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VRA DCAMG -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 Véhicules utilitaires
Description : Le présent lot n° 4 concerne plus particulièrement la location de véhicules utilitaires pour les besoins des services de la Communauté d'Agglomération Valence Romans, de la Ville de Valence et du CCAS de Valence
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114400 Minibus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le territoire de Valence Romans Agglo
Ville : Valence Cedex 9
Code postal : 26905
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée: 12 mois pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 & 7 et 36 mois pour le lot 3 Marché reconductible : 3 fois 12 mois pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 & 7 et 1 fois 12 mois pour le lot 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 42 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot n° 4 : Véhicules utilitaires Minimum annuel: 6 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel: 130 600,00 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : énoncés dans le Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/03/2025 10:00 +01:00
Lieu : 26000 Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VRA DCAMG -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 Véhicules spéciaux
Description : Le présent lot n° 5 concerne plus particulièrement la location de véhicules spéciaux pour les besoins des services de la Communauté d'Agglomération Valence Romans et de la Ville de Valence
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114400 Minibus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le territoire de Valence Romans Agglo
Ville : Valence Cedex 9
Code postal : 26905
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée: 12 mois pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 & 7 et 36 mois pour le lot 3 Marché reconductible : 3 fois 12 mois pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 & 7 et 1 fois 12 mois pour le lot 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot n° 5 : Véhicules spéciaux Minimum annuel: 2 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel: 70 000,00 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : énoncés dans le Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/03/2025 10:00 +01:00
Lieu : 26000 Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VRA DCAMG -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n°6 Véhicules benne à ordure ménagère
Description : Le présent lot n° 6 concerne plus particulièrement la location de véhicules à benne à ordures ménagères pour les besoins des services de la Communauté d'Agglomération Valence Romans et de la Ville de Valence
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114400 Minibus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le territoire de Valence Romans Agglo
Ville : Valence Cedex 9
Code postal : 26905
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée: 12 mois pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 & 7 et 36 mois pour le lot 3 Marché reconductible : 3 fois 12 mois pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 & 7 et 1 fois 12 mois pour le lot 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 56 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot n° 6 : Véhicules benne à ordure ménagère Sans minimum annuel Maximum annuel: 150 000;00 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : énoncés dans le Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/03/2025 10:00 +01:00
Lieu : 26000 Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VRA DCAMG -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n°7 Véhicules nettoyage voirie
Description : Le présent lot n° 7 concerne plus particulièrement la location de véhicules de nettoyage de voirie pour les besoins des services de la Communauté d'Agglomération Valence Romans et de la Ville de Valence
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114400 Minibus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144431 Balayeuses aspiratrices

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le territoire de Valence Romans Agglo
Ville : Valence Cedex 9
Code postal : 26905
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée: 12 mois pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 & 7 et 36 mois pour le lot 3 Marché reconductible : 3 fois 12 mois pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 & 7 et 1 fois 12 mois pour le lot 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 35 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot n° 7 : Véhicules nettoyage voirie Sans minimum annuel Maximum annuel: 60 000,00 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : énoncés dans le Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/03/2025 10:00 +01:00
Lieu : 26000 Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VRA DCAMG -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F207CB42-90C7-2294-84A8989A8A25F79E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Valence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement : 5382
Adresse postale : 1, Place Jacques Brel
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : DARAGON Nicolas
Adresse électronique : achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone : 0475813030
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : VRA DCAMG
Numéro d’enregistrement : F207CB67-0FE8-223C-822D1785DD116219
Adresse postale : 1 Place Jacques Brel
Ville : Valence
Code postal : 26905
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Cécile CASTANY
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0475637605
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : F207CB78-C5BE-8FCA-AA3097E48ED2E20E
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : F207CB8A-9964-96AA-EE62F2AC4B2DEA8D
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : MAIRIE DE VALENCE
Numéro d’enregistrement : F207CB9A-D83B-D594-4CD21EEDB59C0C0E
Adresse postale : 1 Place de la Liberté
Ville : Valence Cedex
Code postal : 26021
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Cécile CASTANY
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0475637605
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : CCAS
Numéro d’enregistrement : F207CBAC-F0DF-9FFE-6466A03C964983D3
Adresse postale : 1 Av. de Verdun
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Cécile CASTANY
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0475637605
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0e4593c4-b2b4-46b7-8faf-cd4576b1375e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/01/2025 12:23 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00066873-2025
Numéro de publication au JO S : 21/2025
Date de publication : 30/01/2025