Réalisation de prestations d'hydrocurage et d'inspection de conduites de réseaux gérés par Rives et Eaux du Sud-Ouest

Accord-cadre mono attributaire à bon de commande avec montant mini et maxi : Lot 1 Vendée : mini 5000 / maxi 75000 Lot 2 Région Nord : mini 5000 / maxi 75000 Lot 3 Région Sud : mini 2500 / maxi 65000 Lot 1 - Vendée : montant mini 5 …

CPV: 90470000 Услуги по почистване на канализационни тръби, колектори или отводнителни канали, 90491000 Услуги по инспекция на канализационни тръби, колектори или отводнителни канали
Краен срок:
Май 27, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Réalisation de prestations d'hydrocurage et d'inspection de conduites de réseaux gérés par Rives et Eaux du Sud-Ouest
Издаващ орган:
Rives et Eaux du Sud Ouest
Номер на наградата:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Rives et Eaux du Sud Ouest
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation de prestations d'hydrocurage et d'inspection de conduites de réseaux gérés par Rives et Eaux du Sud-Ouest
Description : Accord-cadre mono attributaire à bon de commande avec montant mini et maxi : Lot 1 Vendée : mini 5000 / maxi 75000 Lot 2 Région Nord : mini 5000 / maxi 75000 Lot 3 Région Sud : mini 2500 / maxi 65000
Identifiant de la procédure : 03c4e113-92c7-4f11-829f-303a72138655
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Vendée
Description : Lot 1 - Vendée : montant mini 5 000/ montant maxi 75 000
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Options :
Description des options : - 1 : " Location d'une benne filtrante étanche " - 2 : " Amenée-repli benne filtrante étanche " - 3 : " Inspection caméra conduite ou drain " - 4 : " Compresseur d'air chantier " du lot 1

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix total jugé au prix du DQE
Description : /65
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : /30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche sociale et environnementale mises en oeuvre pour l'exécution des prestations
Description : /5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Région Nord
Description : Lot 2 - Région Nord: montant mini 5 000 / montant maxi 75 000
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Options :
Description des options : - 1 : " Mise à disposition hydrocureur-recycleur zone N2 " - 2 : " Location d'une benne filtrante étanche " - 3 : " Amenée-repli benne filtrante étanche " - 4 : " Compresseur d'air chantier "

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix jugé au regard du DQE
Description : /65
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : /30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche sociale et environnementale mises en oeuvre pour l'exécution des prestations
Description : /5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Région Sud
Description : Lot 3 - Région Sud : montant mini 2 500/ montant maxi 65 000
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Rives et Eaux du Sud Ouest
Numéro d’enregistrement : 59278023300117
Adresse postale : Chemin de Lalette
Ville : TARBES CEDEX
Code postal : 65004
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@juriplus.pro
Téléphone : +33 684570368
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Tarbes
Numéro d’enregistrement : 17640111500041
Ville : TARBES
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 782fb96c-40a5-432c-9721-618e551b54c8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/04/2025 15:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00225188-2025
Numéro de publication au JO S : 69/2025
Date de publication : 08/04/2025