Prestation de Service pour l'organisation et la gestion de séjours destinés aux jeunes de la commune de Montmagny

Le présent marché a pour objet l'organisation et la gestion de séjours destinés aux jeunes de la commune de Montmagny, dans le cadre des activités du Service des Sports et de la Jeunesse. Ces séjours sont organisés pendant les périodes de vacances scolaires (hiver, été, automne) et visent à offrir …

CPV: 55242000 Услуги на почивни домове, 55243000 Услуги на бази за ученически отдих, 92331210 Услуги, свързани с организацията и провеждането на забавления за деца, 79952000 Услуги, свързани с организирането на събития
Краен срок:
Май 12, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Prestation de Service pour l'organisation et la gestion de séjours destinés aux jeunes de la commune de Montmagny
Издаващ орган:
Commune de Montmagny
Номер на наградата:
MS25F05

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Montmagny
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestation de Service pour l'organisation et la gestion de séjours destinés aux jeunes de la commune de Montmagny
Description : Le présent marché a pour objet l'organisation et la gestion de séjours destinés aux jeunes de la commune de Montmagny, dans le cadre des activités du Service des Sports et de la Jeunesse. Ces séjours sont organisés pendant les périodes de vacances scolaires (hiver, été, automne) et visent à offrir aux jeunes de 11 à 17 ans des expériences éducatives, sportives, culturelles et citoyennes enrichissantes, tout en garantissant leur sécurité, leur bien-être et leur épanouissement personnel.
Identifiant de la procédure : bae722ed-6641-40c2-8d76-c63717622712
Identifiant interne : MS25F05
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 105 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Organisation et gestion d'un séjour jeunesse pendant les vacances d'été
Description : Ce lot concerne l'organisation de séjours estivaux, axés sur les activités de plein air, les sports nautiques, la découverte de la nature, les activités culturelles, artistiques, citoyennes. • Activités pour les jeunes de 11 à 17 ans : o Séjours sportifs et aventureux : ▪ Sports nautiques : canoë-kayak, stand-up paddle, planche à voile, plongée. ▪ Activités de pleine nature : bivouac, randonnée en montagne, escalade, accrobranche, parcours d'orientation. ▪ Expériences immersives : stages de survie en forêt, nuit en refuge. ▪ Engagement citoyen et sensibilisation : ateliers sur la protection de la nature, participation à des actions éco responsables (nettoyage de plages, recyclage des déchets). ▪ Ateliers créatifs : peinture, artisanat local, etc. ... ▪ Baignade: sorties en bord de mer, lacs ou piscines
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 45 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : En privilégiant des produits à faible impact écologique et des pratiques durables.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/05/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Montmagny -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Organisation et gestion d'un séjour jeunesse pendant les vacances d'hiver ;
Description : Ce lot concerne l'organisation de séjours durant la saison hivernale, avec des activités adaptées aux conditions climatiques et à la découverte des sports et loisirs de montagne. • Activités pour les jeunes de 11 à 17 ans : o Activités dynamiques, immersives et sportives, activités adaptées aux jeunes, leur permettant de découvrir la montagne et ses spécificités : ▪ Initiation aux sports de neige : ski alpin (niveau débutant), luge, raquettes. ▪ Sports de glisse : ski alpin, snowboard, Ski de fond, biathlon, snakegliss, yooner, etc. ... ▪ Activités de pleine nature : randonnées en raquettes, construction d'abris en montagne, orientation en milieu enneigé. ▪ Immersion en station : visite d'une station de ski et sensibilisation aux métiers de la montagne (secourisme, météo, entretien des pistes). ▪ Activités pédagogiques : sensibilisation aux risques en montagne (avalanches, météo), premiers gestes de secours en milieu enneigé. ▪ Soirées thématiques : discussions sur l'environnement montagnard, expériences immersives en refuge. ▪ Découverte du milieu montagnard : balades en forêt, observation de la faune et de la flore en hiver. ▪ Animations ludiques : jeux de neige, constructions d'igloos, légendes locales.
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 35 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : En privilégiant des produits à faible impact écologique et des pratiques durables.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/05/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Montmagny -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : Organisation et gestion d'un séjour jeunesse pendant les vacances d'automne.
Description : Ce lot concerne l'organisation de séjours sur la période d'automne, axés sur les activités de plein air, la découverte de la nature, le patrimoine historique, les activités culturelles, artistiques, citoyennes. • Activités pour les jeunes de 11 à 17 ans : ▪ Activités de pleine nature : escalade, accrobranche, parcours d'orientation, char à voile, … . ▪ Découverte du patrimoine culturel, artistique, architectural et historique : monument, musée, spectacle, …. ▪ Engagement citoyen et sensibilisation : ateliers sur la protection de la nature, participation à des actions éco-responsables (nettoyage de plages, recyclage des déchets). ▪ Ateliers créatifs : peinture, artisanat local, etc. ... ▪ Baignade: piscines, centre aqualudique, …
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : En privilégiant des produits à faible impact écologique et des pratiques durables.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Voir DCE

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/05/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Montmagny -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Montmagny
Numéro d’enregistrement : 21950427100012
Adresse postale : 10 rue du 11 Novembre 1918
Ville : Montmagny
Code postal : 95360
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : moussa.dia@ville-montmagny.fr
Téléphone : 0134286879
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1766d639-95c4-493b-91aa-5bbd85b42383 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/04/2025 20:47 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00224890-2025
Numéro de publication au JO S : 69/2025
Date de publication : 08/04/2025