1.1 Acheteur
Nom officiel
:
GHT AUDE-PYRENEES-CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (M.A.P.A.) N°02 H 23 PRESTATIONS DE TRANSPORTS TERRESTRES DE PATIENTS ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (M.A.P.A.) N°02 H 23 PRESTATIONS DE TRANSPORTS TERRESTRES DE PATIENTS ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES Lot n° 9 : Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre Hospitalier de Narbonne
CPV: 85000000 Услуги на здравеопазването и социалните дейности
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (M.A.P.A.) N°02 H 23 PRESTATIONS DE TRANSPORTS TERRESTRES DE PATIENTS ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES
Description
:
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (M.A.P.A.) N°02 H 23 PRESTATIONS DE TRANSPORTS TERRESTRES DE PATIENTS ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES
Identifiant de la procédure
:
c91030fc-b911-46a1-acc7-22e53a75b7ce
2.1.1 Objet
Nomenclature principale
(
cpv
):
85000000
Services de santé et services sociaux
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Lot n° 9 : Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre Hospitalier de Narbonne
Description
:
Lot n° 9 : Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre Hospitalier de Narbonne
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85000000
Services de santé et services sociaux
Options
:
Description des options
:
Conformément aux articles R. 21224 et R. 21227 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif Montpellier
-
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
:
GHT AUDE-PYRENEES-CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN
-
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GHT AUDE-PYRENEES-CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN
-
Organisation qui signe le marché
:
GHT AUDE-PYRENEES-CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
1 032 000
Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SAS AMBULANCES BASTIDE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE BASTIDE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
1 032 000
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Marché n°24/3002
Date de conclusion du marché
:
21/12/2023
Organisation qui signe le marché
:
GHT AUDE-PYRENEES-CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN
7. Modification
7.1 Modification
Identifiant de l'avis d'attribution de contrat précédent
:
006644-2024
Identifiant du contrat modifié
:
CON-0001
Raison de la modification
:
Modifications qui ne sont pas substantielles.
Description
:
Complément d'attribution au marché 24/3002 du lot n°9.
7.1.1 Modification
Description des modifications
:
Complément d'attribution au marché 24/3002 du lot n°9.
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
GHT AUDE-PYRENEES-CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN
Numéro d’enregistrement
:
26660002200013
Ville
:
Perpignan
Code postal
:
66046
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0468616437
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
SAS AMBULANCES BASTIDE
Numéro d’enregistrement
:
80497385700019
Adresse postale
:
98 avenue Port la Nouvelle
Ville
:
SIGEAN
Code postal
:
11130
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif Montpellier
Numéro d’enregistrement
:
17340005200010
Ville
:
Montpellier
Code postal
:
34063
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0467548100
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
1306dc0d-9cfb-41c0-80db-b54457c22f78
-
01
Type de formulaire
:
Modification du marché
Type d’avis
:
Avis de modification de marché
Date d’envoi de l’avis
:
25/03/2025
15:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00198063-2025
Numéro de publication au JO S
:
61/2025
Date de publication
:
27/03/2025