Gestion des déchets issus de l'entretien et l'exploitation du réseau routier national

Gestion des déchets issus de l'entretien et l'exploitation du réseau routier national : mise à disposition et évacuation de contenants à déchets, enlèvements de déchets, traitement des déchets y compris valorisation Gestion des déchets issus de l'entretien et l'exploitation du réseau routier national géré par le district de Gironde Gestion …

CPV: 90500000 Услуги, свързани с битови остатъци и отпадъци
Краен срок:
Май 12, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Gestion des déchets issus de l'entretien et l'exploitation du réseau routier national
Издаващ орган:
DIR Atlantique
Номер на наградата:
DIRA-MIMO-25-04

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DIR Atlantique
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Gestion des déchets issus de l'entretien et l'exploitation du réseau routier national
Description : Gestion des déchets issus de l'entretien et l'exploitation du réseau routier national : mise à disposition et évacuation de contenants à déchets, enlèvements de déchets, traitement des déchets y compris valorisation
Identifiant de la procédure : 49a3570c-e770-4640-a704-25af62273bf4
Identifiant interne : DIRA-MIMO-25-04
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : district de Gironde
Description : Gestion des déchets issus de l'entretien et l'exploitation du réseau routier national géré par le district de Gironde

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Options :
Description des options : Le marché est reconductible 3 fois 1 an sans que la durée n'excède 4 ans

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Description : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/04/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIR Atlantique -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIR Atlantique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : district d'Angoulême
Description : Gestion des déchets issus de l'entretien et l'exploitation du réseau routier national géré par le district d'Angoulême

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Options :
Description des options : Le marché est reconductible 3 fois 1 an sans que la durée n'excède 4 ans

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Description : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 19/04/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le contrat prévoit le versement d'une avance. les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIR Atlantique -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIR Atlantique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : district de Saintes
Description : Gestion des déchets issus de l'entretien et l'exploitation du réseau routier national géré par le district de Saintes

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Options :
Description des options : Le marché est reconductible 3 fois 1 an sans que la durée n'excède 4 ans

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Description : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/04/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le contrat prévoit le versement d'une avance. les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIR Atlantique -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIR Atlantique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : district d'Oloron
Description : Gestion des déchets issus de l'entretien et l'exploitation du réseau routier national géré par le district d'Oloron

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Options :
Description des options : Le marché est reconductible 3 fois 1 an sans que la durée n'excède 4 ans

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Description : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/04/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le contrat prévoit le versement d'une avance. les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIR Atlantique -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIR Atlantique -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux -

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 173300054
Adresse postale : 9 rue Tastet CS 21490
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : (+33) 5 56 24 38 00
Télécopieur : (+33) 5 56 24 39 03
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DIR Atlantique
Numéro d’enregistrement : 13000171200491
Adresse postale : 2, rue Jules Ferry Cité Administrative
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : MiMO/CPGB
Téléphone : 557816490
Profil de l’acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00
Télécopieur : (+33) 5 56 24 39 03
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ec1287fa-4b69-458a-89be-283fac36e28a - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/04/2025 14:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00225238-2025
Numéro de publication au JO S : 69/2025
Date de publication : 08/04/2025