ÉLABORATION DU PLAN-GUIDE ET MOE URBAINE DU PPA ENTRÉE SUD

L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande" L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande"

CPV: 71400000 Услуги по градоустройствено планиране и паркова архитектура
Място на изпълнение:
ÉLABORATION DU PLAN-GUIDE ET MOE URBAINE DU PPA ENTRÉE SUD
Издаващ орган:
Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Номер на наградата:
006GP2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ÉLABORATION DU PLAN-GUIDE ET MOE URBAINE DU PPA ENTRÉE SUD
Description : L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande"
Identifiant de la procédure : 5b90e0cb-7ac7-46e0-b47d-e817d56ac4b2
Identifiant interne : 006GP2024
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les prestations sont rémunérées de la manière suivante : - pour la partie "marché ordinaire" prix global et forfaitaire en euro(s) Ht : 293.450,00 - pour la partie "accord cadre à bons de commande" montant maximum en euro(s) Ht : 350.000,00 - pour la partie "accord-cadre à marchés subséquents" montant maximum en euro(s) Ht : 650.000,00 la candidature est portée par le groupement conjoint, le mandataire est solidaire. Composition et prestations exécutées par le groupement : - Mandataire : Agence Antoine Musard, Urbanisme Architecture 6 rue Robert Desnos 31130 Balma - Cotraitant : Atelier Gama, Paysagiste, environnement-15 rue du colonel Toussaint 31500 Toulouse - Cotraitant : Terre D'Avance, Programmation urbaine et commerciale, logistique commerciale - 34 Quai de la Loire 75019 Paris - Cotraitant : Yurban, Montage opérationnel - 230 avenue Jean Cocteau - 33700 Merignac - Cotraitant : Safege Sas Suez Consulting : Vrd, Hydraulique T Environnement - 16 Avenue Charles de Gaulle 31132 Balma Cedex
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : ÉLABORATION DU PLAN-GUIDE ET MOE URBAINE DU PPA ENTRÉE SUD
Description : L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande"
Identifiant interne : S-PF-1556686

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/02/2025
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 688925-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération du Grand Cahors -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Agence Antoine Musard
Offre :
Identifiant de l’offre : Agence Antoine Musard
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 293 450 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 21 200 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : Sous traitant Socle Urbain, Expert commerce - 128 rue la Boetie 75008 Paris
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025gc016
Titre : élaboration Du Plan-Guide Et Moe Urbaine Du Ppa Entrée Sud
Date de conclusion du marché : 07/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3DDC77D2-E960-DFA8-F65B8FFA793DC5CB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Numéro d’enregistrement : 51693
Adresse postale : Hôtel administratif 72, rue du Président Wilson
Ville : Cahors
Code postal : 46005
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Point de contact : Jean-Luc MARX
Adresse électronique : marchespublics@grandcahors.fr
Téléphone : 0565208900
Télécopieur : 0565208901
Adresse internet : http://www.grandcahors.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Numéro d’enregistrement : 1833691
Adresse postale : Hôtel administratif 72, rue du Président Wilson
Ville : Cahors
Code postal : 46005
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Achats et de la Commande Publique
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0565208900
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 3DDC77FD-0461-FB78-3275085F41F358D2
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Agence Antoine Musard
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1556686-1-0-1
Adresse postale : 6 Rue Robert Desnos
Ville : Balma
Code postal : 31130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : agence@antoinemusard.fr
Téléphone : 0684960860
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8584d65c-2133-465e-b8e4-5aa9d0ebb519 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/03/2025 18:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00163148-2025
Numéro de publication au JO S : 51/2025
Date de publication : 13/03/2025