Les stipulations du présent MARCHE PUBLIC DE SERVICES D'ASSURANCES concernent les garanties suivantes: - Lot 1 : dommages aux biens et risques annexes liés à la compétence Eau et Assainissement - Lot 2 : dommages aux biens et risques annexes de la CAESM - Lot 3 : responsabilité civile générale …
Prestations de service d'assurance pour la Ville de Saint-Priest. Les marchés sont conclus pour une durée de 5 ans à compter du 1er octobre 2025 à 0h00 et cesseront le 30 septembre 2030 à minuit Prestation de service d'assurance pour les dommages aux biens Prestation de service d'assurance pour la …
En el Pacto del Ámbito Descentralizado de Negociación de Instituciones Penitenciarias, firmado el 30 de abril de 1997, por la Administración Penitenciaria y las Organizaciones Sindicales: Comisiones Obreras (CCOO), Confederación de Sindicatos Independientes (CSIF), Unión General de Trabajadores (UGT), se puso de manifiesto la conveniencia de suscribir una póliza de …
Les prestations sont réparties en 7 lots désignés ci-dessous : Lot Désignation 1 Dommages aux Biens 2 Responsabilité civile générale 3 Protection juridique Commune 4 Protection fonctionnelle 5 Flotte-automobiles et auto-missions 6 Individuelle accidents et Assistance 7 Cyber risques Implique la prise en charge des dommages pouvant être causé à …